J'ai quelques question pour savoir si je dois contester.

Crashking · 19/09/2006, 01h51

Voilà le résumé de ce qui est arrivé:

Je descend la rue Decelles vers Queen Mary, avec l'intention de tourner à gauche sur Queen Mary, il y a une priorité au virage quand on descend Decelles (direction sud). Le feu est passé à l'orange lorsque j'étais à environ 30cm de la ligne blanche, je roulais à environ 40km/h (c'est ce que le policier à d'ailleurs indiqué sur la contravention) donc j'aurais eu un peu de mal à m'arrêter, et je me serais éventuellement planté. Donc je tourne, sur la jaune et évidement 50 mètres plus loin je vois des jolies lumières bleues et rouges, et une voix des plus agréables me dis de me tasser.
Le gentil mossieur m'a tout de suite dis qu'il m'arrêtait pour être passé sur la jaune. Pas de questions, donc j'ai décidé de ne rien dire.

Donc mes questions sont assez simples.

1) Est-ce que ça vaut la peine de contester? C'est 95$.
2) Si je conteste est-ce que je passe forcément en cour? Si je ne peut pas me présenter, genre un examen, cours, travail, etc. qu'est ce qui se passe? Frais, + montant initial?

Merci beaucoup!

Saphir · 19/09/2006, 07h26

Depuis quand c'est rendu illégal de passer sur une lumière jaune????

RdKetchup · 19/09/2006, 09h00

Citation:

Envoyé par Crashking

1) Est-ce que ça vaut la peine de contester? C'est 95$.
2) Si je conteste est-ce que je passe forcément en cour? Si je ne peut pas me présenter, genre un examen, cours, travail, etc. qu'est ce qui se passe? Frais, + montant initial?

1) Est-ce qu'li y a des points? Si non, malheureusement ca vaut pas ben ben la peine (perte de salaire, etc...)

2) Si tu as un conflits d'horraire, tu peux toujours demander un repport d'audience. Tu peux aussi contester dans le but de dealer ton ticket à la baisse (surtout pour les points) avec le procurreur, ce qui peut être fait sans te déplacer. Contact ChaoExpanding, il te donera l'heure juste là dessus.

Citation:

Envoyé par Saphir

Depuis quand c'est rendu illégal de passer sur une lumière jaune????

Depuis toujours. Tu ne peux passer sur une jaune qui si ce n'est pas sécuritaire d'arrèter (ce qui semble être le cas présent).

Art. 361.

Citation:

À moins d'une signalisation contraire, face à un feu jaune, le conducteur d'un véhicule routier ou d'une bicyclette doit immobiliser son véhicule avant le passage pour piétons ou la ligne d'arrêt ou, s'il n'y en a pas, avant la ligne latérale de la chaussée qu'il s'apprête à croiser, à moins qu'il n'y soit engagé ou en soit si près qu'il lui serait impossible d'immobiliser son véhicule sans danger. Il ne peut poursuivre sa route que lorsqu'un signal lui permettant d'avancer apparaît.

1986, c. 91, a. 361.

supermotard650 · 19/09/2006, 09h03

si jeme trompe pas tu es supposé essayé d,arreter a tout prix tant que ses sécuritaire, par contre a 30 cm de la ligne blanche tu peut honnetement pas meme pas pensé d,essayé d'arreter...

pour se qui est de constester ben je sais pas, j'imagine que en bout de ligne sa vas etre ta parole contre le policier anyway pense y bien, fait le calcul salaire versus temps perdue a la cours!!!!!

bonne chance

Crashking · 21/09/2006, 00h18

J'ai vérifier, pas de points, donc je pense bien que je vais soulager mon portefeuille de 95$. Ça me fait chier parce que je sais que je ne pouvais pas m'arrêter en toute sécurité, mais bon pour 95$ je pense que ça vaut pas le trouble de contester.

Badaboom · 21/09/2006, 08h31

RdKetchup,

Citation:

1) Est-ce qu'li y a des points? Si non, malheureusement ca vaut pas ben ben la peine (perte de salaire, etc...)

Tu peux choisir toi même ta date d'audience sur le net... et tu peux même en choisir une le soir... À Montréal en tk...
L'histoire de la perte de salaire est un vieu cliché...

Pour ce qui est du ticket...
Je trouve que dans ton cas ça se conteste bien... Qui était mieu placé que toi pour savoir s'il était plus sécuritaire de s'arrêter que de passer...

Crashking · 21/09/2006, 12h41

Citation:

Envoyé par Badaboom

Tu peux choisir toi même ta date d'audience sur le net... et tu peux même en choisir une le soir... À Montréal en tk...

Ah ben dans ce cas là, je crois que je vais contester. Comme ça je suis sur qu'ils me mettront pas ça pendant un cours ou pire un examen.

Merci!

Untel · 21/09/2006, 18h59

S'il est réellement inscrit sur ton ticket que tu roulais à 40 km/h et que le feu est passé au jaune alors que tu étais environ à 30cm de la ligne d'arrêt, conteste! Il est possible que le procureur de la couronne laisse tomber l'accusation sans même que tu te présentes. ça ne prend pas grand jugeotte pour savoir qu'il est impossible qu'en calculant le temps de réaction... tu réussisse à arrêter quoi que ce soit en 30 cm... à moins qu'un mur de béton soit au bout du 30 cm.

Quelle sorte de policier peut émettre des contraventions de la sorte?

Crashking · 28/09/2006, 01h28

Bon ben c'est parti! J'ai déposé ma contestation au comptoir de la cour municipale près de chez moi. La dame m'a dit que je devrais avoir des nouvelles d'ici 6 semaines mais que je ne m'inquiète surtout pas si je n'ai pas de nouvelles dans 6 mois... Sont pas préssés à la ville...

**chaosExpanding** · 28/09/2006, 15h15

Citation:

Envoyé par Crashking

Bon ben c'est parti! J'ai déposé ma contestation au comptoir de la cour municipale près de chez moi. La dame m'a dit que je devrais avoir des nouvelles d'ici 6 semaines mais que je ne m'inquiète surtout pas si je n'ai pas de nouvelles dans 6 mois... Sont pas préssés à la ville...

Dépendamment du point de service où ton dossier va être entendu, tu peux même t'attendre à un délai de 18 mois...
Bref, t,as le temps d'oublier tout ça avant que ça vienne en cour !

19/09/2006, 01h51	#1 (permalink)
Crashking 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Mourial Messages: 5 026 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 840 Moto: Poussin Nucléaire	J'ai quelques question pour savoir si je dois contester. Voilà le résumé de ce qui est arrivé: Je descend la rue Decelles vers Queen Mary, avec l'intention de tourner à gauche sur Queen Mary, il y a une priorité au virage quand on descend Decelles (direction sud). Le feu est passé à l'orange lorsque j'étais à environ 30cm de la ligne blanche, je roulais à environ 40km/h (c'est ce que le policier à d'ailleurs indiqué sur la contravention) donc j'aurais eu un peu de mal à m'arrêter, et je me serais éventuellement planté. Donc je tourne, sur la jaune et évidement 50 mètres plus loin je vois des jolies lumières bleues et rouges, et une voix des plus agréables me dis de me tasser. Le gentil mossieur m'a tout de suite dis qu'il m'arrêtait pour être passé sur la jaune. Pas de questions, donc j'ai décidé de ne rien dire. Donc mes questions sont assez simples. 1) Est-ce que ça vaut la peine de contester? C'est 95$. 2) Si je conteste est-ce que je passe forcément en cour? Si je ne peut pas me présenter, genre un examen, cours, travail, etc. qu'est ce qui se passe? Frais, + montant initial? Merci beaucoup!

21/09/2006, 18h59	#8 (permalink)
Untel Contributeur Date d'inscription: mai 2005 Localisation: St-Constant Messages: 1 600 Pouvoir de réputation: 6 Reputation: 61 Moto: Pu rien... pour l'instant	S'il est réellement inscrit sur ton ticket que tu roulais à 40 km/h et que le feu est passé au jaune alors que tu étais environ à 30cm de la ligne d'arrêt, conteste! Il est possible que le procureur de la couronne laisse tomber l'accusation sans même que tu te présentes. ça ne prend pas grand jugeotte pour savoir qu'il est impossible qu'en calculant le temps de réaction... tu réussisse à arrêter quoi que ce soit en 30 cm... à moins qu'un mur de béton soit au bout du 30 cm. Quelle sorte de policier peut émettre des contraventions de la sorte? __________________ Si quelquefois tu te sens petit, inutile, démoralisé ou dépressif, n'oublie jamais que tu as été un jour le plus rapide et le meilleur spermatozoïde de ta bande... ;-)

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19/09/2006, 07h26	#2 (permalink)
Saphir World speed record Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: S-J-S-R Messages: 2 255 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 80 Moto: n'a plus!	Depuis quand c'est rendu illégal de passer sur une lumière jaune????

19/09/2006, 09h03	#4 (permalink)
supermotard650 World champion Date d'inscription: septembre 2004 Localisation: laval Messages: 837 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 11 Moto: en as plus....pour le moment!	si jeme trompe pas tu es supposé essayé d,arreter a tout prix tant que ses sécuritaire, par contre a 30 cm de la ligne blanche tu peut honnetement pas meme pas pensé d,essayé d'arreter... pour se qui est de constester ben je sais pas, j'imagine que en bout de ligne sa vas etre ta parole contre le policier anyway pense y bien, fait le calcul salaire versus temps perdue a la cours!!!!! bonne chance

21/09/2006, 00h18	#5 (permalink)
Crashking 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Mourial Messages: 5 026 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 840 Moto: Poussin Nucléaire	J'ai vérifier, pas de points, donc je pense bien que je vais soulager mon portefeuille de 95$. Ça me fait chier parce que je sais que je ne pouvais pas m'arrêter en toute sécurité, mais bon pour 95$ je pense que ça vaut pas le trouble de contester.

28/09/2006, 01h28	#9 (permalink)
Crashking 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Mourial Messages: 5 026 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 840 Moto: Poussin Nucléaire	Bon ben c'est parti! J'ai déposé ma contestation au comptoir de la cour municipale près de chez moi. La dame m'a dit que je devrais avoir des nouvelles d'ici 6 semaines mais que je ne m'inquiète surtout pas si je n'ai pas de nouvelles dans 6 mois... Sont pas préssés à la ville...