Citation:
Envoyé par Bender
Voici ce que j'ai lu dernierement...Citation de prelude83, modérateur de la section CSR sur MontrealRacing. Son post date de 2007 et est stickysur le forum...Donc j'imagine qu'il est toujours valide et qu'aucun jugements n'est venu le renverser encore, mais ca, il faudrait que tu fouille sur Jugements.qc.ca . C'est une mine d'or pour te monter une défense. En gros, si tu n'étais pas freeflow d'ORIGINE, t'as pas l'droit d'être freeflow car tu contrevient à l'arti cle pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3). Par contre, c'est la poursuite qui a le fardeau de la preuve. Voici le citation en entier:
PS: Ce jugement est pour une auto, mais pour les moto cé pareil... Moi je suis chanceux sur mon auto, j'ai un freeflow d'origine!!!  |
Très mauvais conseil. Les règlements applicable à la moto sont différents de ceux applicable aux voitures en ce qui concerne le système d'échappement. C'est vrai qu'il y a certaines similarités, mais le jugement cité ne s'applique pas aux causes de motos (en tout cas, il ne devrait pas).
Pour une longue discussion sur les silencieux moto, et comment gagner ta cause, voir ici:
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
Une liste de référence dans ce post, ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
Et quelques arguments habituels, ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
et ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
Fait aussi des recherches sur le forum, il y a plein de monde qui ont gagné leur cause, dont Brix voir ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
et Bebites, ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche plus (direct link)
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
Firebike avait fait un pas mal bon résumé pour ta préparation, ici (direct link):
Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
Bonne chance...