Riviere hiver

BlackFlys · 09/02/2009, 14h44

J'ai aucune idee si je dois poster ca dans la section CSR mais bon. Depuis le mois de janvier on fait du motocross sur glace, on a une petite track deneigee au large et tout.. Hier on s'est fait expulser de la riviere des milles iles par la police de laval... Ils appliquent le reglement qu'aucun vehicule hors-route n'est tolere sur le territoire de la ville autre que dans les sentiers federes. Est-ce que la riviere fait vraiment partie de leur territoire, ont-ils le droit de nous sortir?

**Dady** · 09/02/2009, 14h53

Je ne peux te dire jusqu'à quelle distance, mais tout corps de police donc le territoire est longé d'un cour d'eau, a juridiction jusqu'à une distance déterminée.

Donc toute ville ayant une limite à un cour d'eau, a aussi juridiction jusqu'à une certaine distance. Donc la ville peu voter des règlements applicable sur ce cour d'eau.

BlackFlys · 09/02/2009, 14h56

Point interessant. Nous au depart en janvier un policier super gentil etait venu nous voir et nous avait demande d'aller + au large, que le reglement etait soit 100metres ou 150 metres du bord. Ceux d'hier nous ont dit que la riviere etait divisee en 2...

Faudrait je puisse savoir quelle distance ils ont juridiction

Aramis · 09/02/2009, 15h02

Appel au poste, et demande... Si les policiers ne l'interpretent pas tous de la meme maniere, ca vaut la peine d'aller a la source...

BlackFlys · 09/02/2009, 15h13

Effectivement on va regarder avec la ville aussi mais je voulais avoir des hints avant de me lancer la dedans

Monik · 09/02/2009, 17h43

peut-être que tu trouverais des réponses dans ces documents dont le premier est la Loi sur les véhicules hors route

Loi sur les vÃ©hicules hors route

et le deuxième lien consiste en des informations du ministère des Transports qui administre cette loi :

Transports Québec : Quad

Pub Ninja · 09/02/2009, 19h42

Ahhh Laval.

BlackFlys · 10/02/2009, 11h33

Citation:

Envoyé par Monik

peut-être que tu trouverais des réponses dans ces documents dont le premier est la Loi sur les véhicules hors route

Loi sur les vÃ©hicules hors route

et le deuxième lien consiste en des informations du ministère des Transports qui administre cette loi :

Transports Québec : Quad

Ouais ca c'est surtout pour l'equipement necessaire. Je sais qu'a oka on est tolere mais faut l'equipement necessaire sur la moto. Je me suis spotte des kits de lumieres/speedo sur ebay et un miroir.

merci

09/02/2009, 14h44	#1 (permalink)
BlackFlys World speed record Date d'inscription: mai 2003 Localisation: Valleyfield Messages: 4 124 Pouvoir de réputation: 11 Reputation: 245 Moto: Yamaha Bw's 2000	Riviere hiver J'ai aucune idee si je dois poster ca dans la section CSR mais bon. Depuis le mois de janvier on fait du motocross sur glace, on a une petite track deneigee au large et tout.. Hier on s'est fait expulser de la riviere des milles iles par la police de laval... Ils appliquent le reglement qu'aucun vehicule hors-route n'est tolere sur le territoire de la ville autre que dans les sentiers federes. Est-ce que la riviere fait vraiment partie de leur territoire, ont-ils le droit de nous sortir?

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09/02/2009, 14h53	#2 (permalink)
Dady Moderateur Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Nord est de Montréal Messages: 8 344 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 382 Moto: Suzuki B-King 2008	Je ne peux te dire jusqu'à quelle distance, mais tout corps de police donc le territoire est longé d'un cour d'eau, a juridiction jusqu'à une distance déterminée. Donc toute ville ayant une limite à un cour d'eau, a aussi juridiction jusqu'à une certaine distance. Donc la ville peu voter des règlements applicable sur ce cour d'eau.

09/02/2009, 14h56	#3 (permalink)
BlackFlys World speed record Date d'inscription: mai 2003 Localisation: Valleyfield Messages: 4 124 Pouvoir de réputation: 11 Reputation: 245 Moto: Yamaha Bw's 2000	Point interessant. Nous au depart en janvier un policier super gentil etait venu nous voir et nous avait demande d'aller + au large, que le reglement etait soit 100metres ou 150 metres du bord. Ceux d'hier nous ont dit que la riviere etait divisee en 2... Faudrait je puisse savoir quelle distance ils ont juridiction

09/02/2009, 15h02	#4 (permalink)
Aramis Contributeur Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive nord de MTL Messages: 2 785 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 281	Appel au poste, et demande... Si les policiers ne l'interpretent pas tous de la meme maniere, ca vaut la peine d'aller a la source...

09/02/2009, 15h13	#5 (permalink)
BlackFlys World speed record Date d'inscription: mai 2003 Localisation: Valleyfield Messages: 4 124 Pouvoir de réputation: 11 Reputation: 245 Moto: Yamaha Bw's 2000	Effectivement on va regarder avec la ville aussi mais je voulais avoir des hints avant de me lancer la dedans

09/02/2009, 17h43	#6 (permalink)
Monik World champion Date d'inscription: janvier 2006 Localisation: Québec Messages: 1 124 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 185 Moto: virago	peut-être que tu trouverais des réponses dans ces documents dont le premier est la Loi sur les véhicules hors route Loi sur les vÃ©hicules hors route et le deuxième lien consiste en des informations du ministère des Transports qui administre cette loi : Transports Québec : Quad

09/02/2009, 19h42	#7 (permalink)
Pub Ninja World champion Date d'inscription: septembre 2008 Localisation: Laval :( Messages: 639 Pouvoir de réputation: 2 Reputation: 69 Moto: Katana 750	Ahhh Laval.