Lumière de plaque ART. 215 CSR

**Dady** · 05/08/2003, 15h36

ART 215 C.S.R. :

Tout véhicule automobile autre qu'une motocyclette et qu'un cyclomoteur, doit être muni d'au moins d'un feu blanc, placé de facon a éclairer la plaque d'immatriculation arrière

Titanium · 06/08/2003, 11h17

Cela veut dire qu'une motocyclette n'est pas obligé d'avoir une plaque éclairé pas un feu blanc

**Dady** · 06/08/2003, 17h34

Je sais pu comment l'écrire pour que les gens le comprennent bien..

La je l'ai mis en rouge souligné, gras et italique. Peut pu rien faire de plus pour vous le faire remarquer.

alexvtr · 06/08/2003, 17h36

Citation:

Envoyé par DadyBusa

Je sais pu comment l'écrire pour que les gens le comprennent bien..

La je l'ai mis en rouge souligné, gras et italique. Peut pu rien faire de plus pour vous le faire remarquer.

À force de répéter...

Tharkhold · 25/08/2003, 23h18

dadybusa: jai regardé dans les lois et reglements des vehicules du Canada, et ca stipule tres clairement qu'une moto DOIT avoir un eclairage de plaque. Comment est-ce qu'un reglement provincial peut etre "plus fort" qu'un reglement national???

Je comprend plus. Normalement les lois et reglements provinciaux sont basés sur les loi nationales, et rendus plus strictesm et non le contraire.

?? help ??

http://www.tc.gc.ca/roadsafety/mvstm...1080rev3_f.htm

Tableau III affice tout ca.

**Dady** · 26/08/2003, 10h15

Tharkhold, Moi sur la job j'applique le code de la sécurité routière, comme tout policier d'ailleur.

La circulation routière et ses règlements sont de juridiction provinciale. si le Fédérale, je crois, consoit des règlements pour l'ensembles des provinces qui n'ont pas de règlements provinciale en cette matière.

De plus même si il existe des règlement provinciale sur la circulation routière, certaine ville ont leur propre règlement municipale sur certain aspet de la circulation routière.( comme le stationnement ). Ds ce cas nous appliquons les règlements municipale et ce même si il existe un provinciale..

ZeR0 · 31/08/2003, 17h04

Ca ma sauver un ticket hier ca :-)

Ziguy · 07/09/2003, 11h49

Faudrait pas cependant oublié l'article 32:

'Une plaque d'immatriculation ne peut porter une inscription autre que celles déterminées par la Société. La plaque d'immatriculation doit être libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture. Elle doit, en outre, lorsqu'elle est apposée à l'arrière du véhicule, être suffisamment éclairée.'

Pas besoin de lumière de plaque, mais il faut qu'elle soit éclairée... Moi, c'est mon feu rouge arrière qui l'éclaire!!!

tibuck · 15/04/2004, 14h01

alors si je me fait arreté je peut cité l'article 215!! es ca fonctionne! quesque tu en pense!

_Eti_sv_ · 18/05/2004, 16h23

faut je retienne l'article 215...

... si j'me fait pogner a cause de mon undertail... j'va y dire....
-Retourne faire tes devoir!!! va voir l'Article 215 du CSR. ...

05/08/2003, 15h36	#1 (permalink)
Dady Moderateur Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Nord est de Montréal Messages: 8 344 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 382 Moto: Suzuki B-King 2008	Lumière de plaque ART. 215 CSR ART 215 C.S.R. : Tout véhicule automobile autre qu'une motocyclette et qu'un cyclomoteur, doit être muni d'au moins d'un feu blanc, placé de facon a éclairer la plaque d'immatriculation arrière

15/04/2004, 14h01	#9 (permalink)
tibuck Stunter Date d'inscription: mars 2003 Localisation: bce Messages: 122 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: gsxr750 suzuki	a dady! alors si je me fait arreté je peut cité l'article 215!! es ca fonctionne! quesque tu en pense!

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06/08/2003, 11h17	#2 (permalink)
Titanium Stunter Date d'inscription: juillet 2003 Localisation: Montréal Messages: 282 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: 2HP	Cela veut dire qu'une motocyclette n'est pas obligé d'avoir une plaque éclairé pas un feu blanc

06/08/2003, 17h34	#3 (permalink)
Dady Moderateur Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Nord est de Montréal Messages: 8 344 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 382 Moto: Suzuki B-King 2008	Je sais pu comment l'écrire pour que les gens le comprennent bien.. La je l'ai mis en rouge souligné, gras et italique. Peut pu rien faire de plus pour vous le faire remarquer.

25/08/2003, 23h18	#5 (permalink)
Tharkhold Squid Date d'inscription: février 2003 Localisation: Near MTL Messages: 28 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: GSRX 750 slash 1100...	dadybusa: jai regardé dans les lois et reglements des vehicules du Canada, et ca stipule tres clairement qu'une moto DOIT avoir un eclairage de plaque. Comment est-ce qu'un reglement provincial peut etre "plus fort" qu'un reglement national??? Je comprend plus. Normalement les lois et reglements provinciaux sont basés sur les loi nationales, et rendus plus strictesm et non le contraire. ?? help ?? http://www.tc.gc.ca/roadsafety/mvstm...1080rev3_f.htm Tableau III affice tout ca.

26/08/2003, 10h15	#6 (permalink)
Dady Moderateur Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Nord est de Montréal Messages: 8 344 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 382 Moto: Suzuki B-King 2008	Tharkhold, Moi sur la job j'applique le code de la sécurité routière, comme tout policier d'ailleur. La circulation routière et ses règlements sont de juridiction provinciale. si le Fédérale, je crois, consoit des règlements pour l'ensembles des provinces qui n'ont pas de règlements provinciale en cette matière. De plus même si il existe des règlement provinciale sur la circulation routière, certaine ville ont leur propre règlement municipale sur certain aspet de la circulation routière.( comme le stationnement ). Ds ce cas nous appliquons les règlements municipale et ce même si il existe un provinciale..

31/08/2003, 17h04	#7 (permalink)
ZeR0 Stunter Date d'inscription: juillet 2003 Localisation: La Plaine Messages: 107 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Kawasaki Z1000 noire	Ca ma sauver un ticket hier ca :-)

07/09/2003, 11h49	#8 (permalink)
Ziguy World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: Mtl Messages: 700 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: SV650S	Faudrait pas cependant oublié l'article 32: 'Une plaque d'immatriculation ne peut porter une inscription autre que celles déterminées par la Société. La plaque d'immatriculation doit être libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture. Elle doit, en outre, lorsqu'elle est apposée à l'arrière du véhicule, être suffisamment éclairée.' Pas besoin de lumière de plaque, mais il faut qu'elle soit éclairée... Moi, c'est mon feu rouge arrière qui l'éclaire!!!

18/05/2004, 16h23	#10 (permalink)
_Eti_sv_ 12 O'clock Date d'inscription: février 2004 Localisation: Montmagny for fun, St-Hubert for Work ! Messages: 5 019 Pouvoir de réputation: 11 Reputation: 95 Moto: Juste un ski-doo jaune maintenant	faut je retienne l'article 215... ... si j'me fait pogner a cause de mon undertail... j'va y dire.... -Retourne faire tes devoir!!! va voir l'Article 215 du CSR. ...