[MrHappy]

Alors cher membres et membresses de M4E,

Je vous apporte un bien mauvaise nouvelle. Étant donné de tout les post sur la nouvelle loi des pneus d'hiver et sur le droit de rouler entre le 15 Décembre au 15 mars, et bien j'ai été direct à la source. Car j'aime avoir l'heure juste.

J'ai pris le temps d'écrire à la SAAQ, qui eux mon redirigé vers le Ministères du Transport, qui eux mon dirigé à la direction... ouf on dirait les Douze travaux D'Astérix... Anyway...

Voici la réponse : NON, nous n'avons pas le droit de rouler sans pneu d'hiver entre le 15 décembre et le 15 mars.

J'inclus les couriels qui confirme les dire.

De : Mrhappy
Envoyé : 18 février 2009 10:56
À : Transports Québec, Communications
Objet : Pneu d'hiver et Moto

Bonjour,

Je suis un peu perdu dans votre loi des pneus d'hiver. J'essais de voir si les moto sont exclus des cette loi, car il n'existe aucun pneu d'hiver pour ce genre de véhicule.

De plus la définition d'un véhicule de promenade selon la SaaQ est la suivante : Véhicule de promenade
Véhicule automobile, autre qu'une motocyclette, un cyclomoteur ou un minibus, appartenant à une personne physique, utilisé principalement à des fins personnelles et aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants à la fois lorsque aucun permis de la Commission des transports du Québec n'est exigé

Alors ne fesant pas partie de la catégorie d'un véhicule de promenade... sont elles exclus de cette loi.
Faudrait mettre ça au clair, car je paye des plaques pour l'année , mais d'un autre coté vous nous interdisé de rouler...

Vous allez me dire, bin voyons donc, on roule pas en moto l'hiver... et bien oui, si la température est clémente et souvent au début de Mars.

Merci

MrHappy

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Subject: Pneu d'hiver et Moto
Date: Wed, 18 Feb 2009 14:05:53 -0500
From: Lise Fournier
To: MrHappy


Monsieur,

J’ai pris connaissance de votre courriel adressé au ministère des Transports, dans lequel vous demandez si une motocyclette est visée par la nouvelle obligation de munir certains véhicules de pneus d'hiver.

Selon l’article 440.1 du Code de la sécurité routière, sont visés par l’obligation d’être munis de pneus d’hiver les véhicules de promenade et les taxis immatriculés au Québec, de même que les véhicules de promenade offerts en location au Québec.

Par ailleurs, sont considérés comme des véhicules de promenade les véhicules automobiles aménagés pour le transport d’au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec. Les véhicules de plus de 4500 kg ne sont généralement pas des véhicules de promenade et n’ont pas à être équipés de pneus d’hiver.

Selon le Code de la sécurité routière, une motocyclette est définie comme un véhicule de promenade. La définition que vous présentez concernant le véhicule de promenade provient du Règlement sur l'immatriculation et ne sert qu'à des fins d'immatriculation.

Par ailleurs, il n'existe pas de pneus d'hiver spécifiques pour les motos. Ainsi, entre le 15 décembre et le 15 mars, il est malheureusement impossible de circuler en moto sans pneus d'hiver même si les conditions extérieures le permettent.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.



Lise Fournier, ing.

Direction de la Sécurité en transport
Ministère des Transports
tel: (41
Courriel: Ne pas lui envoyer de courriel

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De : Mrhappy
Envoyé : 18 février 2009 15:00
À : Transports Québec, Communications
Objet : Pneu d'hiver et Moto

Mme Fournier,

Merci pour l'éxplication. Parcontre il serait bien de l'annoncer en quelque part, car je ne suis pas le seul motocycilste qui se pose la question. D'ailleur , un motocycliste a eu une contravention et saisie de moto (que je trouve complètement exagéré) dernièrement.

CE qui est désolant, c'est que nous payons un droit à la SAAQ (immatricualtion pour 365 jours, assez cher merci), pour rouler sur nos belles routes du Québec (ironnie), et d'un autre coté, le Ministère du Transport nous retire se droit, sans nous rembourser. Assez frustrant !!!

Seulement au Québec, que nous pouvons voir ce genre de situation.

Merci Encore pour votre temps.

MrHappy