Échappement - VRAI JURISPRUDENCE ! Document utile en cours

Watever · 23/09/2004, 17h51

http://www.hsantos.com/~focusqc2003/...chappement.pdf

je vous conseille de lire ceci !
Cela pourrait aider certains en cours

Il s'agit d'un VRAI document de Jurisprudence. Donc possible de l'utiliser.

donnez-moi vos commentaires

!

23/09/2004, 17h52

maudit que yen a des fautes dans le sujet!

**chaosExpanding** · 23/09/2004, 17h57

Déjà affiché dans la section CSR.
Merci tout de même

dave18mo · 23/09/2004, 18h33

merci! sa peut toujours servir! c'est toujours pratique!

Watever · 26/09/2004, 15h40

Désoler, je ne savais pas que ca avait déjà été afficher. J'aurais dû faire une petite recherche

et euhm désolé pour les fautes d'orthographes

!

Siffleu · 26/09/2004, 20h32

old stuff

Deep8lue · 29/09/2004, 01h26

Je me demandais justement conscernant le jugement sur les systèmes d'échappement.

J'ai pogné mon ticket cette été, et que j'ai contesté bien sur, hop en septembre le jugement tombe.

Est-ce que je peux contester mon ticket avec ce jugement qui a eu lieu après (car bien entendu j'ai pas passé en cour encore)..

Y a t'il moyen de règlé ça hors cour avec le procureur (a quelque part il va ben réaliser que c'est un cas perdu d'avance et laisser tomber)..

Merci

FIKS · 29/09/2004, 23h38

c'est certain, tu as juste à faxer le document au procureur. et voilà.

moi ma démarche à été pas mal plus longue, mais je suis confiant du résultat: j'ai eu un ticket l'année passé, j'ai contesté, je suis passé en cours une première fois le policier était là, le juge ne pouvais pas rendre de jugement (faut croire que je m'étais quand même assez bien défendu) donc la procureure a décidé remettre la cause et de faire venir un témoin expert, j'ai donc moi aussi fais venir un témoin expert ça a duré presque 2 heures puis j'étais supposé avoir le résultat au début septembre, le jugement de la cours supérieur est sorti donc j'ai faxé tout ça à la procureur et la ben ça tête encore ... au moins même si je suis coupable y vont avoir travaillé fort en sale pour leur 138$

Deep8lue · 30/09/2004, 00h10

J'ai demandé et reçu "la preuve" lorsque j'ai contesté mon ticket, mais j'avais aucune information à savoir qui est-ce qui s'occupe de mon cas.
Ils m'ont simplement envoyé une photocopie..

Faut tu faire des démarches, ou bien je dois attendre mon avis de cours.

d

FIKS · 30/09/2004, 02h48

Citation:

Envoyé par Deep8lue

Faut tu faire des démarches, ou bien je dois attendre mon avis de cours.

attend ton avis de cours! ça peut prendre une couple de mois!

23/09/2004, 17h51	#1 (permalink)
Watever Stunter Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Laval ----- Work : St-Julie Messages: 160 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Snif Snif de chômage pis de SAAQ ! Grrrr	Échappement - VRAI JURISPRUDENCE ! Document utile en cours http://www.hsantos.com/~focusqc2003/...chappement.pdf je vous conseille de lire ceci ! Cela pourrait aider certains en cours Il s'agit d'un VRAI document de Jurisprudence. Donc possible de l'utiliser. donnez-moi vos commentaires !

29/09/2004, 23h38	#8 (permalink)
FIKS World champion Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Montreal Messages: 1 690 Pouvoir de réputation: 9 Reputation: 24 Moto: CBR600F4i'02 x2, 636'05, gsxr600'02, XR70R, MXR 125 x2	c'est certain, tu as juste à faxer le document au procureur. et voilà. moi ma démarche à été pas mal plus longue, mais je suis confiant du résultat: j'ai eu un ticket l'année passé, j'ai contesté, je suis passé en cours une première fois le policier était là, le juge ne pouvais pas rendre de jugement (faut croire que je m'étais quand même assez bien défendu) donc la procureure a décidé remettre la cause et de faire venir un témoin expert, j'ai donc moi aussi fais venir un témoin expert ça a duré presque 2 heures puis j'étais supposé avoir le résultat au début septembre, le jugement de la cours supérieur est sorti donc j'ai faxé tout ça à la procureur et la ben ça tête encore ... au moins même si je suis coupable y vont avoir travaillé fort en sale pour leur 138$ __________________ 2010 stunt show booking / sponsorship: TeamStunt.ca

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23/09/2004, 17h52	#2 (permalink)
bruno2000 Guest Messages: n/a	maudit que yen a des fautes dans le sujet!

23/09/2004, 17h57	#3 (permalink)
chaosExpanding Moderateur Date d'inscription: janvier 2003 Localisation: St-Lambert Messages: 5 295 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 348 Moto: '90 Yamaha FZR400 full factory + Honda XR100	Déjà affiché dans la section CSR. Merci tout de même

23/09/2004, 18h33	#4 (permalink)
dave18mo World champion Date d'inscription: août 2004 Localisation: vercheres Messages: 702 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: kawasaki zx9r	merci! sa peut toujours servir! c'est toujours pratique!

26/09/2004, 15h40	#5 (permalink)
Watever Stunter Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Laval ----- Work : St-Julie Messages: 160 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Snif Snif de chômage pis de SAAQ ! Grrrr	Désoler, je ne savais pas que ca avait déjà été afficher. J'aurais dû faire une petite recherche et euhm désolé pour les fautes d'orthographes !

26/09/2004, 20h32	#6 (permalink)
Siffleu 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2003 Messages: 5 713 Pouvoir de réputation: 12 Reputation: 49 Moto: Yamaha Xj750rl 1984(old school) Honda CR 250 1999 (mud bitch)	old stuff

29/09/2004, 01h26	#7 (permalink)
Deep8lue Stunter Date d'inscription: avril 2004 Localisation: Mtl Messages: 253 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: R1	Je me demandais justement conscernant le jugement sur les systèmes d'échappement. J'ai pogné mon ticket cette été, et que j'ai contesté bien sur, hop en septembre le jugement tombe. Est-ce que je peux contester mon ticket avec ce jugement qui a eu lieu après (car bien entendu j'ai pas passé en cour encore).. Y a t'il moyen de règlé ça hors cour avec le procureur (a quelque part il va ben réaliser que c'est un cas perdu d'avance et laisser tomber).. Merci

30/09/2004, 00h10	#9 (permalink)
Deep8lue Stunter Date d'inscription: avril 2004 Localisation: Mtl Messages: 253 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: R1	J'ai demandé et reçu "la preuve" lorsque j'ai contesté mon ticket, mais j'avais aucune information à savoir qui est-ce qui s'occupe de mon cas. Ils m'ont simplement envoyé une photocopie.. Faut tu faire des démarches, ou bien je dois attendre mon avis de cours. d