Silencieux ART. 258 CSR

[Dady]

Juste une chose à dire ,, Félicitation pour ta préparation ,, Bravo à toi.

[Achro]

Félicitation vegge !

Ben pas à 100%, t'as pas eu le verdict.
Mais j'ai bien hâte de savoir la réponse.
J'ai bien aimé ton histoire.
Disons que moi ça s'est passé très similaire, mais dans mon cas, le juge a admis le policier comme expert.
J'ai défendu tous les points en conclusion devant le juge.
Ça a pas passé.
chu ben déçu.

Juste savoir que tu lui en a fait baver, me réjouis !!
Et tu m'inspires pour le prochain coup !! :P
Merci !!

[kyokisan]

HOURRA
et merci pour toute l'info

[Pat Ben]

Wow! Bravo! Même en délibéré il va devoir chercher en maudit pour trouver une faille dans ta preuve. Ce qui est dommage, c'est que j'suis certain que tu aurais aimé qu'il t'acquitte devant le policier question de porter le coup de grâce!

C'est d'ailleur peut-être pour l'épargner (il avait déjà perdu la face assez de même!) qu'il a pris la cause en délibéré

Bonne chance!

[_Eti_sv_]

Félicitation.... j'aurais payer pour te voir crier de le slip-on en pleine cours....

[Deep8lue]

Ben oui, tu vas essayer de nous faire croire que ta d&d n'est pas bruyante..

Sérieusement, c'est une blague ça.

Deep8lue
R1 avec une D&D bruyante.

Envoyé par vegge

a ben la on touche le vrai sujet qui m'interesse, ce soir ! parce que la j'ai eu un ticket de 148$ pour violation de l'article 258. j'ai une D&D, elle n'est vraiment pas bruyante et ya insister a mettre ca broche dedans... entrave si je ne le laisse pas faire... j'avait pas le temps ni le gout de voir ce que ca veut vraiment dire.

Le policier a moto, à fait un U-Turn à la lumière pour m’arrêter. Avant même d’avoir bien regarder mon muffler me signalais que je n’étais pas conforme a A.-258 à cause de la marque du muffler.

voici j'ai fait des recherche pour savoir ce que ca veut dire...

CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, L.R.Q., chapitre C-24.2
http://publicationsduquebec.gouv.qc....4_2/C24_2.html

Système d'échappement.

258. Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement. 1986, c. 91, a. 258.

je sais pas trop quelle reglement mais j'ai trouver celui la...

Loi canadienne sur la Protection de l'environnement (1999)
Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs. C.P. 2002-2164 12 décembre 2002 © Éditeur officiel du Québec. Dernière version disponible
http://lois.justice.gc.ca/fr/c-15.31...-2/140129.html À jour au 1er août 2003

Motocyclettes
17. Sous réserve de l'article 19, les motocyclettes d'une année de modèle donnée :
a) doivent être conformes aux normes d'émissions de gaz d'échappement et aux normes d'émissions de gaz d'évaporation applicables aux motocyclettes de cette année de modèle qui sont prévues à l'article 410 de la sous-partie E du CFR;
b) ne doivent pas produire d'émissions du carter.

19. (1) Véhicules ou moteurs visés par un certificat de l'EPA…

« émissions du carter » : Substances qui provoquent la pollution atmosphérique et qui sont rejetées dans l'atmosphère à partir de toute partie des systèmes de ventilation ou de lubrification du carter. (crankcase emissions)


Il à mesurer le diamètre et la taille du muffler. malgré avoir signaler mon désaccord, il a insisté à entré une broche dans mon muffler, avec chantage de m’accuser d’entrave si je refusais.

Qu’est-ce qui prouve que mon muffler n’est pas conforme au norme d’émission de gaz ?

Selon moi…
- Le policier n’est pas un expert, ni en mécanique, ni en muffler.
o Il ne possède aucun censeur d’émission de gaz,
o Il ne possède aucun Décibel-o-mêtre,
- Les broches peuvent endommagé les muffler avec membrane absorbante pour anti-pollution.

est-ce que quelqu'un sais comment est-ce que ce genre de ticket peut se contester devant le juge


Merci
Regge

[chaosExpanding]

Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

[Deep8lue]

Si tu veux te mentir a toi même en croyant qu'une d&d est légal, ben fais toi plaisir, mais surtout viens pas jouer sur le mot avec le règlement.

tout ceux qui ont une d&d savent très bien que c'est un pétard.

Envoyé par chaosExpanding

Deep8lue, c'est pas parce qu'un pipe est bruyante qu'elle est illégale. Lis le règlement.

vegge, félicitations, tu t'es bien débattu.

Pour ma part, je prépare un procès où je vais rejoindre tous ceux qui auront eu des billets d'infraction pour silencieux non-conforme au cours de cette saison. Je vais engager deux experts et faire un procès très serré. S'il y a des intéressés, envoyez-moi un PM.

[tibuck]

Bravo en passent tu aurrais du etre filmé sa aurrais ete bien de voir sa!! bonne chance

[TomTom]

Pas évident de démeler tout ça. Mais si j'ai bien compris, à moins de démontrer que ton silencieux de remplacement est fabriqué pour usage "street", le test de la broche est suffisant pour être trouvé coupable. C'est ça??

Le chien sale à Martel a encore frappé cet après-midi.