JE passe en cours dans 4 jours

[Mison]

Et oui je suis un criminel, j'avais un mufler ou l'on pouvais passer une broche a l'intérieur....

Je cherche des infos pour contré les dire du POLICIER spécialiste en système d'échappement de la ville de Blainville.Voici les informations de mon arrestation :

Le Policier me reproche :

Non conforme a la broche.
Le trou d'échappement est plus gros que l'original.
Il fait plus de Bruit ( mesuré a l'oreille de policier )

Toute info, article spécialiser, information sur le sons

[racingpoupoune]

Sa lair que si tu est membre du CAPM... eux peuvent te fournir de la documentation mais tu t arrange tout seul ...il ne te représente pas ...

[freemind]

effectivement, le CAPM possède une grande expertise et je ne sais pas maintenant, mais il y a quelques années,ils recherchaient toutes ces causes et donnaient un coup de main aux gens.

[ASHMEU]

Envoye un MP à Mel_yamaha_R6, elle vient de se faire acquitter pour ça...

[Freez]

94. Aucun élément du système d'échappement ne doit être remplacé, modifié ou enlevé de manière à rendre le système plus bruyant que celui installé lors de la fabrication du véhicule routier par le fabricant


Pour vérifier le bruit ca prend un sonometre.
Une oreille c'est pas un sonometre.

Cops fail

[Bender]

Voici ce que j'ai lu dernierement...Citation de prelude83, modérateur de la section CSR sur MontrealRacing. Son post date de 2007 et est stickysur le forum...Donc j'imagine qu'il est toujours valide et qu'aucun jugements n'est venu le renverser encore, mais ca, il faudrait que tu fouille sur Jugements.qc.ca . C'est une mine d'or pour te monter une défense. En gros, si tu n'étais pas freeflow d'ORIGINE, t'as pas l'droit d'être freeflow car tu contrevient à l'article pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3). Par contre, c'est la poursuite qui a le fardeau de la preuve. Voici le citation en entier:

PS: Ce jugement est pour une auto, mais pour les moto cé pareil... Moi je suis chanceux sur mon auto, j'ai un freeflow d'origine!!!

un JUGEMENT DE COUR MUNICIPALE confirme qu'un FREE FLOW pas d'origine = ILLÉGAL

mais là ....ATTENTION... pour prouver ça ... la poursuite doit avoir des preuves en béton...
et avoir recour à un vrai expert... bien préparé .....et qui dépose en preuve une
description détaillée de l'échappement d'origine spécifique pour le véhicule
en infraction.. pas une photocopie d'un shéma prise dans le Canadian Tires...

Voici un résumé d'un jugement récent du 12 décembre 07 pour un échappement
non conforme 258 (le défendeur a perdu contre l'expert Mister Blouin);

cette cause est .. dans le top des jugement crédibles ...
la poursuite a monté, avec un expert, une cause très solide avec des preuves en béton
et le témoignage de Mister Blouin est .. je l'avoue... "sans faille".. je ne le reconnais plus..
il vient de passer dans les ligues majeures..

il est sur le site de Jugements Québec (cause: 07-00994-9 cour municipale)

pour le texte complet du jugement allez sur: http://www.jugements.qc.ca/

vous remarquerez que cette fois-ci Mister Blouin était bien préparé et son témoignage d'expert est presque parfait: tout est crédible et les preuves sont en béton
et très spécifiques au modèle et à l'année du véhécule en infraction..
une Mazda MX3 1992 et ça autant pour le moteur 4 cyl. et le moteur 6 cyl.
(les 2 seules moteurs disponibles de cette année là sur la MX3)

maintenant les tribunaux ne poursuivent plus pour avoir fait du bruit (norme 94)
mais plutôt pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3);

comme vous allez le voir dans ce jugement, le bruit n'est considéré que comme
"motif d'arrestation"... et les chefs d'accusation sont uniquement reliées
à la non conformité de l'échappement aux caracéristiques d'orignes;

donc qu'on se le dise ....
si vous contestez un ticket 258 et que vous avez remplacé votre silencieux d'origine
classique par un free flow .... et que le policier a bien fait sa job en recueillant des
éléments de preuve crédibles (photos, mesure, test de broche ect...)
et qu'en plus la poursuite fait témoigner un expert crédible qui est en mesure de
démontrer que votre voiture vient d'origine avec un silencieux classique...
vous êtes fait à l'os..

bonne lecture...


JUGEMENT COUR MUNICIPALE

VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD - CANADA

CAUSE NO : 07-00994-9 - DATE : 12 décembre 2007

Poursuivante: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD


Le motif d’accusation:

- La poursuite établit clairement qu'il poursuive le défendeur à cause que ce dernier a modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines et est donc en infraction avec le 3ième paragraphe de la norme 91:

"Toute réparation sur l'un de ces éléments doit lui CONSERVER LES MÊMES
CARACTÉRISTIQUES que celles existant lors de sa fabrication"

- La poursuite affirme qu’elle ne poursuit pas le défendeur à cause de la non-conformité à la norme 94 (sonorité d’origine) et de ce fait aucun élément de preuve n'a été présenté en ce sens en cour (voir la clause 55 du jugement);


La preuve de la poursuite :

- Motif de l’arrestation: le policier a été attiré par le bruit excessif de l’échappement

- Description de l’infraction: 258 Échappement non-conforme à la réglementation CSR

-Motif du policier justifiant le ticket: l’échappement a été modifié et n’a pas les
mêmes caractéristiques que celui d’origine (norme 91 paragraphe 3)

-Éléments de preuve recueillis par le policier: description de l’échappement, test de la lampe de poche, test de brocche, mesures, photos...ect


Témoignage de l’expert

Le témoignage de l’expert se fait en 3 étapes :

-Il décrit comment est fait un échappement d’origine d’un Mazda MX3 1992 à l’aide de document de Mazda et autres preuves pertinentes. Il focus sur le dispositif de réduction du bruit du silencieux qui est de type classique avec des barrières internes.

- Il décrit comment est fait l’échappement du véhicule en infraction en se servant des preuves recueillies sur place par le policier et démontre que le silencieux qui équipait la voiture est un silencieux sans barrière interne de type sans restriction (free flow)

-Il confirme que l’échappement du défendeur n’a pas conservé les caractéristiques d’origines tel qu’exigé par le CSR au 3ième paragraphe de la norme 91 et est donc non-conforme puisque le silencieux d’origine a des barrières internes et que le silencieux de remplacement n’en a pas;


La preuve de la défense:

Là c’est ici que le défendeur a perdu sa cause…
car il a fait le mauvais choix d’argumentations pour baser sa preuve…

la presque totalité de sa preuve est basé sur le fait que son échappement
ne fait pas plus de bruit qu'à l'origine et qu'il peut le modifier si ça
fait pas plus de bruit que d’origine…..

pourtant la poursuite ne l’accuse pas de faire du bruit avec son échappement....
elle l'accuse d'avoir modifié son échappement en ne conservant pas les
caractéristiques d'origines;

il est accusé d’un affaire ......et il se défend sur une autre ..
et de ce fait, sa défense est très affaiblie ..

concernant les caractéristiques d’origines.. bien sûr, il essai de discréditer le
témoignage de l’expert en disant que la description qu’il fait de son
échappement est inexact et met en preuve, pour appuyer ses propos …..
la définition du dictionnaire ...!!???!!!

c’est clair que la description du "dictionnaire" d'un échappement comme argument ....
n’avait pas assez de punch .... pour discréditer la preuve en béton que la poursuite a
présenté via son expert;

mais en conclusion, c'était impossible pour le déféndeur de contrecarré les preuves en
béton de la poursuite.. car dans les faits la poursuite a réellement prouver
"dans les règles de l'art" la non conformité de l'échappement à la norme 91 para. 3;

dans les faits réels, l'échappement du défendeur était vraiment non conforme
et ça été prouvé sans l'ombre d'un doute..

même si le défendeur aurait fait témoigner une "expert" ..
cela aurait été impossible de discréditer la preuve de la poursuite..
et de renverser le verdici du juge;

en clair, c'était perdu d'avance..


Analyse du juge :

L’analyse du juge est longue car il répond un a un à chacun des arguments présentés par les 2 parties. C’est du bla bla de juge....

Cependant tout ce résume en 4 points:

1) le contrevenant est accusé d’avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d’origines (norme 91 para. 3)

2) la poursuite a prouvé hors de tout doute raisonnable que l’échappement contrevient à la norme 91 para. 3 sur l'obligation de conserver les caractéristiques d'origines:
en effet, l'échappement d'origine possède un silencieux classique et celui en infraction a
une silencieux de type free flow

3) le défendeur n’a pas été en mesure de démontrer que son échappement était conforme
à la norme 91 para. 3 et n'a pas discrédité de manière convanquante et crédible
la preuve de la poursuite

4) Verdict: COUPABLE

Voici cependant 3 clauses importantes de l’analyse du juge
qui supportent bien son verdit de culpabilité qui est à 100% établi en
fonction de la non-conformité à la norme 91 paragraphe 3 qui exige que :

"Toute réparation sur l'un de ces éléments doit lui CONSERVER LES MÊMES
CARACTÉRISTIQUES que celles existant lors de sa fabrication"

Note
pour chaque clause, j'ai fais une petite traduction (en gras) avant le texte original;


Clause 65

selon l’avis du juge, même si un silencieux de remplacement ne fait pas
plus de bruit que celui d’origine mais qu’il n’a pas conservé ses
caractéristiques d’origines …il est illégal selon la norme 91 para.3

[65] Ainsi, à mon humble avis, bien qu’un silencieux de remplacement puisse être conforme aux normes quant au niveau sonore (art. 94 du Règlement), s’il n’a plus les mêmes caractéristiques que le silencieux installé à l’origine par le fabricant du véhicule automobile, alors il y a non-conformité à l’égard du 3e alinéa de l’article 91 du Règlement qui s’applique aux véhicules automobiles.


Clause 70

si le tribunal démontre que le silencieux de remplacement est free flow
alors que celui d’origine est de type classique ....
alors le silencieux de remplacement est illégal selon la norme 91 para. 3

[70] Toutefois, si la preuve démontre que le silencieux de remplacement ne comporte pas de chicanes, cloisons, déviations ou déflecteur alors que le silencieux installé à l’origine par le fabricant du véhicule automobile en est muni, alors il y a non-conformité du silencieux de remplacement eu égard à la norme du 3e alinéa de l’article 91 du Règlement, puisque les caractéristiques du silencieux d’origine ne se retrouvent plus sur le silencieux de remplacement.


Clause 75

les éléments de preuves recueillies par les policiers lors de l’interception
et le témoignage de l’expert convainc le tribunal que l’échappement du
contrevenant ne respecte pas la norme 91 para. 3

[75] Le Tribunal conclut toutefois que la poursuivante a établi, hors de toute doute raisonnable, que le silencieux de remplacement en place lors de l’interception du véhicule du défendeur, ne rencontrait pas les caractéristiques d’origine du silencieux du fabricant du véhicule automobile. La non-conformité du silencieux a donc été établie hors de tout doute raisonnable en regard de la norme réglementaire du 3e alinéa de l’article 91 du Règlement.

[Mison]

Envoyé par Bender

Voici ce que j'ai lu dernierement...Citation de prelude83, modérateur de la section CSR sur MontrealRacing. Son post date de 2007 et est stickysur le forum...Donc j'imagine qu'il est toujours valide et qu'aucun jugements n'est venu le renverser encore, mais ca, il faudrait que tu fouille sur Jugements.qc.ca . C'est une mine d'or pour te monter une défense. En gros, si tu n'étais pas freeflow d'ORIGINE, t'as pas l'droit d'être freeflow car tu contrevient à l'article pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3). Par contre, c'est la poursuite qui a le fardeau de la preuve. Voici le citation en entier:

PS: Ce jugement est pour une auto, mais pour les moto cé pareil... Moi je suis chanceux sur mon auto, j'ai un freeflow d'origine!!!

J,ai chercher sur c'est jugement justement et j'ai trouver exactement le contraire de tout ca .... Tu sais c'est facile de te faire planter si tu reste sans rien dire. Il y a un facons tres simple de planter cette expert et c'est la car il y a une loi qui te permet de modifier ton systeme tant que ce n'est pas fait dans le but d'augmenter l'intensité sonore

[Bender]

Envoyé par Mison

J,ai chercher sur c'est jugement justement et j'ai trouver exactement le contraire de tout ca .... Tu sais c'est facile de te faire planter si tu reste sans rien dire. Il y a un facons tres simple de planter cette expert et c'est la car il y a une loi qui te permet de modifier ton systeme tant que ce n'est pas fait dans le but d'augmenter l'intensité sonore

Je suis d'accord avec toi, mais tu te dois de respecter l'article qui dit que tu dois conserver les caractéristiques d'origines. C'est sur ce point que l'expert va jouer selon moi, mais il doit prouver au juge que d'origine tu n'étais pas freeflow. Ce n'est pas a toi d'apporter cette preuve je crois.

Anyway, bonne chance dans ta contestation et redonne nous en des nouvelles sur le déroulement de tout ca! Si tu peux nous donner le numéro de jugements pour aller voir sur le site ca s'rait cool!

[vipola]

Envoyé par Mison

Et oui je suis un criminel, j'avais un mufler ou l'on pouvais passer une broche a l'intérieur....

Je cherche des infos pour contré les dire du POLICIER spécialiste en système d'échappement de la ville de Blainville.Voici les informations de mon arrestation :

Le Policier me reproche :

Non conforme a la broche.
Le trou d'échappement est plus gros que l'original.
Il fait plus de Bruit ( mesuré a l'oreille de policier )

Toute info, article spécialiser, information sur le sons

c'est toute de la bullshit.. la loi et la jurice prudence c'est 2 chosse differente, il von juste y aller avec comment ton muffler est construit.. c dla grosse marde.. perd pas ton temps a prouver ton ton muffler comporte les memes element que dans la loi.. y s'en fouttes..

[montrealmax]

Envoyé par Bender

Voici ce que j'ai lu dernierement...Citation de prelude83, modérateur de la section CSR sur MontrealRacing. Son post date de 2007 et est stickysur le forum...Donc j'imagine qu'il est toujours valide et qu'aucun jugements n'est venu le renverser encore, mais ca, il faudrait que tu fouille sur Jugements.qc.ca . C'est une mine d'or pour te monter une défense. En gros, si tu n'étais pas freeflow d'ORIGINE, t'as pas l'droit d'être freeflow car tu contrevient à l'article pour avoir modifié son échappement en ne conservant pas les caractéristiques d'origines (norme 91 para. 3). Par contre, c'est la poursuite qui a le fardeau de la preuve. Voici le citation en entier:

PS: Ce jugement est pour une auto, mais pour les moto cé pareil... Moi je suis chanceux sur mon auto, j'ai un freeflow d'origine!!!

Très mauvais conseil. Les règlements applicable à la moto sont différents de ceux applicable aux voitures en ce qui concerne le système d'échappement. C'est vrai qu'il y a certaines similarités, mais le jugement cité ne s'applique pas aux causes de motos (en tout cas, il ne devrait pas).

Pour une longue discussion sur les silencieux moto, et comment gagner ta cause, voir ici:Police: Opération silencieux, la main dans votre poche

Une liste de référence dans ce post, ici (direct link): Police: Opération silencieux, la main dans votre poche

Et quelques arguments habituels, ici (direct link): Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
et ici (direct link): Police: Opération silencieux, la main dans votre poche

Fait aussi des recherches sur le forum, il y a plein de monde qui ont gagné leur cause, dont Brix voir ici (direct link): Police: Opération silencieux, la main dans votre poche
et Bebites, ici (direct link):Police: Opération silencieux, la main dans votre poche plus (direct link) Police: Opération silencieux, la main dans votre poche

Firebike avait fait un pas mal bon résumé pour ta préparation, ici (direct link): Police: Opération silencieux, la main dans votre poche


Bonne chance...