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Envoyé par siax
check avec le CAPM, je crois qu'il cherchait du monde aek ce genre de ticket pour aller en cours et tout avec leur propre avocat  |
Salut, le CAPM cherche des gens qui ont eu des contraventions avec des
silencieux d'origine non modifiés. Dans ces cas le CAPM va assurer la défense.
Si le silencieux n'est pas d'origine, mais ne fait pas plus de bruit qu'un orignal (ou, s'il est plus fort, très peu), alors oui tu peux entrer en contact avec le CAPM pour avoir des conseils juridiques (en espérant que tu es partisan).
Si ton silencieux est vraiment plus bruyant ou si c'est écrit que c'est pas pour la route (souvent la police prend des photos) alors là, la seule chose à faire, c'est de mettre des silencieux légaux ... le problème est que la définition de silencieux légaux n'est pas claire dans la loi actuellement.
A+
Christian