Radar sur propriete privee

Onan · 03/07/2009, 11h47

Je me suis fait prendre par un radar a 76Kmh dans une zone de 50. Son vehicule etait gare dans une entree d'une maison privee et il etait dans la rue avec son radar. Est-ce que je peux me defendre avec ca ou si c'est peine perdue ?

caro_suzuki · 03/07/2009, 11h55

envoi mp à chaosExpanding, il va pouvoir te le dire

lukin · 03/07/2009, 12h00

Citation:

Envoyé par caro_suzuki

envoi mp à chaosExpanding, il va pouvoir te le dire

+1 Te defendre de quoi??? Que tu l'as pas vu avant? La majorite du temps quand il y a des plaintes des gens du coin ils font ca.

Mike_ZX10 · 03/07/2009, 12h00

Citation:

Envoyé par Onan

Je me suis fait prendre par un radar a 76Kmh dans une zone de 50. Son vehicule etait gare dans une entree d'une maison privee et il etait dans la rue avec son radar. Est-ce que je peux me defendre avec ca ou si c'est peine perdue ?

Justement j’ai vu ça hier matin, après le boulevard Henri-Bourassa sur Papineau direction sud, le policier était stationné dans une entrée privée, je me suis demandé si il avait le droit d’être là, à moins que ce soit chez lui, ce qui me surprendrait!!!
En tout cas, si c’était chez nous, je ne me serais gêné pour aller l’avertir d’aller faire ça ailleurs!

Snow-White · 03/07/2009, 12h09

le policier à le droit ,mais si le propriétaire lui demande de quitter il va le faire ,sinon il peux porter plainte à la ville de se garer ailleur. Le policier doit quitter l'entrée privée sans déranger et endomagé le terrain du propriétaire. De toute facon les 15 premiers pieds sur le bord de la rue appartienne deja à la ville,mais l'entretien ce fais au frais du propriétaire.

**chaosExpanding** · 03/07/2009, 13h20

La contravention n'est pas invalide parce que le policier était sur une propriété privée. Il y a peut-être d'autres avenues à étudier dans ton dossier, mais tu peux oublier celle-là

ghgael · 03/07/2009, 13h32

la plupart du temp le monde autorise la police a se mettre sur leur terrain, parcequ'il trouve justement que le monde roule trop vite sur leur rue, donc il ont le droit. Mais j ai deja entendu que si la police se mettait sur le terain d un resident sans lui demander son accord le ticket etait nul, mais peu etre que c est juste une legende urbaine

Onan · 03/07/2009, 20h48

C'a ecoeure je venais juste d'appliquer a la STM et ne pouvais pas me permere de perdre 1 seul autre point sur mon permis

kamil · 03/07/2009, 21h32

Citation:

Envoyé par Onan

C'a ecoeure je venais juste d'appliquer a la STM et ne pouvais pas me permere de perdre 1 seul autre point sur mon permis

conteste tu va au moin gagner un ans ou 2 le temps de passer en cour au moin tu perd pas tes points pour appliquer a la STM question de gagner du temps en cours tu perd j'en suis presque sur mais bon pour gagner un poste a la STM sa vaut le coup je crois

Slyer · 03/07/2009, 21h52

Je compatis Onan! :P La contestation reste ta seule option dans tous les cas, comme Kamil a dit. En passant, mettons qu'ils se stationnent sans permis dans MON entrée. J'ai tu le droit de leur coller une contravention pour stiationnement interdit!!??

03/07/2009, 11h47	#1 (permalink)
Onan World speed record Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Ville Mercier Messages: 2 265 Pouvoir de réputation: 10 Reputation: 59 Moto: BMW F800ST	Radar sur propriete privee Je me suis fait prendre par un radar a 76Kmh dans une zone de 50. Son vehicule etait gare dans une entree d'une maison privee et il etait dans la rue avec son radar. Est-ce que je peux me defendre avec ca ou si c'est peine perdue ?

03/07/2009, 12h09	#5 (permalink)
Snow-White Stunter Date d'inscription: août 2008 Localisation: St-Eustache Messages: 202 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 11 Moto: GSX1300R Hayabusa SE 2006	le policier à le droit ,mais si le propriétaire lui demande de quitter il va le faire ,sinon il peux porter plainte à la ville de se garer ailleur. Le policier doit quitter l'entrée privée sans déranger et endomagé le terrain du propriétaire. De toute facon les 15 premiers pieds sur le bord de la rue appartienne deja à la ville,mais l'entretien ce fais au frais du propriétaire. Dernière modification par Snow-White ; 03/07/2009 à 12h12

Outils de la discussion
Afficher une version imprimable Envoyer un lien vers cette page par email
Modes d'affichage
Mode linéaire Choisir le mode hybride Choisir le mode arborescent

Discussions similaires
Discussion	Auteur	Forum	Réponses	Dernier message
Question: Transfert de propriété	Claude	S.A.A.Q.	13	26/04/2009 12h52
Transfert de propriété d'une vieille moto (1982).	Domspun	S.A.A.Q.	14	13/03/2008 13h58
Radar???	Galway	C.S.R. / R.S.C	21	29/04/2004 18h57
radar	morloque	Blagues / Jokes	12	10/08/2003 03h59

03/07/2009, 11h55	#2 (permalink)
caro_suzuki World speed record Date d'inscription: juillet 2005 Localisation: St-Baba loin loin Messages: 2 540 Pouvoir de réputation: 7 Reputation: 97 Moto: Passé du côté.. obscure.. Honda !!! :) / parti le BB Suzuki :'(	envoi mp à chaosExpanding, il va pouvoir te le dire

03/07/2009, 13h20	#6 (permalink)
chaosExpanding Moderateur Date d'inscription: janvier 2003 Localisation: St-Lambert Messages: 5 289 Pouvoir de réputation: 13 Reputation: 348 Moto: '90 Yamaha FZR400 full factory + Honda XR100	La contravention n'est pas invalide parce que le policier était sur une propriété privée. Il y a peut-être d'autres avenues à étudier dans ton dossier, mais tu peux oublier celle-là

03/07/2009, 13h32	#7 (permalink)
ghgael Stunter Date d'inscription: septembre 2008 Localisation: Saint Jerome Messages: 148 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: gsxr 600 srad	la plupart du temp le monde autorise la police a se mettre sur leur terrain, parcequ'il trouve justement que le monde roule trop vite sur leur rue, donc il ont le droit. Mais j ai deja entendu que si la police se mettait sur le terain d un resident sans lui demander son accord le ticket etait nul, mais peu etre que c est juste une legende urbaine

03/07/2009, 20h48	#8 (permalink)
Onan World speed record Date d'inscription: novembre 2002 Localisation: Ville Mercier Messages: 2 265 Pouvoir de réputation: 10 Reputation: 59 Moto: BMW F800ST	C'a ecoeure je venais juste d'appliquer a la STM et ne pouvais pas me permere de perdre 1 seul autre point sur mon permis

03/07/2009, 21h52	#10 (permalink)
Slyer Stunter Date d'inscription: mars 2009 Localisation: Lasalle Messages: 417 Pouvoir de réputation: 1 Reputation: 70 Moto: ZX6R 06	Je compatis Onan! :P La contestation reste ta seule option dans tous les cas, comme Kamil a dit. En passant, mettons qu'ils se stationnent sans permis dans MON entrée. J'ai tu le droit de leur coller une contravention pour stiationnement interdit!!??