Amende plaque antique

dawid · 02/08/2009, 11h02

Bonjour,

J'ai une vieille moto que j'ai plaqué antique cet été. À aucun moment un agent de la SAAQ m'a informé que cette plaque comportait des restrictions. Je me suis fait arrêté sur la 132 par un agent de la sûreté du Québec. Il me demande si je sais que je n'ai pas le droit de rouler sur cette route avec ma plaque. Je lui dit non. J'étais en plus de bonne foi, car je le suivais quand j'ai emprunté la 132. Si j'avais été informé, c'est bien évident que je n'aurais jamais emprunté la voie d'accès.....et encore moins avec un policier devant moi. Bref, 438 $ d'amende. Je compte contester non coupable pour non connaissance de cause. Est ce que vous pensez que mon plaidoyer sera accepté ?? Je comprends bien que c'est interdit (maintenant), mais comme je ne le savais pas, je ne pouvais pas deviner. Peut-être que le Juge considérera cela comme un avertissement !!! Qu'en pensez vous ??

kx3kx3 · 02/08/2009, 11h04

Citation:

Envoyé par dawid

Bonjour,

J'ai une vieille moto que j'ai plaqué antique cet été. À aucun moment un agent de la SAAQ m'a informé que cette plaque comportait des restrictions. Je me suis fait arrêté sur la 132 par un agent de la sûreté du Québec. Il me demande si je sais que je n'ai pas le droit de rouler sur cette route avec ma plaque. Je lui dit non. J'étais en plus de bonne foi, car je le suivais quand j'ai emprunté la 132. Si j'avais été informé, c'est bien évident que je n'aurais jamais emprunté la voie d'accès.....et encore moins avec un policier devant moi. Bref, 438 $ d'amende. Je compte contester non coupable pour non connaissance de cause. Est ce que vous pensez que mon plaidoyer sera accepté ?? Je comprends bien que c'est interdit (maintenant), mais comme je ne le savais pas, je ne pouvais pas deviner. Peut-être que le Juge considérera cela comme un avertissement !!! Qu'en pensez vous ??

"Non connaissance de la loi" c'est une défaite assurée en cour.
Le premier principe est "Nul ne doit ignorer la loi".

le ptit monstre · 02/08/2009, 11h05

Citation:

Envoyé par dawid

Bonjour,

J'ai une vieille moto que j'ai plaqué antique cet été. À aucun moment un agent de la SAAQ m'a informé que cette plaque comportait des restrictions. Je me suis fait arrêté sur la 132 par un agent de la sûreté du Québec. Il me demande si je sais que je n'ai pas le droit de rouler sur cette route avec ma plaque. Je lui dit non. J'étais en plus de bonne foi, car je le suivais quand j'ai emprunté la 132. Si j'avais été informé, c'est bien évident que je n'aurais jamais emprunté la voie d'accès.....et encore moins avec un policier devant moi. Bref, 438 $ d'amende. Je compte contester non coupable pour non connaissance de cause. Est ce que vous pensez que mon plaidoyer sera accepté ?? Je comprends bien que c'est interdit (maintenant), mais comme je ne le savais pas, je ne pouvais pas deviner. Peut-être que le Juge considérera cela comme un avertissement !!! Qu'en pensez vous ??

Bonne chance...je veux pas te décourager mais...la plupart du temps...tu va te faire dire que de ne pas le savoir n'est pas une excuse.......mais essaye quand même....rendu la ta pu rien à perdre!! bonne chance vieux!!!

Milhouse919 · 02/08/2009, 11h06

Je ne pense pas que tu vas pouvoir tant sortir mon ami . Tu pensais vraiment que quil avait aucune restiction que la saaq te donnerai un rabais de 400$ .

un e question a par si tu plaque une moto antique une fois peu tu la replaquer normalement lanne dapres ou fois que tes antique tu reste antique ?

dawid · 02/08/2009, 11h13

Non tu peux la plaquer régulière en tout temps. Tu peux même la plaquer antique une partie de l'été et l'autre partie en régulière. À ta guise.

bake_007 · 02/08/2009, 11h15

Comme on a déjà dis, tu ne peux pas plaider que tu ne connaissais pas la loi. En plus de payer le ticket, il faudra payer les frais de cours, donc oui tu as plus a perdre.

charlesleblanc · 02/08/2009, 11h23

Citation:

Envoyé par bake_007

Comme on a déjà dis, tu ne peux pas plaider que tu ne connaissais pas la loi. En plus de payer le ticket, il faudra payer les frais de cours, donc oui tu as plus a perdre.

+1

Sérieusement ton ami aurait plus de chance de payer son amende et de poursuivre la SAAQ en dommage... c'est dire à quel point ya aucune chance.

Mais 438$ c'est fou

C'est comme si la SAAQ était devenue une compagnie indépendante qui se servait des policiers pour avoir des revenus supplémentaires

Cote D'Azur · 02/08/2009, 11h40

Premierement dire que tu ne savais pas est une perte de temps. Tu aurais au moins pu te douter que si c'est moins cher, il y toujours une raison.
Pour les plaques antiques c'est que tu n'as pas acces au tout le raiseau routier, a moins que tu te rende a une reunion ou evenement en raport avec ton vehicule antique.

Deuxiement 487 d'amende + 80 de plaque antique, c'est a peu pres ce que tu aurais payer pour plaquer ta moto, donc ta strategie n'est pas completement mauvaise, essaye juste d'être discret jusqu'a la fin de la saison quand tu roule sur une route non authorisé avec ta plaque antique ou plaque la regulier, rendu en aout c'est déja moins cher.

Catello · 02/08/2009, 12h39

Le pire c'est que les routes de campagnes sont pleines de jeunes en scooters qui n'ont pas le droit de circuler sur les routes à 90kmh de limite , c'est fou. Le mieux c'est de rouler avec une plaque de marché o puces et de se sauver des percepteurs d'impots .

JsDupont · 02/08/2009, 12h51

En fait, bien que le principe soit l'ignorance de la loi n'est pas une défense, il existe une exception qu'on appele l'erreur de droit provoqué par un fonctionnaire... Ce n'est pas facile à démontrer et je ne sais pas à quel point c'est applicable dans le cas d'une infraction routière.

Et il faut que tu puisses démontrer que t'as essayé de te renseigné à la SAAQ et non pas seulement qu'ils ne t'ont rien dit

02/08/2009, 11h02	#1 (permalink)
dawid Apprenti Date d'inscription: août 2009 Messages: 2 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	Amende plaque antique Bonjour, J'ai une vieille moto que j'ai plaqué antique cet été. À aucun moment un agent de la SAAQ m'a informé que cette plaque comportait des restrictions. Je me suis fait arrêté sur la 132 par un agent de la sûreté du Québec. Il me demande si je sais que je n'ai pas le droit de rouler sur cette route avec ma plaque. Je lui dit non. J'étais en plus de bonne foi, car je le suivais quand j'ai emprunté la 132. Si j'avais été informé, c'est bien évident que je n'aurais jamais emprunté la voie d'accès.....et encore moins avec un policier devant moi. Bref, 438 $ d'amende. Je compte contester non coupable pour non connaissance de cause. Est ce que vous pensez que mon plaidoyer sera accepté ?? Je comprends bien que c'est interdit (maintenant), mais comme je ne le savais pas, je ne pouvais pas deviner. Peut-être que le Juge considérera cela comme un avertissement !!! Qu'en pensez vous ??

02/08/2009, 11h40	#8 (permalink)
Cote D'Azur World champion Date d'inscription: janvier 2007 Localisation: Chelsea Messages: 1 048 Pouvoir de réputation: 4 Reputation: 41 Moto: ZX 12R Track/Route	Premierement dire que tu ne savais pas est une perte de temps. Tu aurais au moins pu te douter que si c'est moins cher, il y toujours une raison. Pour les plaques antiques c'est que tu n'as pas acces au tout le raiseau routier, a moins que tu te rende a une reunion ou evenement en raport avec ton vehicule antique. Deuxiement 487 d'amende + 80 de plaque antique, c'est a peu pres ce que tu aurais payer pour plaquer ta moto, donc ta strategie n'est pas completement mauvaise, essaye juste d'être discret jusqu'a la fin de la saison quand tu roule sur une route non authorisé avec ta plaque antique ou plaque la regulier, rendu en aout c'est déja moins cher. __________________ La mort n'est qu'un vieux compte à regler. Dernière modification par Cote D'Azur ; 03/08/2009 à 09h05

Outils de la discussion
Afficher une version imprimable Envoyer un lien vers cette page par email
Modes d'affichage
Mode linéaire Choisir le mode hybride Choisir le mode arborescent

Discussions similaires
Discussion	Auteur	Forum	Réponses	Dernier message
Moto plaqué antique; sur highway au US?	domroy	C.S.R. / R.S.C	4	26/03/2009 22h45
Plaque antique a vrai plaque	Siffleu	S.A.A.Q.	2	29/11/2008 10h48
Plaquer moto antique qui na pas été plaqué depuis longtemps...	_Eti_sv_	S.A.A.Q.	4	22/04/2008 22h10
plaque immatriculation sur moto antique	skydiver	C.S.R. / R.S.C	4	25/06/2005 21h13

02/08/2009, 11h06	#4 (permalink)
Milhouse919 Squid Date d'inscription: juillet 2007 Localisation: Laval Messages: 84 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: CB919 2002	Je ne pense pas que tu vas pouvoir tant sortir mon ami . Tu pensais vraiment que quil avait aucune restiction que la saaq te donnerai un rabais de 400$ . un e question a par si tu plaque une moto antique une fois peu tu la replaquer normalement lanne dapres ou fois que tes antique tu reste antique ?

02/08/2009, 11h13	#5 (permalink)
dawid Apprenti Date d'inscription: août 2009 Messages: 2 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	Non tu peux la plaquer régulière en tout temps. Tu peux même la plaquer antique une partie de l'été et l'autre partie en régulière. À ta guise.

02/08/2009, 11h15	#6 (permalink)
bake_007 Apprenti Date d'inscription: juin 2009 Localisation: Boucherville Messages: 5 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: VFR800	Comme on a déjà dis, tu ne peux pas plaider que tu ne connaissais pas la loi. En plus de payer le ticket, il faudra payer les frais de cours, donc oui tu as plus a perdre.

02/08/2009, 12h39	#9 (permalink)
Catello Stunter Date d'inscription: février 2008 Localisation: Québec Messages: 385 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 12 Moto: CBR600 F1-RZ500-RG500-H2 750-Vincent Black Shadow-NSR500	Le pire c'est que les routes de campagnes sont pleines de jeunes en scooters qui n'ont pas le droit de circuler sur les routes à 90kmh de limite , c'est fou. Le mieux c'est de rouler avec une plaque de marché o puces et de se sauver des percepteurs d'impots .

02/08/2009, 12h51	#10 (permalink)
JsDupont Stunter Date d'inscription: juillet 2009 Localisation: Montreal (Pte-St-Charles) Messages: 387 Pouvoir de réputation: 1 Reputation: 22 Moto: Kawasaki Ninja 650R 2009	En fait, bien que le principe soit l'ignorance de la loi n'est pas une défense, il existe une exception qu'on appele l'erreur de droit provoqué par un fonctionnaire... Ce n'est pas facile à démontrer et je ne sais pas à quel point c'est applicable dans le cas d'une infraction routière. Et il faut que tu puisses démontrer que t'as essayé de te renseigné à la SAAQ et non pas seulement qu'ils ne t'ont rien dit