Interdiction de circuler en motos dans le vieux Terrebonne

[STF_R1]

Salut Sylvain,

Je suis nouveau ici mais pas en moto (20 ans)... alors je m'excuse si tu t'es déjà fais poser la question...

j'ai reçu un ticket pour avoir stationné ma moto dans le vieux Terrebonne (il y a des enseignes qui interdisent de circuler donc de stationner en moto)

Le policier qui me l'a donné m'a dit que je pouvais le contester et que je pouvais le gagné si je trouvais la jurice prudence qui dit quelque chose comme ca:

" touts véhicules qui a aquités ses droit d'immatriculation au Québec peuvent rouler partout. Car quand on paye les l'immatriculation et la SAAQ ne nous dit pas qu'on ne peux pas circulé `a tel ou `a tel endroit, on paye pour circulé partout et en plus, c'est un règlement municipal pis la plaque est provincial..."

Je sais que c'est pas précis ce que je viens d'écrire, mais c'est a peu près ça que j'ai entendu a gauche et a droite et d'un policier aussi !!!!

J'aimerais avoir des infos pour pouvoir le contester SVP j'ai essayé de consulter la jurice prudence, mais il faut que je sois avocat...

Je sais que la ville fait ça pour ne pas avoir de gang de bicycle du genre hells et que c'est une façon de donner une plus grande marge de manœuvre aux policiers...

Mais je trouve pas ça correcte quand tu va tranquillement prendre un souper avec ta blonde a 100$ pis qu'ils te colle un ticket en plus !!!

merci a l'avance

STF

[Dady]

Je suis présentemnt en vacance, donc pas accès a mes bouquins sur les jurisprudance ou sur les décision antérieur. Envoi moi le numéro d'article de ton billet et je vérifi ca dès que je suis de retour a job,, le 11 septembre.

[Tharkhold]

euhmm j'ai ben hate de voir celle-la.... ouf

J'ai noté une chose cependant. C'est peut etre bien un reglement municipal, mais a ce que je sache, les forces policieres sont aussi municipales...

ouf... en tout cas si tu gagne, met la ici cette jurisprudence.

A longueuil aussi 95% des rues on a pas le droit de circuler en moto... La rue sur laquelle je reste est ainsi reglementée... Cela voudrait techniquement dire que les policiers pourraient me donner un ticket alors que je me rens chez moi? Humm... I don't like this at all.!

Bonne chance

Soit disant, les camions aussi paient leurs plaques provincial et dieu sait combien de rues les interdisent.... ils pourraient gagner leur cause aussi? Umm

[vegge]

voici des liens tres interessant que j'ai trouver dernierement...

celle-ci contient des jurices prudence...

http://lois.justice.gc.ca/fr/
http://www.iijcan.org/index_fr.html
http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca

code de la securite routiere...
http://publicationsduquebec.gouv.qc....4_2/C24_2.html

[Evil Potato]

Donc, si on roule dans le vieux-terrebonne pis on pogne un ticket, c'est quoi la juriprudences svp???

[Evil Potato]

coudonc, quelquun a t il la reponse ou quoi????

[Normando]

Ca , c'est de brimer notre liberté...

On achète des véhicules apprové par le DOT, que l'on imaticule a fort prix !!!

C'est quoi le problême. Si un Harley roule strait pipe...qu'il ait un ticket ...mais laissez les autres tranquille.

[Dragon Vert]

Le règlement pour les rues sans moto est que : .. si tu n'a pas le choix de passer par la ... y peuvent rien faire ex : pour sortir de chez vous ou pour te rendre chez vous. Ce qui ne veulent pas c'est que les gens se "ballade" sur ces rues...ex: embarque sur mon bécycle on va aller faire le tour du bloc. 2k c'est ce que j'ai entendu dire dans les cours de Tecnic...reste a savoir si c'est vrai... le prof parlais de Longueuil justement.

[GG_GLI]

moi aussi ça m'intéresse.... dans le vieux quebec paraitrais que c'est aussi interdit... mais c tellement le fun a faire le vieux québec..... pourquoi s'en passer

[alexvtr]

Envoyé par GG_GLI

moi aussi ça m'intéresse.... dans le vieux quebec paraitrais que c'est aussi interdit... mais c tellement le fun a faire le vieux québec..... pourquoi s'en passer

Pas juste "y paraitrais"... C'est vrai J'ai demeuré 3 ans dans le vieux Québec et très souvent, les flics m'arrêtaient pour me demander mes papiers. Comme j'étais résidant, ils me laissaient aller, mais mes chums ne pouvaient pas venir chez moi en moto si je les accompagnait pas.
Vraiment con de faire des lois qui visent en réalité uniquement ceux qui respectent pas les lois déjà existantes sur le bruit et le civisme...

PS: À Québec, il y a aussi les plaines qui sont interdites (sauf une petite portion, mais interdiction de stationnement) et la Grande Allée ou il est aussi interdit de stationner. J'ai hâte de voir quelques jugements là-dessus... pas sûr que les villes ont le droit de faire des lois abusives comme ça...