Rouler sans plaques?

[Monik]

Envoyé par soldierofrock

Je viens de perdre ma plaque en partie... Le maximum que je peux faire c'est la trainer sous mon banc. Je ne peux plus l'accrocher nulle part...

voici certains textes pour ton info:

CSR:
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html

Plaque d'immatriculation

30. Le propriétaire d'un véhicule routier doit fixer solidement la plaque d'immatriculation qui lui a été délivrée à l'arrière du véhicule ou à tout autre endroit déterminé par règlement.

Restriction.

32. Une plaque d'immatriculation ne peut porter une inscription autre que celles déterminées par la Société.

Plaque lisible.

La plaque d'immatriculation doit être libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture. Elle doit, en outre, lorsqu'elle est apposée à l'arrière du véhicule, être suffisamment éclairée.
1986, c. 91, a. 32; 1990, c. 19, a. 11.

Remplacement.

37. La personne au nom de laquelle l'immatriculation d'un véhicule routier a été effectuée par la Société doit demander à celle-ci le remplacement d'un certificat d'immatriculation, d'une plaque d'immatriculation ou d'une vignette illisible, endommagé ou sur lequel apparaît un renseignement erroné.
1986, c. 91, a. 37; 1990, c. 19, a. 11; 1990, c. 83, a. 16.

Remplacement.

38. Sur preuve qu'un certificat d'immatriculation, une plaque d'immatriculation ou une vignette est illisible ou endommagé, a été détruit, perdu, volé ou que l'un de ceux-ci contient un renseignement erroné, la Société en effectue le remplacement sur paiement des frais fixés par règlement.
1986, c. 91, a. 38; 1990, c. 19, a. 11; 1990, c. 83, a. 17.


Infraction et peine.

49. Quiconque contrevient à l'article 32, au deuxième alinéa de l'article 33 ou à l'un des articles 35 ou 37 commet une infraction et est passible d'une amende de 30 $ à 60 $.
1986, c. 91, a. 49; 1990, c. 4, a. 212.

Plaque endommagée.

50. Quiconque conduit un véhicule routier dont la plaque d'immatriculation est endommagée au point d'empêcher l'identification du véhicule commet une infraction et est passible d'une amende de 30 $ à 60 $.
1986, c. 91, a. 50; 1990, c. 4, a. 212.

et tel que le mentionnait Bleuetmauricien, ça ne coûte que 10$ une nouvelle plaque

Règlement sur les frais exigibles en vertu du Code de la sécurité routière et sur la remise des objets confisqués

10° 10 $ pour le remplacement d'une plaque d'immatriculation ou d'une plaque d'immatriculation amovible; ces frais comprennent les frais de remplacement des vignettes qui doivent, le cas échéant, y être apposées en vertu du Code de la sécurité routière ainsi que du certificat d'immatriculation remplacé au même moment;


À ce prix là, ça me semble un bon deal pour pas avoir de problème

[pistolio]

Colle toi là dans le dos

[Galaad]

Envoyé par pistolio

Colle toi là dans le dos

Ouin ... quelques visses ... pis l'affaire est ketchup

[soldierofrock]

Je viens de voir que je n'ai pas beaucoup élaboré dans mon premier post! Je me demandais si je pouvais rouler quand même sans ma plaque de visible puisque j'ai eu un bris en cour de route...

Mais bon, je me suis fait collé par la SQ hier soir à 10h00 pm sur la 10 en revenant de Granby! Aussitot débarqué de la moto, je leur sort ma plaque en dessous de mon banc avant même qu'ils soient près de moi... Je leur ai expliqué mon problème et le 2eme policier quand il voit ça dit lui même que tout doit être correct sinon, je me serais pas arrêté... Aucun ticket, rien!

[pistolio]

Ouais, ils sont compréhensif quand même

[soldierofrock]

Une chance! Mais être chien, si ma plaque débarque, y'a une raison... J'ai installé un fender eliminator. Donc petit flashers, braquette, j'ai du coupé ma plaque, etc. C'est pas ''légal''.

[Donwpour]

circuler avec un véhicule dont les droits d'immatriculation n'ont pas été payés : amende de 300 $ à 600 $;



Si tu veux circuler sans plaque, ça coûte 300$ à 600$

Si tu veux circuler avec plaque, ça coûte 1400$


Je comprends pas.

[Pollux]

Envoyé par Donwpour

circuler avec un véhicule dont les droits d'immatriculation n'ont pas été payés : amende de 300 $ à 600 $;



Si tu veux circuler sans plaque, ça coûte 300$ à 600$

Si tu veux circuler avec plaque, ça coûte 1400$


Je comprends pas.

Je vais t'expliquer, Donwpour. Parce que ton nick est très poétique.
(Et si jamais tu voulais en faire corriger l'orthographe, t'as qu'à en faire la demande à un administrateur. )


Voici les textes de loi.
(Merci Monik! )
Infraction et peine.
58. Le propriétaire d'un véhicule routier qui contrevient à l'un des articles 6 ou 39 commet une infraction et est passible d'une amende de 300 $ à 600 $.

L'article 6 en question:
6. Tout véhicule routier doit être immatriculé, à moins qu'il n'en soit exempté par le présent code.


A date, c'est assez clair.


Donc tu prends la très intelligente décision de te promener pas de plaque (très peu suspect pour le premier policier qui s'adonne à jeter un petit regard en ta direction) ou la presque aussi intelligente décision de te promener avec une plaque dont tu aurais "oublié" de renouveler les droit$.

Pour te distraire, tu pourrais consulter des cas vécus :
Les 2 Rives Votre plaque d’immatriculation peut, en un «Clic», en dire long Ã* la police!


Donc ton véhicule préféré est remorqué (qui paye les frais tu penses?), tu dois donner d'autres bidous au chum du gars du towing (celui qui a un terrain bien clôturé et en général un gros chien affreux, sale et méchant) (après avoir attendu ton lift pour retourner à la maison ou le taxi et ça recommence dans la direction inverse à la fin de la période d'entreposage) et la fameuse amende de "juste" $300 et finalement les droits d'immatriculation (LA plaque).

Je résume:
Ou c'est tcheching$.
Ou c'est tcheching$ + tcheching$ + tcheching$ + tcheching$ + tcheching$

[Donwpour]

Je me demandais pourquoi j'étais pas capable de me loger!
Y'était très tard hier soir quand je me suis inscrit...


Ça fait plusieur mois que je visite M4e,
mais là hier j'étais vraiment déprimé à propos du $$$ que ça va coûter.
1400$ c'est completement insensé.

Alors naturellement, j'imagine que je suis pas le seul à chercher des moyens détournés. --completement inconsciemment sans aucune intention de faire aucune infraction à la loi--


Je me demande bien comment la camera fait pour savoir que tu t'ais pas "trompé" de plaque avec ta 125cc.

[loup gris]

Cher Donwpour,si tu veux jouer a loto ticket c'est ton droit.Mais quand tu gagnes ça coute très cher.
Moi,j'ai gagné en 2007,ça m'as couté 2,000$ et des poussières +9points.
La sacre m'avait envoyé un avis disant que mon xr600r n'était pas légal pour la route au printemp 2006.Ça faisait huit ans que je le plaquais sans problêmes,alors je me suis dit ouai pis je le roule pareil.Pas eu de trouble de l'été....et un beau soir de mars 2007 ce qui devait arrivé arrivas.J'ai croisé un char d'la SQ qui a allumé ses gyrophare.Sur un petit rang avec la neige et la glace je me suis dit qu'ils n'avaient auccune chance de me ratrapper,et c'était vrai,y m'ont jamais rejoint.
Quand je suis arrivé a la maison la SQ était déja la.
Le plus beau ticket de ma vie;refus d'obeissance,exces de vitesse,équipement illégal(pneux vissés)et IMMATRICULATION non conforme.Les policiers ont trouvé ça tellement drole qu'ils ont saisis le véhicule pour inspection mécanique.L'inspection a pris onze mois.Pis y a fallu que j'aille a Québec récupérer ma moto encore en pièces détachés.Pas trippant,ben trippant.
Prend la chance si tu oses mais oublis pas que la punition peu être sévere.