Silencieux ART. 258 CSR

[Achro]

vegge,

Je lis tes derniers post, pi je suis d'accord avec toi.

Mais si tu penses que c'est aussi facile que tu le crois, tu te met le doigt dans l'oeil.
Y'a pas d'histoire d'avoir ci ou ça à prouver.

T'as une pipe, c'est certain à 100% que c'est illégal.
Y te reste à bien te préparer et passer en cours, et peut être, si tu es bien préparé et que tu tombes sur un juge clément, tu auras une chance.

100% certain les pipes sont tous illégale.
100% certain que vous avez au moin une chance de gagner en court.

[Ziguy]

Envoyé par Ptick

... et il a dit que aussitot qu il voyait un japonnait (sport jimagine qu il voulait dire) il partait apres, tous sans execption et aussi sans raison valable, SI CA S PAS DU HARCELMENT !!!!!!

Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.

[vegge]

Envoyé par Ziguy

Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.

ca serait une bonne idée mais une perte de temps puisque les policier a supposément toujours raison... surtout si y gragne ses causes plus de 80% du temps pour les pipes.

[Pat Ben]

Envoyé par Ziguy

Si c'est vraimemt ce qui c'est dit, qu'il porte plainte.

Si y'en a qui embarquent on pourrait peut-être faire une plainte en déontologie pour harcèlement... faudrait être 5 ou 6, ça donnerait du poids... Faites moi signe!

[SpeedAddict]

à 5-6 on pourrait aussi lui pêter les jambes .... tout aussi efficaces pour l'été lol

okok

[evilfred]

donc j'imagine que c'est le meme, c'est le 2ieme ticket que j'ai....

je le pogne parké dans le centre ville à coté de mon bureau....
comment fait-il pour savoir que mon muffler est plus bruyant si le moteur tourne pas!

le trouble c,est que j'ai acheté la moto comme ça et c'est une 83....pas facile de trouver un muffler pour!

[vegge]

je sors du palais de justice, en aucun cas ils ne verifient le son du silencieux, aucun test possible pour le son.

Ils s'acharne sur leurs propres définitions, leurs propres interprétations et veulent que tous les composantes soient présent dont la chambre d'expansion des gaz et le déflecteur... meme si la loi dis que c'est pas nécessaire.

attendez j'ai des nouvelles pour vous autres ... voir prochain post.

[vegge]

Salut les amis, Voici mon histoire !


Article 258 « Tous véhicules automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258. »

On est le 3 juin 2004 22h. J’arrive du palais de justice de Montréal, ma cause pour mon silencieux D&D à été entendu… Je ne sait toujours pas si je suis non coupable mais la cause a durée une heure devant le juge. Le juge a pris en délibéré ma cause. Il rendra verdict le 16 septembre à 20h. Encore 3 mois de délais.

En ce qui me concerne, j’ai une victoire morale. Juste pour avoir entendu le Juge dire au policier d’arrêter de parler, de se répéter et aussi pour avoir vue le policier vouloir s’arracher les cheveux sur la tête et devenir rouge comme une tomate. En plus de voir le visage du juge être d’accords avec moi.

Pour ceux que ça intéresse, je vais vous donner de plus amples détails et vous présentés mes preuves avec mes anecdotes à travers ce texte.

---
Argumentation de la défense

En partant, le policier se présente et dit qu’il a une formation de l’école de police pour vérification des silencieux. Il décrit les faits et le constat sur l’article 258. Il note sur la preuve, le complément au constat ceci :
• D&D FT wort texas USA.
• 20” de long de baillonnement
• 2” de diamètre
• Broche de 24” inséré
• Aucune inscription EPA
• Aucun déflecteur
• Aucune chambre d’expansion des gaz
• Vérification visuelle intérieur avec une lampe de poche.

Objection !! Ce n’est pas un expert…


• L’expert n’est pas un expert impartial puisque c’est lui qui a donné le constat.
• Demande à la couronne de prouver la compétence de son expert.
o Est-ce expertise d’un Policier ou d’un mécanicien ?
o Documents, diplôme? Expérience en génie mécanique ou génie physique ?
o Qu’est-ce qu’un pot catalytique ou catalyseur ?


A ce point ci le juge le reconnaît quand même comme partiellement expert. Mais tant qu’a moi ce n’est pas une journée de formation de l’école de police qui fait de lui un expert et le juge tant à être d’accord. (Comme je m’y attendais)

Présentation personnelle dans le but d’établir mon expérience et ma crédibilité.
• 12 ans d’expériences, à travailler dans une université de génie.
• Mon Éducation : maître en science (Maîtrise universitaire)

Le but ici est de montrer au juge que je suis préparé et que j’ai une certaine intelligence pour comprendre un texte de loi. Et de faire valoir au juge que mon avis a du poids. Ce qui semble avoir reconnus puisque son attitude est devenue plus ouverte en ma faveur.



• Questions pour l’expert :
1a. Est-ce qu’il a entendu le bruit de ma moto ? Non applicable
2. est-ce qu’il peut dire s’il elle était plus ou moins bruyante ? Non applicable
2a. As t’il comparer avec un ZX9 original, pour dire qu’elle était plus bruyante ?
2b. Comment la broche sert à mesurer le bruit ? Non applicable
2c. Avait-il un décibel-ô-mêtre ? Non


Ici, le policier reconnaît que ce n’est pas sur le bruit, qu’il donne la contravention, mais bien sur la non-conformité du silencieux. Alors je lui pose ces questions la et si vous aller lire l’article 130 de la règlementation du CSR vous allez comprendre pourquoi. (On le voit plus loin)

3. Le policier a observé sur la moto et le silencieux :
3a. Est-ce qu’il y avait les tuyaux adéquat ? Oui
3b. Est-ce qu’il y avait un silencieux ? Oui
un réceptacle, une pipe, il ne comprend pas alors je sors mon slip on D&D et je lui fou en pleine face ! réponse Oui
3c. Est-ce qu’il y avait les supports ? Oui
3d. Est-ce qu’il y avait les attaches ? Oui
3e. étais-ce solidement attaché aux points de fixation ? Oui
3f. une fuite de gaz aux raccords ? Non
3g. Est-ce qu’il y avait un collecteur ? Non
3i. (dictionnaire : destiner à recevoir eau ou vapeur)
3h. diamètre extérieur est-il plus grand que le collecteur ? Oui


4. Quelle est la différence entre le BMW de la police et ma moto ?
4a. Réponse : pot catalytique ou catalyseur.
4b. Ou est situé le pot catalytique sur le BMW.
4c. Est-ce qu’il a entré la broche dans son silencieux ?
Moi oui, de 19-20 pouces.

5. Est-ce que les Kawasaki on un catalyseur ?
5a. Voir livre ZX9 pour démontrer la présence d’un catalyseur.

Ici, je sais plus si j'ai posé la question #5, mais je prouve en présentant plus tard, que selon mon manuel du propriétaire de Kawasaki zx9r a la page 46 que je suis censé avoir un catalyseur et donc ça fait le même travail que son silencieux.

Je fais la lecture de la loi CSR 258 et sa réglementation l’article 130.

[ Réglementation ]
Présenter l’article 130 du Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers. (C-24.2, r.1.03).

Selon les normes à l'article 130, j’ai le droit de remplacer mon silencieux. Je l’ai fait pour une bonne raison, la protection de ma conjointe, parce que le carbone de ce nouveau silencieux offre une meilleure protection contre les brûlures, versus le silencieux originale en Titane, Métal qui est très brûlant.

L'article 130 point 1 – précise que le silencieux est composé d’une chambre d’expansion, d’un déflecteur OU dispositif mécanique OU acoustique OU une combinaison de ceux-ci »… Or j’ai de la laine qui sert d’isolation acoustique et donc que le déflecteur n’est pas ni nécessaire, ni obligatoire. (Voir aussi jugement de Benoit Cournoyer fait par le JUGE PAULIN CLOUTIER points [8 à 10])

A ce point ci, tout devient vraiment très intéressant, parce que je ne me souviens plus trop où, mais le policier avait dit que la laine ne servais pas de dispositif acoustique. Et bien je lui ai réservé une surprise. Je dis au juge Monsieur le juge, comme vous le savez j’ai apporté deux pipe, ma D&D et une autre en morceaux similaire a ma D&D, bien que la couronne s’est objecté, le juge commençais a trouver ça intéressant. Il voulait voir de quoi on parlait. Je lui ai montré l’intérieur n’ayant aucun déflecteur, bien sur mais aussi tous les trous et la laine qui allait autour du centre. Il a bien aimé.

Le meilleur point c’est lorsque je lui ai dit que je pouvais lui démontré que c’étais acoustique en me mettant a beugler en plein tribunal et en mettant ma pipe sur ma bouche et a coté, et encore sur ma bouche et à coté !!! Ah ah ah la face du policier, il voulait s’arracher les cheveux… Sauf qu’il est venu rouge quand le juge a dit « Ah Oui c’est vrai que ça diminue le son incroyablement. » Oui, c’est sur, on entendais presque plus rien ! J’étais drôlement fier de moi.  Allo système acoustique. Ben oui ça diminue le son.

Plus tard en contre interrogatoire, le policier, persistait a dire que ce n’étais pas acoustique mais que ça atténuait le son … je lui ai répondu que de toute façon ça diminue le son, et puis on s’en fou puisque je n’étais pas poursuivit a cause du son. Ok ce point la est réglé.

La couronne lui demande de prendre mon silencieux et de nous montrer pourquoi il n’est pas légal. Je réponds « OBJECTION, JE REFUSE TOUCHE PAS À MON SILENCIEUX. Fournis tes propres preuves, tu m’as fait assez perdre de temps comme ça, je ne vais pas t’aider en plus. »  AHHHHHHHHHHH t’aurais du voir la face du policier, Serge Martel son nom. Emmerdeur de mes deux ! Ce n’est pas avec ton demi cégep de complété et ton arrogance d’expert d’un jour que tu va me faire chier en court… ça a fait du bien en dedans mais le juge m’a gentiment demandé de lui laisser mon silencieux parce que je l’avait, comme , déposé en preuve. OK avec le sourire.

- point 2 : Le diamètre extérieur est plus grand que le collecteur (tuyaux) ?Pas d’objection sur ce point.

- point 3 : Conçus pour ma moto ?
Oui c’est correcte voir le catalogue déposé en preuve, c’est fait pour Kawa ZX9R 1998. Pas d’objection sur ce point.


[ SILENCIEUX ]
Voyons de quel silencieux on parle : je dépose une copie du Catalogue de pièce de moto, Motovan. La couverture et la page 606… en haut complètement de la page, c'est écrit : «D&D slip-ons for Japanese street bikes » (Le slip-on c’est le silencieux sans les tuyaux.)

J’ai acheté, en toute bonne foi sur recommandation du concessionnaire un silencieux de remplacement, pour plus de protection, destiné aux motos de route.

- Le point 4 : l’article 130 NE DIS PAS qu’il doit avoir une inscription de conformité EPA ou autre, il dit : « 4° il ne doit pas porter de mention ou être identifié par son fabricant ou le fabricant de la motocyclette comme étant destiné à un usage spécial ou comme n'étant pas conçu pour être utilisé sur un chemin public. »
o Il n’y a aucune inscription sur mon silencieux autre que la maque.


Vous savez dans le paragraphe précédent, le policier et la couronne on essayé d’en faire une chienne de vite : et dire que « être identifié par son fabricant » donc avoir la marque de commerce était une enfreinte au règlement. Merci Monsieur le juge !! Il s’est presque fâché et leurs a dit d’apprendre à lire  qu’ils devaient lire les « OU » dans la phrase et que ça voulais dire être identifié n'étant pas conçu pour un chemin public.
Encore une foi ça fait du bien en !!!!

C’est clair que je n’ai aucune inscription qui dit que je ne suis pas légale donc je réponds à la demande de la loi !
Le policier Martel essaye de débattre son point en disant que les trous de rivets qui tiennent la marque de commerce sont une entrave parce qu’ils font un trou dans le silencieux !!!! Bordel d’emmerdeur. Je répond au juge « Monsieur le juge, je suis désolé mais je dois être trop niaiseux et le fait d’avoir une diplôme en science ne dois sûrement pas m’aider a comprendre que lorsque les rivets sont rivés, les trou son nécessairement remplis et souvent scellés » Encore une fois le juge semble être bien d’accord avec moi.


[ CSR ]
L’article 258 régie les Système d'échappement, en disant « 258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258. »

Et bien l’article 259, régie la vente et dit « 259. Nul ne peut vendre où mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 259. »

Je dis au Juge « Dite donc au policier d’au lieu d’embêter les simples citoyens avec le 258, d’aller appliquer l’article 259 dans n’importe quel concessionnaire de moto qui vendent les silencieux à tous le monde ! » oui c’est vrai, c’est une lacune.

[ CONCLUSION ]
Tous les éléments décrits à l’article 130 de la règlementation sont présents.

Le catalogue mentionne que ces silencieux sont fabriqués pour les « street bikes », moto de route et spécifiquement pour ma moto.

L’inscription EPA n’est pas nécessaire mais seulement une inscription de non-conformité.

Pour le policier ce qui manque c’est un déflecteur qui empêche la broche d’entrer. Le règlement dit que ce n’est pas nécessaire s’il y a un dispositif acoustique.

La chambre d’expansion, c’est le silencieux lui-même ou le pot catalytique qui est entre la sortie du moteur et le silencieux. Les motos KAWASAKI ont aussi un pot catalytique (catalyseur), voir livre du proprio, similaire au BMW de la police, qui d’ailleurs eux aussi laisse entrer la broche d’au moins 19-20 pouces. (50 cm)

Je suis satisfait de l’audition et selon l’avocate de la couronne j’ai très bien débattu mon dossier. À la fin de audition la couronne m’a dit que sans le procès de Granby et le nouveau jugement étant la nouvelle jurice prudence, j’aurais gagné sans problème. Maintenant, il me reste encore 3 mois à attendre.

On pensait que le procès de Granby nous serait utile… maintenant il semble que ça va être une nuisance … j’espère que dans mon cas le juge vas être d’accord avec moi ! On le saura le 16 septembre 2004 à 20h au tribunal de Outremont 1433 Van Horne salle 1.

en espérant que ca aide certain et que ca amuse les autres...

[serge roy]

tu a raison !
t'était bien préparé....

[V-Force]

Très interessant ton article........très bien rendu et bien débattu!!!!!!!

Tu m'as convaincu...........NON-COUPABLE!!!!!!!