Question! :)

[supermotte]

Salut tout le monde,
cet été j'ai obtenue mon permis probatoire de moto et j'ai mon vrai permis de conduire pour mon char.
J'avais le droit à 4 pts si je me rapelle bien. Bref, j'en ai perdu 10 en moto cette été...(sa semble beaucoup ma ça s'atteint tellement vite..)

J'ai payé le premier(4pts) vla longtemps(1mois ou 2)et les 2 autres la semaine passé.
J'ai pas encore eu de nouvelle me disant que jdevait remettre mon permis..blablabla...ect
...est-ce que je vais perdre mon permis de moto? Je suis pas sûr.

Et si je le perd, est ce que je le perd 2x d'affilé? ce que je veux dire c'est que je soustrait 4pts à 10...yen reste 6...jle reperd encore et yen reste 2.

Je le perd combien de temps alors?


Merci à tous!

[Monik]

Pas beaucoup de réponses à date

J'ai trouvé des articles du CSR tels qu'ils sont en vigueur à ce jour mais ça prendrait Chaos pour les interpréter !

Titre de la loi

Avis du total des points d'inaptitude.

114. Dès que le nombre total de points d'inaptitude inscrits au dossier d'une personne a atteint celui prescrit, la Société doit lui faire parvenir, à la dernière adresse qui lui a été fournie, un avis l'informant du nombre de points inscrits à son dossier et lui rappelant ses pouvoirs de révocation et de suspension.

1986, c. 91, a. 114; 1990, c. 19, a. 11.

SECTION II
POINTS D'INAPTITUDE

Révocation ou suspension.

185. Dès que le nombre de points d'inaptitude inscrits au dossier d'une personne est égal ou supérieur à celui prévu par règlement, la Société doit révoquer le permis de conduire de cette personne ou suspendre, si elle n'est plus titulaire d'un permis de conduire, son droit de l'obtenir.

Révocation ou suspension.

Lorsqu'une personne est à la fois titulaire d'un permis de conduire et d'un permis d'apprenti-conducteur d'une autre classe et que le nombre de points d'inaptitude inscrits à son dossier est égal ou supérieur à celui prévu par règlement, la Société doit révoquer le permis de conduire et le permis d'apprenti-conducteur de cette personne ou suspendre, si elle n'est plus titulaire d'un permis de conduire ou d'un permis d'apprenti-conducteur, son droit de l'obtenir.

1986, c. 91, a. 185; 1990, c. 19, a. 11; 1990, c. 83, a. 70.

Suspension du permis.

191.2. Dès que le nombre de points d'inaptitude inscrits au dossier d'une personne qui n'a jamais été titulaire d'un permis de conduire ou d'une personne soumise à l'interdiction prévue à l'article 202.2 est égal ou supérieur à celui prévu au règlement pris en vertu du paragraphe 9.3° de l'article 619, la Société doit suspendre, pour une période de trois mois, le permis d'apprenti-conducteur, le permis probatoire ou le permis autorisant uniquement la conduite d'un cyclomoteur, suspendre pour la même période son droit de l'obtenir.

1990, c. 83, a. 81; 1996, c. 56, a. 58.


Ces articles du CSR seront modifiés lors de l'entrée en vigueur de certains articles du projet le loi 42 (c.40 2007).

[sv650s]

si je me fit à l'experience de mon cousin tu devrais seulement le perdre que 3 mois et après peut importe le nombre de point de plus tu auras tes 4 points - mais je peux me tromper je suis pas expert
sauf que L'autre fois a tva il parlais des grand exces de vitesse et que le jeune a eu un ticket dépassant 10 points et il avais seulement 4 point mais après 3 mois et hoppp le permis est de retour

[SVIE]

Envoyé par supermotte

Salut tout le monde,
cet été j'ai obtenue mon permis probatoire de moto et j'ai mon vrai permis de conduire pour mon char.

Tu n'as pas un permis différent pour ta moto. En ayant ton vrai permis d'auto, ton 15 points d'inaptitude s'applique peu importe le véhicule.

Donc, il te reste 5 points que tu sois en bike ou en auto et ce, pour les 2 prochaines années à venir ....

[supermotte]

Okay! merci bcp tout le monde. Alors je vais me tenir tranquil pour les 2 prochaines années XD.

Merci encore.

[calvaroz]

Envoyé par SVIE

Tu n'as pas un permis différent pour ta moto. En ayant ton vrai permis d'auto, ton 15 points d'inaptitude s'applique peu importe le véhicule.

Donc, il te reste 5 points que tu sois en bike ou en auto et ce, pour les 2 prochaines années à venir ....

+1
il n y a pas plusieurs permis mais un seul avec un nombre de point.
il y a plusieurs classes de permis par contre.

[Monik]

c'est subtilement écrit dans ce lien:

Motocyclette - Classe 6A | Permis de conduire | SAAQ