Question: Delit fuite : backseat & droits legaux ?

Pornovost · 28/07/2009, 10h59

J'ai une question qui me tracasse depuis un bon moment. C'est tres theorique et legal

Disons qu'un motocycliste se fait "tagger" au radar en exces de vitesse. Disons qu'il a une backseat.

Disons que le motocycliste ne voit pas la police et ignore sa faute.

Disons qu'il debarque la backseat, et continue son chemin.

Disons que lui ne se fait pas intercepter, mais que la backseat elle l'est.

Quels sont les probabilites que la police l'accuse? Et de quoi?

Merci!

Jo

FLiP · 28/07/2009, 11h15

Je penserais pas! Je connais pas la loi à ce sujet mais utilisons le raisonnement par l'absurde... :

Imagine que ton backseat est ta petite nièce de 9 ans ... Penses-tu qu'ils lui donneraient une amende pour excès de vitesse? Imagines la petite rentrer chez elle en pleurant "Papaaaaaa le monsieur avec une casquette m'a donné un ticket de 500$

"

Aramis · 28/07/2009, 11h16

La backseat ne conduisait pas, donc pas en infraction.

Par contre, j'imagine possible que les policiers vont être ineressés de savoir c'était qui le conducteur...

bigspin · 28/07/2009, 11h19

et si elle repond pas, elle sera accusée d'entrave.
Mais crois-moi, ils sauront cetait qui ! Une fille ca finis souvent par parler, a moins que ce soit une criminelle endurcie deja...mais moi jai deja été chanceux avec ca.....

calvaroz · 28/07/2009, 11h24

Citation:

Envoyé par bigspin

et si elle repond pas, elle sera accusée d'entrave.

je pense aussi.
à moins que ça ne soit la femme du "fuyard", ils pourront la forcer à témoigner.

pistolio · 28/07/2009, 11h27

Attendons les vraies réponses, c'est intéressant

PS: il y en a une qui est nerveuse en ce moment?

Bernstorm · 28/07/2009, 11h32

Citation:

Envoyé par calvaroz

je pense aussi.
à moins que ça ne soit la femme du "fuyard", ils pourront la forcer à témoigner.

et si c'est la "femme du fuyard" devrait-elle dire "J'invoque "je sais pas quelle-clause-de-la femme-du-fuyard" pour ne pas parler et à ce moment ils savent ben Le fuyard, c'est le mari de la femme du fuyard"!. À moins qu'elle ne soit polyandre, là il resterait un doute...

DrZed · 28/07/2009, 11h38

Kaos pourrait surement te renseigner Jo

siax · 28/07/2009, 11h39

moi je dis que tu débarque la backseat et tu la zigouille histoire de pas prendre de chance

Hote-Tontop · 28/07/2009, 11h40

ca fait un bon decoy une backseat quand tu la laisse sur le côté, ca te laisse du temps pour te pousser ca la police va surement arrêté pour elle.

28/07/2009, 10h59	#1 (permalink)
Pornovost Contributeur Date d'inscription: août 2006 Localisation: St-Jerome Messages: 1 662 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 163 Moto: GSXR750 K7	Question: Delit fuite : backseat & droits legaux ? J'ai une question qui me tracasse depuis un bon moment. C'est tres theorique et legal Disons qu'un motocycliste se fait "tagger" au radar en exces de vitesse. Disons qu'il a une backseat. Disons que le motocycliste ne voit pas la police et ignore sa faute. Disons qu'il debarque la backseat, et continue son chemin. Disons que lui ne se fait pas intercepter, mais que la backseat elle l'est. Quels sont les probabilites que la police l'accuse? Et de quoi? Merci! Jo Dernière modification par Pornovost ; 28/07/2009 à 11h12

28/07/2009, 11h19	#4 (permalink)
bigspin World champion Date d'inscription: août 2008 Localisation: Lorraine,QC Messages: 1 319 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 50 Moto: GSXR1000k7,k8, GSXR600 k8 track, CRF450R'04	et si elle repond pas, elle sera accusée d'entrave. Mais crois-moi, ils sauront cetait qui ! Une fille ca finis souvent par parler, a moins que ce soit une criminelle endurcie deja...mais moi jai deja été chanceux avec ca..... Dernière modification par bigspin ; 28/07/2009 à 12h11

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28/07/2009, 11h15	#2 (permalink)
FLiP Apprenti Date d'inscription: octobre 2007 Localisation: Montéal Messages: 17 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Katana GSX750F 2006	Je penserais pas! Je connais pas la loi à ce sujet mais utilisons le raisonnement par l'absurde... : Imagine que ton backseat est ta petite nièce de 9 ans ... Penses-tu qu'ils lui donneraient une amende pour excès de vitesse? Imagines la petite rentrer chez elle en pleurant "Papaaaaaa le monsieur avec une casquette m'a donné un ticket de 500$ "

28/07/2009, 11h16	#3 (permalink)
Aramis Contributeur Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive nord de MTL Messages: 2 786 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 281	La backseat ne conduisait pas, donc pas en infraction. Par contre, j'imagine possible que les policiers vont être ineressés de savoir c'était qui le conducteur...

28/07/2009, 11h27	#6 (permalink)
pistolio 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Messages: 11 782 Pouvoir de réputation: 19 Reputation: 662 Moto: Jaune	Attendons les vraies réponses, c'est intéressant PS: il y en a une qui est nerveuse en ce moment?

28/07/2009, 11h38	#8 (permalink)
DrZed Contributeur Date d'inscription: septembre 2008 Localisation: Sainte-Thérèse Messages: 1 649 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 119 Moto: 03 Yam R6 Track	Kaos pourrait surement te renseigner Jo

28/07/2009, 11h39	#9 (permalink)
siax 12 O'clock Date d'inscription: mai 2008 Messages: 5 067 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 565 Moto: R1 Street / R6 Track	moi je dis que tu débarque la backseat et tu la zigouille histoire de pas prendre de chance

28/07/2009, 11h40	#10 (permalink)
Hote-Tontop Stunter Date d'inscription: mai 2005 Localisation: St-Hubert Messages: 389 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 16 Moto: yamaha R6 2004 - honda cbr 600rr 2006	ca fait un bon decoy une backseat quand tu la laisse sur le côté, ca te laisse du temps pour te pousser ca la police va surement arrêté pour elle.