Pneus d'hivers

siax · 04/06/2008, 10h14

Avec les nouvelles lois qui obligent les pneus d'hivers du 15 nov au 15 avril (je suis pas sur des dates), est ce que nous motocycliste devont arrêter de rouler entre ces dates ?

ou s'acheter des pneus cloutés...

Aramis · 04/06/2008, 10h33

Le CAPM en a parler a leur derniere réunion, ils ont demander a ce que la loi soit amendée pour exclure les motos.

Mais dans la loi tel qu'elle est actuellement écrite, oui....

Yoshi · 04/06/2008, 12h32

Ça s'applique juste aux véhicules de promenade, aux taxis et aux véhicules de location immatriculés au Québec. Et une moto n'est pas un véhicule de promenade.

Aramis · 04/06/2008, 12h41

Citation:

Envoyé par Yoshi

Ça s'applique juste aux véhicules de promenade, aux taxis et aux véhicules de location immatriculés au Québec. Et une moto n'est pas un véhicule de promenade.

Faux...

Pas pour rien que des démarches sont actuellement en cour pour faire exclure spécifiquement les motos des "véhicules de promenades" pour cette loi la...

siax · 04/06/2008, 12h42

Citation:

Envoyé par Yoshi

Ça s'applique juste aux véhicules de promenade, aux taxis et aux véhicules de location immatriculés au Québec. Et une moto n'est pas un véhicule de promenade.

La moto est considéré comme récréactif right ?

Yoshi · 04/06/2008, 13h18

Citation:

Envoyé par Aramis

Faux...

Pas pour rien que des démarches sont actuellement en cour pour faire exclure spécifiquement les motos des "véhicules de promenades" pour cette loi la...

Véhicule de promenade
Véhicule automobile, autre qu'une motocyclette, un cyclomoteur ou un minibus, appartenant à une personne physique, utilisé principalement à des fins personnelles et aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants à la fois lorsque aucun permis de la Commission des transports du Québec n'est exigé.

Tarification | Immatriculation | SAAQ

Yoshi · 04/06/2008, 13h46

Citation:

Envoyé par Yoshi

Véhicule de promenade
Véhicule automobile, autre qu'une motocyclette, un cyclomoteur ou un minibus, appartenant à une personne physique, utilisé principalement à des fins personnelles et aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants à la fois lorsque aucun permis de la Commission des transports du Québec n'est exigé.

Tarification | Immatriculation | SAAQ

Ça l'air que la loi et que la SAAQ ne définissent pas un Véhicule de promenade de la même paçon... Selon le Code de la sécurité routière:

«motocyclette»: un véhicule de promenade, autre qu'une bicyclette assistée, à deux ou trois roues dont au moins une des caractéristiques diffère de celle du cyclomoteur;

Ouin...

Aramis · 04/06/2008, 13h49

Pour ca qu'y'a des démarches en cours, pour éviter qu'on se fasse collé des tickets par des "interpreteur de lois"

Monik · 04/06/2008, 22h31

Le Code de sécurité routière est très clair car une moto est un véhicule de promenade.

Suite à une démarche conjointe de la Fédération motocycliste du Québec et du Comité d'action politique motocycliste, un amendement au projet de loi 42 adopté en décembre dernier a été adopté le 27 mai dernier par les membres de la commisison des transports et de l'environnement et je vous cite l'alinéa qui nous intéresse:

«Malgré le deuxième alinéa, le ministre peut, par arrêté, exclure de l'application du premier alinéa, les propriétaires et les locateurs de véhicules à l'égard desquels il n'existe pas de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale. L'obligation de publication prévue à l'article 8 de Loi sur les règlements ne s'applique pas à un tel arrêté. L'arrêté entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec .»

Cet amendement a été fait à la demande des organismes qui défendent les intérêts des motocyclistes qui ont fait la démonstration au ministère des Transports et la SAAQ qu'il n'existe pas de pneus d'hiver pour les motocyclettes d'où l'impossibilité de respecter une telle loi. Donc l'adoption de cet amendement ne causait pas vraiment de problème. Il ne reste que l'étape de l'adoption projet de loi 55 pour que cet amendement soit en vigueur. On doit comprendre que la Ministre devra faire adopter un décret pour nous exclure ainsi que plusieurs autres véhicules pour lesquels il n'existe pas de pneus d'hiver. Cette procédure ne devrait causer aucun problème. Quant à l'adoption par l'Assemblée nationale, ce n'est qu'une question de jours.

Je tiens enfin à vous dire que la période des pneus d'hiver pour les automobiles a été modifiée pour être du 15 décembre au 15 mars contrairement au 15 novembre au 15 avril. Si vous avez le goût de faire de la lecture je joins le liens de cette période de trente minutes au cours de laquelle l'amendement a été adopté et qui explique un peu la justification de l'amendement pour les pneus d'hiver. D'ailleurs, c'était le dernier amendement avant de clore la discussion sur ce projet de loi.

CTE, Le mardi 27 mai 2008 - 21 h 30, (première version)

c'est pas long mais c'est un peu aride comme lecture de chevet donc je vous mets en garde

Monik

urymoto · 06/06/2008, 00h45

pkoi t'as mis hiver au pluriels?

04/06/2008, 10h14	#1 (permalink)
siax World speed record Date d'inscription: mai 2008 Messages: 2 150 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 191 Moto: Yamaha R1	Pneus d'hivers Avec les nouvelles lois qui obligent les pneus d'hivers du 15 nov au 15 avril (je suis pas sur des dates), est ce que nous motocycliste devont arrêter de rouler entre ces dates ? ou s'acheter des pneus cloutés...

04/06/2008, 22h31	#9 (permalink)
Monik Stunter Date d'inscription: janvier 2006 Localisation: Québec Messages: 395 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 51 Moto: virago	pneus d'hiver Le Code de sécurité routière est très clair car une moto est un véhicule de promenade. Suite à une démarche conjointe de la Fédération motocycliste du Québec et du Comité d'action politique motocycliste, un amendement au projet de loi 42 adopté en décembre dernier a été adopté le 27 mai dernier par les membres de la commisison des transports et de l'environnement et je vous cite l'alinéa qui nous intéresse: «Malgré le deuxième alinéa, le ministre peut, par arrêté, exclure de l'application du premier alinéa, les propriétaires et les locateurs de véhicules à l'égard desquels il n'existe pas de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale. L'obligation de publication prévue à l'article 8 de Loi sur les règlements ne s'applique pas à un tel arrêté. L'arrêté entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec .» Cet amendement a été fait à la demande des organismes qui défendent les intérêts des motocyclistes qui ont fait la démonstration au ministère des Transports et la SAAQ qu'il n'existe pas de pneus d'hiver pour les motocyclettes d'où l'impossibilité de respecter une telle loi. Donc l'adoption de cet amendement ne causait pas vraiment de problème. Il ne reste que l'étape de l'adoption projet de loi 55 pour que cet amendement soit en vigueur. On doit comprendre que la Ministre devra faire adopter un décret pour nous exclure ainsi que plusieurs autres véhicules pour lesquels il n'existe pas de pneus d'hiver. Cette procédure ne devrait causer aucun problème. Quant à l'adoption par l'Assemblée nationale, ce n'est qu'une question de jours. Je tiens enfin à vous dire que la période des pneus d'hiver pour les automobiles a été modifiée pour être du 15 décembre au 15 mars contrairement au 15 novembre au 15 avril. Si vous avez le goût de faire de la lecture je joins le liens de cette période de trente minutes au cours de laquelle l'amendement a été adopté et qui explique un peu la justification de l'amendement pour les pneus d'hiver. D'ailleurs, c'était le dernier amendement avant de clore la discussion sur ce projet de loi. CTE, Le mardi 27 mai 2008 - 21 h 30, (première version) c'est pas long mais c'est un peu aride comme lecture de chevet donc je vous mets en garde Monik

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04/06/2008, 10h33	#2 (permalink)
Aramis Contributeur Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive nord de MTL Messages: 2 617 Pouvoir de réputation: 7 Reputation: 239	Le CAPM en a parler a leur derniere réunion, ils ont demander a ce que la loi soit amendée pour exclure les motos. Mais dans la loi tel qu'elle est actuellement écrite, oui....

04/06/2008, 12h32	#3 (permalink)
Yoshi World champion Date d'inscription: juillet 2005 Messages: 1 931 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 26 Moto: GSX-R600 K4	Ça s'applique juste aux véhicules de promenade, aux taxis et aux véhicules de location immatriculés au Québec. Et une moto n'est pas un véhicule de promenade.

04/06/2008, 13h49	#8 (permalink)
Aramis Contributeur Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive nord de MTL Messages: 2 617 Pouvoir de réputation: 7 Reputation: 239	Pour ca qu'y'a des démarches en cours, pour éviter qu'on se fasse collé des tickets par des "interpreteur de lois"

06/06/2008, 00h45	#10 (permalink)
urymoto Stunter Date d'inscription: août 2006 Messages: 422 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 22 Moto: DRZ SM, FCR-39, 3*3 FMF,	pkoi t'as mis hiver au pluriels?