Bebites s'en sauve 1 fois de plus!

BEBITES · 17/01/2007, 17h55

J'arrive tout juste de la cour..... Je contestais un ticket de pipe... et devinez quoi.... J'ai GAGNÉ esti!!! lol

Voici les faits:

En aout 2004, je suis au Parc Jarry au Tennis. Après le tennis, je retourne a ma moto et j'ai une note qui indique que je contreviens au reglement 130 (pipe illégale) et que je vais recevoir un ticket par la poste. Environ 8 mois plus tard, je recois le foutu ticket... je le conteste immédiatement. Environ 1 an après, je recois la convocation a la cour, qui etait aujourd'hui a 15h30 au 8380 Lacordaire a MTL.

Je me suis présenté environ 2 heures d'avance pour aller chercher la preuve de la poursuite... Sur la contrevention, on y lit que c'est un systeme 4 dans 1 Yoshimura, qui mesure 18", boulonné au tuyau et retenu par 4 vis. Le policier indique aussi qu'il a inséré un ruban a mesurer pour une longueur de 59" sans restriction et qu'il n'y a donc pas de plaque déviatrice (un baffle) et qu'il n'y a pas de chambre d'expension.

Les arguments de la poursuite:

- Il n'y a pas de baffle

- Il n'y a pas de chambre d'expension

- C'est un silencieux de remplacement (pour la course) et non d'origine donc illégal

Ma défense:

- Mme la juge, il s'agit en effet d'un silencieux de remplacement et non d'origine que je me suis procuré chez mon concessionnaire Suzuki, il a été spécialement concu pour le model de ma moto, preuves a l'appui (J'ai apporté la page du catalog de Parts Canada et aussi un JPG de la page de Yoshimura qui donne les pipes compatibles a ma moto).

- Mme la juge, je me suis assuré avant de l'acheter qu'elle était légale et concue pour ma moto, ce qui m'a été confirmé par mon vendeur.

- Mme la juge, selon l'article 130 du decret 1483-98 qui consiste en 4 points, voici ma défense...

Point 1: Doit etre composé d'une chambre d'expension

Entre 14h et 15h30, j'ai appelé Alain chez Laval moto, il m'a fait une copie du schéma de la pipe Yosh RS-3 qu'il a trouvé dans un vieux catalog Parts Canada, on y voit clairement le systeme de baffle, le tuyau "principal" et la double paroi et entre les deux, la laine accoustique. J'ai donc produit ce schéma en preuve, expliquant qu'il y avait en effet une chambre d'expension.

Encore le point 1: Il est composé d'un déflecteur (baffle) OU de tout autre dispositif mecanique ou ACCOUSTIQUE et bla bla bla....

En me servant du meme schéma, j'ai admis qu'il n'y avait pas de baffle, mais que la laine accoustique etait le systeme accoustique qui réduisait le bruit...

Point 2: Son diametre exterieur est plus grand que celui du connecteur...

Mme la juge, constable Fortier n'a pas mentionné les dimensions sur la contrevention donc ce point ne s'applique pas...

Point 3: Il a été installé par le fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé...

Mme la juge, voici une "photo" prise sur le site web du fabricant démontrant qu'il est concu pour ma moto. Voici aussi une copie d'une page de catalogue du plus grand fournisseur de pieces de moto au canada (Parts Canada), confirmant que c'est bien concu pour ma moto...

Point 4: Il ne doit pas porter de mention... comme etant destiné a un usage special ou n'etant pas concu pour etre utilisé sur un chemin public.....

J'ai pris une photo de la plaquette Yoshimura qui est sur la pipe, il n'y a aucune mention de RACING, RACE, OFF-ROAD... Il y est simplement indiqué la marque, le model et cé tout....

J'ai aussi mentionné a la juge que la poursuite n'avait pas pu démontrer que le silencieux etait plus bruyant que celui d'origine puisque le policier n'a jamais entendu le son de la moto.

La poursuite a ensuite conclus en argumentant qu'il n'y avait pas de baffle, que je n'etais pas un expert alors je ne pouvais pas certifier que la laine accoustique constituait une chambre d'expension et bla bla bla....

Quand la poursuite a eu terminé d'argumenter, je partais pour argumenter a mon tour et là... la juge dit... M. Perron, ce n'est pas la peine d'argumenter..... je me suis dit FUCKKKKK....

Elle commence en disant que d'apres la cours superieur, il n'est pas illégal d'installer un system de remplacement au lieu de celui d'orgine s'il correspond aux exigences de la loi... Elle dit ensuite que le test de la broche ou du ruban a mesurer n'est pas concu pour prouver l'illégalité du silencieux... Elle me dit aussi que j'ai pu apporter la preuve qu'il y a en effet une chambre d'expension et que meme s'il n'y a pas de baffle, la laine accoustique constitue le systeme accoustique. Elle met aussi l'accent que le texte de loi dit: doit avoir un defelcteur OU un dispositif mecanique ou accoustique pour reduire le bruit. et donc que le defelcteur (baffle) n'est pas obligatoire... Elle y va meme d'une pointe d'humour en disant que le policier aurait bien pu defoncer le moteur avec son ruban que ca ne constituait pas une preuve! lol Elle mentionne aussi que j'ai bien apporté la preuve qu'il n'y a aucune mention RACING ou OFF-ROAD sur la pipe. Qu'en effet, le policier n'a pas pu prouver le niveau sonore...

Elle termine en disant que j'ai reussi a soulevé un doute raisonnable et que la poursuite (policier présent comme témoin y compris), n'ont pas pu faire preuve hors de tout doute raisonnable que j'étais coupable!!! Le fardeau de la preuve appartenait a la poursuite.

Par conséquent... M. Perron, je vous acquitte de la contrevention.

Vous auriez dû voir la face du policier (un policier motard en passant), quand la juge a rendu son verdict... Je pense qu'il voulait lui sauter dessus! lol

Un 173$ de sauvé!!!

Avant de quitter, la juge me dit que j'étais bien preparé et que mes arguments etaient vraiment bons, elle me dit que j'aurais du etre avocat... Je lui réponds... J'ai tout appris en ecoutant Boston Public a la télé... Elle a rit et m'a souhaité une bonne journee! lol

Pour ceux qui me connaisse, vous savez comment je suis chanceux en général avec la police, je m'en sauve TRES souvent sans ticket... Et bien maintenant, vous pourrez dire que meme avec les juges, je m'en sors! lol Je me croise les doigts pour que ca continue! lol

Si jamais vous avez besoin de conseils pour vos tickets de pipe... Ecrivez-moi... D'apres la juge, je ferais un bon avocat! lol

RdKetchup · 17/01/2007, 18h17

Félicitation Éric, content pour toi.

Le flic, c'était-tu Martel?

funnylionking · 17/01/2007, 18h30

Tu t'en est bien sortis, félicitations! :o

BEBITES · 17/01/2007, 18h36

Merci vous deux!

Le flic etait Constable Fortier... flic a moto... environ 50 ans... pas sympathique du tout... lol

Dynamike · 17/01/2007, 18h40

Vraiment intéressant de voir les règlements concernant le baffle et le ruban du policier...je pense que Martel va se faire contester cet été s'il en donne encore!!

J'ai comme le goût de me magasiner une Yosh moi là

Moi qui hésitait pour prendre la R55 qui vient avec un baffle!

pistolio · 17/01/2007, 18h52

ouen c'est le bout ça. J'Aurais payé cher pour voir la face du policier.

MrHappy · 17/01/2007, 19h05

Citation:

Envoyé par BEBITES

Merci vous deux!

Le flic etait Constable Fortier... flic a moto... environ 50 ans... pas sympathique du tout... lol

As tu déjà vu un flic motard sympathique!!!!!!!!!

Félicitation Eric. Enfin qqun qui a réussi a faire comprendre que la loi est stupide

BeachBoy · 17/01/2007, 19h09

est ce que ce jugement peut faire jurisprudence pour les autres de martel??

pistolio · 17/01/2007, 19h12

ouen. JE suis fourré pour mon ticket de l'an passé, mais l'été s'en vient là.

JUST2K5 · 17/01/2007, 20h37

Hahaha nice!!!! vraiment bien fait !!!!

Lâche-pas!

17/01/2007, 17h55	#1 (permalink)
BEBITES World champion Date d'inscription: février 2003 Messages: 1 206 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	Bebites s'en sauve 1 fois de plus! J'arrive tout juste de la cour..... Je contestais un ticket de pipe... et devinez quoi.... J'ai GAGNÉ esti!!! lol Voici les faits: En aout 2004, je suis au Parc Jarry au Tennis. Après le tennis, je retourne a ma moto et j'ai une note qui indique que je contreviens au reglement 130 (pipe illégale) et que je vais recevoir un ticket par la poste. Environ 8 mois plus tard, je recois le foutu ticket... je le conteste immédiatement. Environ 1 an après, je recois la convocation a la cour, qui etait aujourd'hui a 15h30 au 8380 Lacordaire a MTL. Je me suis présenté environ 2 heures d'avance pour aller chercher la preuve de la poursuite... Sur la contrevention, on y lit que c'est un systeme 4 dans 1 Yoshimura, qui mesure 18", boulonné au tuyau et retenu par 4 vis. Le policier indique aussi qu'il a inséré un ruban a mesurer pour une longueur de 59" sans restriction et qu'il n'y a donc pas de plaque déviatrice (un baffle) et qu'il n'y a pas de chambre d'expension. Les arguments de la poursuite: - Il n'y a pas de baffle - Il n'y a pas de chambre d'expension - C'est un silencieux de remplacement (pour la course) et non d'origine donc illégal Ma défense: - Mme la juge, il s'agit en effet d'un silencieux de remplacement et non d'origine que je me suis procuré chez mon concessionnaire Suzuki, il a été spécialement concu pour le model de ma moto, preuves a l'appui (J'ai apporté la page du catalog de Parts Canada et aussi un JPG de la page de Yoshimura qui donne les pipes compatibles a ma moto). - Mme la juge, je me suis assuré avant de l'acheter qu'elle était légale et concue pour ma moto, ce qui m'a été confirmé par mon vendeur. - Mme la juge, selon l'article 130 du decret 1483-98 qui consiste en 4 points, voici ma défense... Point 1: Doit etre composé d'une chambre d'expension Entre 14h et 15h30, j'ai appelé Alain chez Laval moto, il m'a fait une copie du schéma de la pipe Yosh RS-3 qu'il a trouvé dans un vieux catalog Parts Canada, on y voit clairement le systeme de baffle, le tuyau "principal" et la double paroi et entre les deux, la laine accoustique. J'ai donc produit ce schéma en preuve, expliquant qu'il y avait en effet une chambre d'expension. Encore le point 1: Il est composé d'un déflecteur (baffle) OU de tout autre dispositif mecanique ou ACCOUSTIQUE et bla bla bla.... En me servant du meme schéma, j'ai admis qu'il n'y avait pas de baffle, mais que la laine accoustique etait le systeme accoustique qui réduisait le bruit... Point 2: Son diametre exterieur est plus grand que celui du connecteur... Mme la juge, constable Fortier n'a pas mentionné les dimensions sur la contrevention donc ce point ne s'applique pas... Point 3: Il a été installé par le fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé... Mme la juge, voici une "photo" prise sur le site web du fabricant démontrant qu'il est concu pour ma moto. Voici aussi une copie d'une page de catalogue du plus grand fournisseur de pieces de moto au canada (Parts Canada), confirmant que c'est bien concu pour ma moto... Point 4: Il ne doit pas porter de mention... comme etant destiné a un usage special ou n'etant pas concu pour etre utilisé sur un chemin public..... J'ai pris une photo de la plaquette Yoshimura qui est sur la pipe, il n'y a aucune mention de RACING, RACE, OFF-ROAD... Il y est simplement indiqué la marque, le model et cé tout.... J'ai aussi mentionné a la juge que la poursuite n'avait pas pu démontrer que le silencieux etait plus bruyant que celui d'origine puisque le policier n'a jamais entendu le son de la moto. La poursuite a ensuite conclus en argumentant qu'il n'y avait pas de baffle, que je n'etais pas un expert alors je ne pouvais pas certifier que la laine accoustique constituait une chambre d'expension et bla bla bla.... Quand la poursuite a eu terminé d'argumenter, je partais pour argumenter a mon tour et là... la juge dit... M. Perron, ce n'est pas la peine d'argumenter..... je me suis dit FUCKKKKK.... Elle commence en disant que d'apres la cours superieur, il n'est pas illégal d'installer un system de remplacement au lieu de celui d'orgine s'il correspond aux exigences de la loi... Elle dit ensuite que le test de la broche ou du ruban a mesurer n'est pas concu pour prouver l'illégalité du silencieux... Elle me dit aussi que j'ai pu apporter la preuve qu'il y a en effet une chambre d'expension et que meme s'il n'y a pas de baffle, la laine accoustique constitue le systeme accoustique. Elle met aussi l'accent que le texte de loi dit: doit avoir un defelcteur OU un dispositif mecanique ou accoustique pour reduire le bruit. et donc que le defelcteur (baffle) n'est pas obligatoire... Elle y va meme d'une pointe d'humour en disant que le policier aurait bien pu defoncer le moteur avec son ruban que ca ne constituait pas une preuve! lol Elle mentionne aussi que j'ai bien apporté la preuve qu'il n'y a aucune mention RACING ou OFF-ROAD sur la pipe. Qu'en effet, le policier n'a pas pu prouver le niveau sonore... Elle termine en disant que j'ai reussi a soulevé un doute raisonnable et que la poursuite (policier présent comme témoin y compris), n'ont pas pu faire preuve hors de tout doute raisonnable que j'étais coupable!!! Le fardeau de la preuve appartenait a la poursuite. Par conséquent... M. Perron, je vous acquitte de la contrevention. Vous auriez dû voir la face du policier (un policier motard en passant), quand la juge a rendu son verdict... Je pense qu'il voulait lui sauter dessus! lol Un 173$ de sauvé!!! Avant de quitter, la juge me dit que j'étais bien preparé et que mes arguments etaient vraiment bons, elle me dit que j'aurais du etre avocat... Je lui réponds... J'ai tout appris en ecoutant Boston Public a la télé... Elle a rit et m'a souhaité une bonne journee! lol Pour ceux qui me connaisse, vous savez comment je suis chanceux en général avec la police, je m'en sauve TRES souvent sans ticket... Et bien maintenant, vous pourrez dire que meme avec les juges, je m'en sors! lol Je me croise les doigts pour que ca continue! lol Si jamais vous avez besoin de conseils pour vos tickets de pipe... Ecrivez-moi... D'apres la juge, je ferais un bon avocat! lol __________________ BEBITES (Éric)

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