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C.S.R. / R.S.C Code de la sécurité routière. Si vous avez des questions concernant la loi, les amendes (pipes, wheelies, et autre) laissez nos policiers et avocats répondre à vos questions. Road security code. Questions about law issues, tickets recieved (pipes, wheelies, and so on), etc... let our police officers and lawyers answer your questions.

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Vieux 17/12/2008, 12h57   #41 (permalink)
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le gars hier qui a acheter le bike a mon frère mentionnait que lui pour une plaque placée dans le fond du passage de roue ca lui a couté plus de 400 $.....quelqu'un peut m'éclairer ???
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Vieux 17/12/2008, 15h55   #42 (permalink)
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À mon avis c'est mieux une plaque légérement sale par de l'huile à chaîne, oui l'huile à chaîne peut monter jusqu'à la plaque, me suivez vous ?
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Vieux 17/12/2008, 17h22   #43 (permalink)
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Envoyé par BinosXX Voir le message
À mon avis c'est mieux une plaque légérement sale par de l'huile à chaîne, oui l'huile à chaîne peut monter jusqu'à la plaque, me suivez vous ?
pas bête ca ! tsé l'expérience se que sa peu faire .... faire pourrir les plus jeunes héhéhé merci du in
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Vieux 18/12/2008, 00h27   #44 (permalink)
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Envoyé par BinosXX Voir le message
À mon avis c'est mieux une plaque légérement sale par de l'huile à chaîne, oui l'huile à chaîne peut monter jusqu'à la plaque, me suivez vous ?
Ca donne un ticket aussi ca....alors elle reste cachée
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Vieux 14/04/2009, 16h44   #45 (permalink)
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Envoyé par Reaper Voir le message
Ca donne un ticket aussi ca....alors elle reste cachée
En fait, Si la plaque est simpelement SALE, le policier a le pouvoir de te demander de la nettoyer, et tu doit la nettoyer, ya pas vraimetn de ticket associer a une plaque sale, a moin que vraiment ca paresse que c'etait volontaire

Citation:
Envoyé par Dady Voir le message
ART. 30 C.S.R. :
Le propriétaire d'un véhicule routier doit fixer solidement la plaque d'immatriculation qui lui a été délivrée à l'arrière du véhicule ou à tout autre endroit déterminé par règlement.
Gros 30$ d'amande. toujours plus frais( ici 12$) et plus 10$ pour l'IVAC
Je suis pas mal sur que c'etait ecrit que la Plaque devais etre VISIBLE de larriere du vehicule.

Citation:
Envoyé par FireCbr Voir le message
la lumiere qui éclaire ta plaque est obligatoire sur un char mais par sur une moto.
Si ton vehicule a ete approuver par transprot Canada avec une lumiere, tu doit en avoir une, si tu as une vieille moto qui a ete approuver sans lumiere (Honda CBR 600 F2 1992 par example), ce n'est pas nessaire d'en avoir une (ou d'en rajouter une)

Citation:
Envoyé par OliBikers Voir le message
moi j ai acrocher la mienne apres le foot peg arriere ... quand je fais de la vitesse ou je m enerve je remonte le peg et voila la plaque est cacher .... j en ai meme parler avec un policier et il m a dit que c etais tres legal mais de ne pas la remonter parce que la sa va me valloir un ptit tikets!!!
Je suis pas mal sur que si t'en prend un chien, il peut te refiler un ticket, c'est comme les dispoitif pour lever la plaque avec une tite corde, etc..

C'est pas parcequ'un policier s'abstien de donner un ticket 1 fois que c'est legal ou qu'un juge te declarerais non coupable. Pour une fois qui a un policier pas trop chien qui cherche pas tout les bobo, profitez donc en, mais prenez pas vos modif pour aquis :P


Citation:
Envoyé par BinosXX Voir le message
Sous toute réserve, je pense que la loi du Québec dit que la plaque ne doit pas être altérée, mais les cadres sont un peu tolérés mais pas légal.

Quand aux reproductions de plaques je ne sait pas , je n'ai jamais vu ça ici et ça me surprendrais beaucoup que ça serais tolérer.
Je susi pas mal daccord avec toi, les cadres semble tolerer, mais c'est pas legal de decouper/modifier la plaque.



Citation:
Envoyé par MadMax1200 Voir le message
Salut, moi sur mon V-max, elle est à droite, sous la pipe (mig)...

Un policier m'a dit que c'était pas légal, puisqu'elle était sur le côté.

Elle est en arrière (sur le côté)

Est-ce légale?
Citation:
Envoyé par Sylver Road Voir le message
On voit occasionnellement des motos dont la plaque est debout ... est-ce légal ???

Ca c'est la partie Interessante

Selon moi y'a une tite zone grise ici, ca dit que la place doit etre VISIBLE, non LISIBLE, si elle est fixer solidement et Eclairer, Visible de l'arriere du vehicule, etc.. Je croie que ca passe le test, si on compare avec les Remorques qui en ont de temps en temps.

J'ai mis ma plaque au bout du SwignArm sur le coter de la roue sous le muffler il y a quelques annees, au debut on ma achaler pour l'eclairer, j'ai rajouter une petite LED (j'imagine qu'une ampoule ecrit DOT pourrais etre requis mais on ne m'as pas achaler pour ca), J'ai seulement eu un ticket pour ma plaque, mais puisque j'en contestait 4 (recu par les 2 meme policier en 2 jour), la procureur en a laisser tomber 3 pour que je plaide coupable au ticket de vitesse.

J'imagine que si tu lui donne une bonne raison pour l'avoir relocaliser (ex: elle etait souvant trop sale pour etre lisible facilement), si tu lui montre que tu as agit avec de bonnes intention ca va probablement passer.

En ce qui a attrait a: autre endroit par reglement: c'est principalement les motoneige qui ont le droit de metre la plaque visible du coter au lieu de l'arriere) sinon ca serait toujour plein de neige.
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