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C.S.R. / R.S.C Code de la sécurité routière. Si vous avez des questions concernant la loi, les amendes (pipes, wheelies, et autre) laissez nos policiers et avocats répondre à vos questions. Road security code. Questions about law issues, tickets recieved (pipes, wheelies, and so on), etc... let our police officers and lawyers answer your questions.

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Vieux 08/08/2009, 09h20   #1 (permalink)
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Jai demandé lavis a 2 policiers.
Questions: quand vous pitoner une plaque vous voyer les classe de permis, apprentis etc...
un a dit oui et lautre a dit non
qui dit vrai !
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Vieux 08/08/2009, 09h44   #2 (permalink)
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Je pense qu'il les savent pas . Jusqu a temps k il communique avec central 10-4... lol
Pcq y en a l autre fois ki ma demander comme 5 fois a tu un permis je le repondais pas j ai dit va voir ak ton ordi!!!!! lol
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Vieux 08/08/2009, 09h59   #3 (permalink)
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déjà discuté:

info que nos plaques donnent ?

SAAQ vs BigBrother

dady avait déjà donné des infos là dessus mais j'arrive pas à trouver la discussion.

si tu es le proprio du véhicule et que ton permis est un permis apprenti, il peuvent le savoir, j'en suis presque sûr. ça ne l'empeche pas d'avoir d'autres infos après lorsqu'il tape ton numero de permis sur son ordi.
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Vieux 08/08/2009, 14h21   #4 (permalink)
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Oui, ca dit comme Permis, 5 et 6A apprentie valide !

Les retours de plaque donne comme nom, prenom, date de naissance, adresse complete, statut du permis de conduire (valide, sanctionner, impayé), Droit de circuler du vehicule, Marque, modele, année, AVT d'inscrit (48 hrs), pis Antécédent judiciaire du gars ! lol bref pas mal tout a part le numeros de telephone mais sa il peuve le trouver facile ...

Mais sa c'est avec la plaque, fek les info qui sorte sont au nom du proprio si le conducteur est different faut enqueter le numeros de permis messemble !
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Vieux 08/08/2009, 23h37   #5 (permalink)
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tien voici ce que dady avais dit!


Lorsque la police enquête un permis de conduire, il le fait au CRPQ ( Centre de Renseignement Policier du Québec) qui contient certaines information des dossiers de la SAAQ et il y a la mention des classes d'accompagnements autorisées.

Aussi simple que ça.

De plus, si le policier enquête une plaque d'immatriculation, il va avoir les informations concernant le permis de conduire du propriétaire de ce véhicule.


et il a ca plus loin!

Envoyé par Freez
Dans les informations concernant le permis de conduire du propriétaire ece que le nombre de mois de conduite est undiqué ? oui ou non


Désoler Dady de te poser les questions mais dans ta réponse tout ce que tu dit ces que vous avez certain renseignement ?

Non le nombre de mois de conduite n'est pas inscrit, car les policiers n'ont pas besoin de cette information. Seul les classe de permis d'accompagnement sont inscrit. C'est pas ben ben compliqué, y a une ligne dans le pro-forma informatique qui dit ceci:

Classe d'accompagnement autorisée: 5, 6A

Pour ce qui est des autres informations disponibles ce sont ceux-ci:

- Droits du permis payé
- Sanction du permis pour points
- Sanction du permis pour amendes impayés
- Sanction du permis au criminel
- Sanction de certaine classe du permis pour cause médicale
- Tout ce qui ce rapporte au condition d'un permis
- Droit de circulé payé ou pas
- Véhicule remisé
- Droit de circulé du véhicule suspendu, pour toute sorte d raison.
- Etc..

Les policiers n'ont pas accès à savoir le nombre de point que le conducteur a accumulé.

Ceci est un aperçu, j'ai pas tout énuméré, mais cela donne une bonne idée.

Dady


voici le lien de la discusion page 3 et 4!

Permis 6A avis d'un policier S.V.P
__________________

Dernière modification par steve6524 ; 08/08/2009 à 23h43
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