Article 258 - Silencieux - *** JUGEMENT !!! ENFIN!!***

Achro · 24/03/2004, 18h28

Je vous avais promis des nouvelles concrètes... en voilà !!

Été 2003 j’ai reçu 2 contraventions pour système d’échappement non conforme.
J’ai eu les 2 contraventions dans les même circonstances, par le même policier, à 1 mois d'intervalle.
J’ai un TL1000S 1997 et j’ai 2 bolt-on Vance&Hines SS2R.
Je stationne la moto devant la job sur la rue dans un espace réservé aux motos.
Un policier passe au cours de la journée et me donne un ticket.
Bike stationné, personne autour, moteur éteint évidemment.

Je décide de contester les 2 tickets.

Je me suis bien renseigné.
Sur le net, M4E, d’autre motocyclistes…
J’ai fait venir la divulgation de la preuve.
Je me présente à la cour bien préparé et confiant.

Ça adonne que un gars est là pour la même raison que moi. Il était stationné à côté de mon bike le même jour … même policier !! (lui a décider de négocier direct avec le procureur et plaider coupable. 100$ pas de frais)

Le policier passe en premier et témoigne.

Il a mesuré la pipe.
Enfoncé son stylo télescopique bord en bord de la pipe.
Vérifié avec la flash light bord en bord… pas de « baffle ».
Le système d’échappement a une plaquette indiquant la marque du système.
Aucune inscription sur la pipe attestant les normes fédérales de bruit.
Il a reçu la formation pour l’inspection des systèmes d’échappement.
Se tient à jour sur les nouveauté par l’entremise de revues tel MotoJournal.
Le policier se dit expert dans le domaine.

Le juge retient 5 infractions.

Je passe à mon tour.
J’ai une photo de mes pipes posées seule par terre.
Des photos de mon bike avec les pipes prises un peu partout au Québec.
4 articles de loi, soit:
- le 258 Nul ne peux ciculer avec un système non conforme
- le 259 Nul ne peux vendre un système illégal
- le 130 le fameux règlement qui donne des détail sur la construction du système.
- le 520 compétence exclusive de la SAAQ pour l'inspection de véhicule
Copie du jugement de Benoit Cournoyer
Photocopies du livre de pièces de Parts Canada à la page de Vance&Hines (2 pages)
2 Impression de la description de mes pipes du site Vance&Hines. (ancien site et nouveau site)

1er chose, je demande qu’on me répète les 5 infraction du système d’échappement.
Finalement, y’en avait juste 3.
La marque est apparente sur le côté du système ( hé oui! Ça a l’air que c’est illégal ! article 130)
Pas de Baffle ou déflecteur.
Pas de chambre d’expansion.

J’ai essayé de discréditer le policier en tant qu’expert.
-Monsieur le policier, en tant qu’expert, le TL1000S de SUZUKI possède combien de cylindre?
- Je sais pas Monsieur le juge. Je ne connais pas les caractéristique de la moto.
- Y a-t-il un catalyseur ?
- Je sais pas.

Je dit au Juge que j’ai la moto depuis 2002, acheté tel quelle, chez un concessionnaire.
J’ai parcouru plus de 26 000Km partout au Québec, Gaspésie, Lac Saint-Jean, Outaouais, Ontario, Etats-Unis… photo à l’appuie…avec les pipes.
Déjà arrêté et inspecté par la police à Vaudreuil (le policier voulait voir mon bike)
Le système d’échappement est Vendu légalement au Canada par Parts Canada.
Je lis l’article 259
Le Fabriquant mentionne lui même « triple bafling system » et vente l’insonorisation de son produit. C’est clairement inscrit « no One size fit all » donc les pipes sont conçues pour un modèle de moto en particulier.
Je mentionne que c'est un système d'échappement Sport Performance, et non Racing.
Ce n'est pas mentionné sur les pipes destiné à un usage hors route ou racing.

Je lis l’article 258.

Je lis l’article 130.
Je défend noir sur blanc tout les points qu’on me reproche.
Monsieur le juge, mon système d’échappement rencontre toutes les exigences des articles 130,258,259.
J’ai du argumenter sur la fabrication du système, chambre d’expansion, baffle, laine isolante.
En passant les policier disent que la laine est la pour prévenir le surchauffement du muffler et prévenir les brûlures, et pas pour absorber le son. Donc aucun pouvoir insonorisant.
J’ai expliqué au juge que les colonnes de son pour maison sont isolés pour insonoriser la caisse de résonance et non pas pour éviter de se brûler sur les haut parleur.
Dans tout les système d’échappement, il y a de la laine de verre ou similaire.

J’ai tout démontré au juge.
Chaque points mentionnées, et révisé, pour tout les articles en ma possession.
J’ai bien cru que ça passerait un moment donné.

Le juge m’a quand même condamné malgré tout en s’appuyant que le policier était expert en la matière.

J’ai eu beau rouspéter, relire l’article 130, demander et exiger au juge qu’on me dise exactement pourquoi on me condamnait. Je voulais savoir pourquoi , quel partie de quel article je violais.

Le juge à reconnu le policier comme expert et vu qu’il ne me qualifiait pas comme expert, il n’y avait personne d’autre pour contredire la parole du policier expert en moto.

Coupable
On rabaisse la peine à 100$ pas de frais.

J’ai négocier avec le procureur pour mon 2 ième ticket …. 100$ pas de frais.

Fa que pour mes 2 tickets au départ de 148$ chacun, ça me coûte 200$ au total et une demi journée à la cour.

Conclusion :
Présentez vous à la cour très bien préparé,
Tout les document pertinents en main,
avec un expert avec vous comme témoin.

.... Et encore là, va falloir pédaler fort pour gagner.

Si vous voulez plus de détail ou quoi que ce soit, je suis ben ouvert à partager les moindre détails qui pourraient vous aider.

alexvtr · 24/03/2004, 18h41

Merci pour le résumé très détaillé!
Et désolé pour toi que ça n'ait pas fonctionné comme tu le voulais

Morale de l'histoire: Faites-vous installer des grillages ou un quelconque moyen d'obstruer partiellement le pipe pour pas que la broche rentre!

Pffff...... Expert en motos mon derrière!

Logan · 24/03/2004, 18h48

j etait sur que tu gagnerai j en reviens pas

Billybob · 24/03/2004, 18h48

dohhhh

au moin tu etait preparer pis sa ta couter moin chere que tu pensais mais que veut tu y va toujours avoir du monde de meme

tension a toi

Stekino · 24/03/2004, 18h56

Ouiin!!
Toute une histoire... moi qui est entrain de magasiner pour un nouveau exhaust yosh ou V&H .
Je sais plus quoi faire

si la police check ca tout le temps
pas pour passer mon ete a demancher le pipe pour un 48Heures.
Faites vous souvent achaler par la police pour des pipe modifier

ducati366 · 24/03/2004, 19h02

Citation:

Envoyé par Stekino

pas pour passer mon ete a demancher le pipe pour un 48Heures.

Pas de 48hrs (ca fait au moins 10 ans) si jamais c'est une contrevention instantanee!... donc pas besoin de passer l'ete a demancher !... mais p-e tu vas passer l'ete en allant a la banque pour payer tes tickettes.

en passant moi aussi j'ai eu des tickets pour les silencieux! mais jamais pour les pipes!

SpeedAddict · 24/03/2004, 19h08

Stekino, le cas de Achro est très spécial ... le policier en question est un o.st.i d'envie de ch.ier qui a rien d'autre à faire que de faire ch.ier les bikes parker ... la preuve c'Est que le SPVM lui a même payé une formation d'emmerdeur de premiere pour être sur qu'il passe pour un soit disant expert pcq qu'il lit le moto-journal

il connait rien au moto, la preuve c'Est qu'il fait le test de la broche pis qu'il y croit dur comme fer!!! enfant de chiennne.

ça me fâche

Stekino · 24/03/2004, 19h10

Good!
Je payerai le ticket si j'en pogne un

Pour le SILENCIEUX

zimonr6 · 24/03/2004, 19h16

Faite comme moi et installez vous pas de pipe. Comme ca, vous aurez pas de contravention

BEBITES · 24/03/2004, 19h17

désolé pour toi Achro..... Moi, je me suis toujours dis que si je roulais avec une pipe modifiée... Je devais prévoir dans mon budjet de l'été au moins 1 ou 2 ticket pour la pipe... Cé le risque a prendre... Tant mieux si j'en ai pas... et si j'en ai, au moins, c'etait compté dans mon budjet...

Mais ca fait vraiment c.h.i.e.r quand meme !!!

Au moins, ya pas de points de perdu.....

24/03/2004, 18h28	#1 (permalink)
Achro World champion Date d'inscription: mars 2003 Localisation: Montréal Messages: 1 166 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: TL1000S	Article 258 - Silencieux - * JUGEMENT !!! ENFIN!!* Je vous avais promis des nouvelles concrètes... en voilà !! Été 2003 j’ai reçu 2 contraventions pour système d’échappement non conforme. J’ai eu les 2 contraventions dans les même circonstances, par le même policier, à 1 mois d'intervalle. J’ai un TL1000S 1997 et j’ai 2 bolt-on Vance&Hines SS2R. Je stationne la moto devant la job sur la rue dans un espace réservé aux motos. Un policier passe au cours de la journée et me donne un ticket. Bike stationné, personne autour, moteur éteint évidemment. Je décide de contester les 2 tickets. Je me suis bien renseigné. Sur le net, M4E, d’autre motocyclistes… J’ai fait venir la divulgation de la preuve. Je me présente à la cour bien préparé et confiant. Ça adonne que un gars est là pour la même raison que moi. Il était stationné à côté de mon bike le même jour … même policier !! (lui a décider de négocier direct avec le procureur et plaider coupable. 100$ pas de frais) Le policier passe en premier et témoigne. Il a mesuré la pipe. Enfoncé son stylo télescopique bord en bord de la pipe. Vérifié avec la flash light bord en bord… pas de « baffle ». Le système d’échappement a une plaquette indiquant la marque du système. Aucune inscription sur la pipe attestant les normes fédérales de bruit. Il a reçu la formation pour l’inspection des systèmes d’échappement. Se tient à jour sur les nouveauté par l’entremise de revues tel MotoJournal. Le policier se dit expert dans le domaine. Le juge retient 5 infractions. Je passe à mon tour. J’ai une photo de mes pipes posées seule par terre. Des photos de mon bike avec les pipes prises un peu partout au Québec. 4 articles de loi, soit: - le 258 Nul ne peux ciculer avec un système non conforme - le 259 Nul ne peux vendre un système illégal - le 130 le fameux règlement qui donne des détail sur la construction du système. - le 520 compétence exclusive de la SAAQ pour l'inspection de véhicule Copie du jugement de Benoit Cournoyer Photocopies du livre de pièces de Parts Canada à la page de Vance&Hines (2 pages) 2 Impression de la description de mes pipes du site Vance&Hines. (ancien site et nouveau site) 1er chose, je demande qu’on me répète les 5 infraction du système d’échappement. Finalement, y’en avait juste 3. La marque est apparente sur le côté du système ( hé oui! Ça a l’air que c’est illégal ! article 130) Pas de Baffle ou déflecteur. Pas de chambre d’expansion. J’ai essayé de discréditer le policier en tant qu’expert. -Monsieur le policier, en tant qu’expert, le TL1000S de SUZUKI possède combien de cylindre? - Je sais pas Monsieur le juge. Je ne connais pas les caractéristique de la moto. - Y a-t-il un catalyseur ? - Je sais pas. Je dit au Juge que j’ai la moto depuis 2002, acheté tel quelle, chez un concessionnaire. J’ai parcouru plus de 26 000Km partout au Québec, Gaspésie, Lac Saint-Jean, Outaouais, Ontario, Etats-Unis… photo à l’appuie…avec les pipes. Déjà arrêté et inspecté par la police à Vaudreuil (le policier voulait voir mon bike) Le système d’échappement est Vendu légalement au Canada par Parts Canada. Je lis l’article 259 Le Fabriquant mentionne lui même « triple bafling system » et vente l’insonorisation de son produit. C’est clairement inscrit « no One size fit all » donc les pipes sont conçues pour un modèle de moto en particulier. Je mentionne que c'est un système d'échappement Sport Performance, et non Racing. Ce n'est pas mentionné sur les pipes destiné à un usage hors route ou racing. Je lis l’article 258. Je lis l’article 130. Je défend noir sur blanc tout les points qu’on me reproche. Monsieur le juge, mon système d’échappement rencontre toutes les exigences des articles 130,258,259. J’ai du argumenter sur la fabrication du système, chambre d’expansion, baffle, laine isolante. En passant les policier disent que la laine est la pour prévenir le surchauffement du muffler et prévenir les brûlures, et pas pour absorber le son. Donc aucun pouvoir insonorisant. J’ai expliqué au juge que les colonnes de son pour maison sont isolés pour insonoriser la caisse de résonance et non pas pour éviter de se brûler sur les haut parleur. Dans tout les système d’échappement, il y a de la laine de verre ou similaire. J’ai tout démontré au juge. Chaque points mentionnées, et révisé, pour tout les articles en ma possession. J’ai bien cru que ça passerait un moment donné. Le juge m’a quand même condamné malgré tout en s’appuyant que le policier était expert en la matière. J’ai eu beau rouspéter, relire l’article 130, demander et exiger au juge qu’on me dise exactement pourquoi on me condamnait. Je voulais savoir pourquoi , quel partie de quel article je violais. Le juge à reconnu le policier comme expert et vu qu’il ne me qualifiait pas comme expert, il n’y avait personne d’autre pour contredire la parole du policier expert en moto. Coupable On rabaisse la peine à 100$ pas de frais. J’ai négocier avec le procureur pour mon 2 ième ticket …. 100$ pas de frais. Fa que pour mes 2 tickets au départ de 148$ chacun, ça me coûte 200$ au total et une demi journée à la cour. Conclusion : Présentez vous à la cour très bien préparé, Tout les document pertinents en main, avec un expert avec vous comme témoin. .... Et encore là, va falloir pédaler fort pour gagner. Si vous voulez plus de détail ou quoi que ce soit, je suis ben ouvert à partager les moindre détails qui pourraient vous aider. __________________ Have a safe ride !

24/03/2004, 19h08	#7 (permalink)
SpeedAddict World champion Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Ville-Emard Messages: 1 616 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Kawa zx-6R	Stekino, le cas de Achro est très spécial ... le policier en question est un o.st.i d'envie de ch.ier qui a rien d'autre à faire que de faire ch.ier les bikes parker ... la preuve c'Est que le SPVM lui a même payé une formation d'emmerdeur de premiere pour être sur qu'il passe pour un soit disant expert pcq qu'il lit le moto-journal il connait rien au moto, la preuve c'Est qu'il fait le test de la broche pis qu'il y croit dur comme fer!!! enfant de chiennne. ça me fâche __________________ Life's a b.it.ch, and I'm her P.I.M.P Moto à Vendre:http://forum.m4e.com/motos-vendre-ou...6r-1998-a.html

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24/03/2004, 18h48	#3 (permalink)
Logan Stunter Date d'inscription: avril 2003 Localisation: montreal Messages: 181 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: gsx-r 1000 k6	j etait sur que tu gagnerai j en reviens pas

24/03/2004, 18h48	#4 (permalink)
Billybob Stunter Date d'inscription: octobre 2003 Localisation: pres d ailleurs loin d ici Messages: 425 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Honda CBR 600	dohhhh au moin tu etait preparer pis sa ta couter moin chere que tu pensais mais que veut tu y va toujours avoir du monde de meme tension a toi

24/03/2004, 18h56	#5 (permalink)
Stekino Stunter Date d'inscription: avril 2003 Localisation: Vaudreuil Messages: 252 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: YZF 600r	Ouiin!! Toute une histoire... moi qui est entrain de magasiner pour un nouveau exhaust yosh ou V&H . Je sais plus quoi faire si la police check ca tout le temps pas pour passer mon ete a demancher le pipe pour un 48Heures. Faites vous souvent achaler par la police pour des pipe modifier

24/03/2004, 19h10	#8 (permalink)
Stekino Stunter Date d'inscription: avril 2003 Localisation: Vaudreuil Messages: 252 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: YZF 600r	Good! Je payerai le ticket si j'en pogne un Pour le SILENCIEUX

24/03/2004, 19h16	#9 (permalink)
zimonr6 World champion Date d'inscription: octobre 2003 Messages: 1 786 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 19	Faite comme moi et installez vous pas de pipe. Comme ca, vous aurez pas de contravention

24/03/2004, 19h17	#10 (permalink)
BEBITES World champion Date d'inscription: février 2003 Messages: 1 206 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	désolé pour toi Achro..... Moi, je me suis toujours dis que si je roulais avec une pipe modifiée... Je devais prévoir dans mon budjet de l'été au moins 1 ou 2 ticket pour la pipe... Cé le risque a prendre... Tant mieux si j'en ai pas... et si j'en ai, au moins, c'etait compté dans mon budjet... Mais ca fait vraiment c.h.i.e.r quand meme !!! Au moins, ya pas de points de perdu.....