Contravention : Je conteste ou pas ?

Trak · 03/09/2006, 12h13

Salut

J'ai une contravention ou le policier a fait erreur sur l'anné de mon véhicule. J'ai un ZX9R 1999 et l'année inscrite est 1990.

Bien sur je sais que c'est moi et ma plaque est inscrite mais bon je pense que sur un document du genre il ne doit pas y avoir aucune erreur possible et il y a peut-être possibilité de contester. Si il a fait erreur sur l'année il pourrait faire erreur sur , les points, l'heure, le montant, etc... alors le pourquoi de ma question.

Il était 2 jeunes flots en plus.

Qu'en pensez-vous ? Je vais gagné ou pas ?

icon · 03/09/2006, 12h21

ben franchement demande a chaos expanding il te dira quoi faire si tu veux être sur

**racerdude413** · 03/09/2006, 12h33

Citation:

Bien sur je sais que c'est moi et ma plaque est inscrite mais bon je pense que sur un document du genre il ne doit pas y avoir aucune erreur possible et il y a peut-être possibilité de contester

selon les reponses de chaos depuis les 4 dernieres annees, c'est une legende urbaine ca.... si le chauffeur est bien identifier ya aucun autre detail/petite erreur qui peut te faire gagner.

**chaosExpanding** · 03/09/2006, 12h43

Comme dit Racerdude, ce n'est pas une erreur de forme de ce genre qui entrainera un acquittement. Toutefois, ça ne veux pas dire qu'on ne peut pas faire quelque chose... Souvent, on peut trouver d'excellents moyens de contester en lisant le rappor de police. Personnellement, je conseille aux gens de toujours contester. Dans 95% des cas, je peux le faire réduire. Envoie-moi un MP si ça t'intéresse.

Trak · 03/09/2006, 12h44

Ah ouin c'est pas assez comme erreur ?

**chaosExpanding** · 03/09/2006, 12h55

Citation:

Envoyé par Trak

Ah ouin c'est pas assez comme erreur ?

Si l'erreur touche un élément essentiel de l'infraction, ça peut constituer une défense. Par exemple, si la contravention ne mentionne pas de quoi on t'accuse.

KriOGeNiKz · 03/09/2006, 14h52

Moi de mon coté jai eu un ticket de stationnement pcq javais laissé ma moto ds la rue durant des heures ou j'avais pas le droit. Mais ma moto n'avait plus de moteur (enlevé pour réparer) alors je ne pouvais pas vraiment la déplacer si tu vois ce que jveux dire. Devrais-je contester ou c clair qu'ils vont rire de moi ???

**chaosExpanding** · 03/09/2006, 15h04

KriOGeNiKz, je ne crois pas que le fait d'avoir un moteur ou pas soit essentiel à émettre un billet de stationnement.

En passant, il y a une section CSR pour ce type de questions.

RdKetchup · 03/09/2006, 15h28

Citation:

Envoyé par chaosExpanding

En passant, il y a une section CSR pour ce type de questions.

C'est qu'on est dedans depuis déjà 3 réponses :P

RAD · 22/09/2006, 00h01

moi j'ai deja gagner en cours parceque sur mon ticket c'etait marquer 13 sud etmoi je circulais 13 nord.J'etais ben fier j,avais une belle histoire le juge m'a dit de pas m'enfler la tete que je m'en etais ben clairer parce que y'etais tanne d'avoir des tickets mal rempli par les agents

03/09/2006, 12h13	#1 (permalink)
Trak Stunter Date d'inscription: juillet 2006 Localisation: Laurentides Messages: 237 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: ZX-9R-99 - BAJA X-04	Contravention : Je conteste ou pas ? Salut J'ai une contravention ou le policier a fait erreur sur l'anné de mon véhicule. J'ai un ZX9R 1999 et l'année inscrite est 1990. Bien sur je sais que c'est moi et ma plaque est inscrite mais bon je pense que sur un document du genre il ne doit pas y avoir aucune erreur possible et il y a peut-être possibilité de contester. Si il a fait erreur sur l'année il pourrait faire erreur sur , les points, l'heure, le montant, etc... alors le pourquoi de ma question. Il était 2 jeunes flots en plus. Qu'en pensez-vous ? Je vais gagné ou pas ?

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03/09/2006, 12h21	#2 (permalink)
icon World champion Date d'inscription: mai 2006 Localisation: st-janvier Messages: 795 Pouvoir de réputation: 4 Reputation: 57 Moto: kawasaki zx7/99	ben franchement demande a chaos expanding il te dira quoi faire si tu veux être sur

03/09/2006, 12h43	#4 (permalink)
chaosExpanding Moderateur Date d'inscription: janvier 2003 Localisation: St-Lambert Messages: 5 289 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 348 Moto: '90 Yamaha FZR400 full factory + Honda XR100	Comme dit Racerdude, ce n'est pas une erreur de forme de ce genre qui entrainera un acquittement. Toutefois, ça ne veux pas dire qu'on ne peut pas faire quelque chose... Souvent, on peut trouver d'excellents moyens de contester en lisant le rappor de police. Personnellement, je conseille aux gens de toujours contester. Dans 95% des cas, je peux le faire réduire. Envoie-moi un MP si ça t'intéresse.

03/09/2006, 12h44	#5 (permalink)
Trak Stunter Date d'inscription: juillet 2006 Localisation: Laurentides Messages: 237 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: ZX-9R-99 - BAJA X-04	Ah ouin c'est pas assez comme erreur ?

03/09/2006, 14h52	#7 (permalink)
KriOGeNiKz Stunter Date d'inscription: août 2006 Localisation: Montreal Messages: 462 Pouvoir de réputation: 4 Reputation: 35 Moto: Gix 600 06	Moi de mon coté jai eu un ticket de stationnement pcq javais laissé ma moto ds la rue durant des heures ou j'avais pas le droit. Mais ma moto n'avait plus de moteur (enlevé pour réparer) alors je ne pouvais pas vraiment la déplacer si tu vois ce que jveux dire. Devrais-je contester ou c clair qu'ils vont rire de moi ???

03/09/2006, 15h04	#8 (permalink)
chaosExpanding Moderateur Date d'inscription: janvier 2003 Localisation: St-Lambert Messages: 5 289 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 348 Moto: '90 Yamaha FZR400 full factory + Honda XR100	KriOGeNiKz, je ne crois pas que le fait d'avoir un moteur ou pas soit essentiel à émettre un billet de stationnement. En passant, il y a une section CSR pour ce type de questions.

22/09/2006, 00h01	#10 (permalink)
RAD Stunter Date d'inscription: mai 2006 Messages: 270 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: GSXR 750 05 TRACK	moi j'ai deja gagner en cours parceque sur mon ticket c'etait marquer 13 sud etmoi je circulais 13 nord.J'etais ben fier j,avais une belle histoire le juge m'a dit de pas m'enfler la tete que je m'en etais ben clairer parce que y'etais tanne d'avoir des tickets mal rempli par les agents