Citation:
Envoyé par Bender
Voici ce que j'ai lu dernierement...Citation de prelude83, modérateur de la section CSR sur MontrealRacing. Son post date de 2007 et est stickysur le forum...Donc j'imagine qu'il est toujours valide et qu'aucun jugements n'est venu le renverser encore, mais ca, il faudrait que tu fouille sur Jugements.qc.ca . C'est une mine d'or pour te monter une défense. En gros, si tu n'étais pas freeflow d'ORIGINE, t'as pas l'droit d'être freeflow car tu contrevient à l'arti cle pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3). Par contre, c'est la poursuite qui a le fardeau de la preuve. Voici le citation en entier:
PS: Ce jugement est pour une auto, mais pour les moto cé pareil... Moi je suis chanceux sur mon auto, j'ai un freeflow d'origine!!!  |
J,ai chercher sur c'est jugement justement et j'ai trouver exactement le contraire de tout ca .... Tu sais c'est facile de te faire planter si tu reste sans rien dire. Il y a un facons tres simple de planter cette expert et c'est la car il y a une loi qui te permet de modifier ton systeme tant que ce n'est pas fait dans le but d'augmenter l'intensité sonore
