rouler en hiver legal??

[Pompon]

je m'explique...
lundi le 10 fevrier,j'ai été à laval,et sur l'autoroute 15 nord,j'ai vu une moto sport arrêter par la police sur le bord de l'autoroute...évidemment je ne me suis pas arrêter pour demander...lol...je sait qu'on en a déja parler ici,mais je ne me souvient plus...donc je me demandait si ont a le droit de se promenner en hiver??je croit que oui il me semble??et si oui...il y a tu des lois pour rouler??exemple s'il y a de la neige,ont aurait pas le droit...etc...et tout en discutant comme ça avec un collègue de travail et en lui disant que j'ai vu une moto sur la route,bien mon collègue m'a demander en joke...si la moto avait des pneus d'hiver??...lol...bien sure que non,mais la je me suis mit à réfléchir pareil sur un point...vous savez,depuis la nouvelle loi,tout les automobilistes doivent rouler avec des pneus d'hiver en hiver...et une auto ça 4 roues bien planter à terre,bien droit,bien stable sur la chaussée,mais une moto ça juste 2 roues et l'équilibre à gérer,et donc si ont a le droit de rouler en hiver en moto,donc avec des pneus d'été de moto bien sure...donc ça revient à dire qu'une moto peut rouler en hiver,avec ces pneus d'été...lol...avec tout les danger,l'équilibre à gérer..etc...mais pas une auto qui elle,à 4 roues et pas d'équilibre à gérer etc...lol...quand tu y pense comme il faut,c'est bizarre pareil non??...lol

[windman]

Transports Québec : Règlement sur l'utilisation de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale

Quels sont les véhicules visés par l'obligation d'être muni de pneus d'hiver?
Cette mesure vise les taxis et les véhicules de promenade immatriculés au Québec, de même que les véhicules de promenade offerts en location au Québec.


Dans quels cas l'obligation de munir les véhicules visés de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale ne s'applique pas?
Cette obligation ne s’applique pas :
...
2. à une motocyclette utilisée comme véhicule d’urgence au sens de l’article 4 du Code de la sécurité routière;
...

Donc en théorie...pas de moto du 15 décembre au 15 mars...

Juste pour tourner le fer dans plais...les plaques on les paye pour huit mois, alors il faut ajouter 33% au prix qu'on paye pour savoir le coût annuel d'une plaque de moto

Motocyclette de 401 cm3 et plus, régulière : $518 + 33% = $690
Motocyclette de 401 cm3 et plus, à risque : $1030 + 33% = $1373

Bonne journée quand même

[Tweker]

Envoyé par windman

Transports Québec : Règlement sur l'utilisation de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale

Quels sont les véhicules visés par l'obligation d'être muni de pneus d'hiver?
Cette mesure vise les taxis et les véhicules de promenade immatriculés au Québec, de même que les véhicules de promenade offerts en location au Québec.


Dans quels cas l'obligation de munir les véhicules visés de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale ne s'applique pas?
Cette obligation ne s’applique pas :
...
2. à une motocyclette utilisée comme véhicule d’urgence au sens de l’article 4 du Code de la sécurité routière;
...

Donc en théorie...pas de moto du 15 décembre au 15 mars...

Juste pour tourner le fer dans plais...les plaques on les paye pour huit mois, alors il faut ajouter 33% au prix qu'on paye pour savoir le coût annuel d'une plaque de moto

Motocyclette de 401 cm3 et plus, régulière : $518 + 33% = $690
Motocyclette de 401 cm3 et plus, à risque : $1030 + 33% = $1373

Bonne journée quand même

encore la... c'est pas claire

''Au cours de la période du 15 décembre au 15 mars, le propriétaire d'un taxi ou d'un véhicule de promenade immatriculé au Québec ne peut mettre en circulation ce véhicule, à moins qu'il ne soit muni de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale selon les normes prévues par règlement du gouvernement. Cette interdiction s'applique également à quiconque offre en location au Québec un véhicule de promenade qui n'est pas muni de ce type de pneu. (...)''

Si on regarde les classe de permis :

Véhicule de promenade: classe 5
Motocyclette: classe 6

Donc d'après cette partie du règlement... on est safe?


mais par la suite :

'' 2. à une motocyclette utilisée comme véhicule d’urgence au sens de l’article 4 du Code de la sécurité routière''

Cette partie dit qu'une moto, en temps normal devrais avoir des pneu d'hivers... donc leur lois ce contredise...

Il me semble que j'avais vu un place ou il disais qu'il y avais exeption pour les véhicule pour lesquelle il étais impossible d'Acheter des pneu d'hivers

Ca fait un bout de temps que je me demande cette question la... en plus avec le beau temps qui commence a sortir... moi qui avais le gout de sortir ma moto la semaine prochaine si il fesasi chaud une journée... je vais appeler lundi... je suis tanner de pas savoir a 100%...


oops je vien de démentir ce que j'ai dit >_< :

''un véhicule de promenade est « un véhicule automobile aménagé pour le transport d’au plus neuf occupants à la fois, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec »''

donc on rentre dans la définition d'un véhicule de promenade je crois >_<

[Monik]

Tweeker,

T'as bien saisi:

Voici ce que prévoit le CSR

Pneus.

440.1. Au cours de la période du 15 décembre au 15 mars, le propriétaire d'un taxi ou d'un véhicule de promenade immatriculé au Québec ne peut mettre en circulation ce véhicule, à moins qu'il ne soit muni de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale selon les normes prévues par règlement du gouvernement. Cette interdiction s'applique également à quiconque offre en location au Québec un véhicule de promenade qui n'est pas muni de ce type de pneu.

Règlement.

Le règlement du gouvernement peut aussi prévoir:

1° les cas auxquels l'interdiction prévue au premier alinéa ne s'applique pas;

2° les cas où l'interdiction prévue au premier alinéa est remplacée par l'obligation d'obtenir un certificat autorisant le propriétaire d'un taxi ou le propriétaire ou le locateur d'un véhicule de promenade à mettre ce véhicule en circulation au Québec sans qu'il ne soit muni de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale et les formalités à remplir pour l'obtenir;

3° qui peut délivrer le certificat prévu au paragraphe 2°.

Exemption.

Malgré le deuxième alinéa, le ministre peut, par arrêté, exclure de l'application du premier alinéa les propriétaires et les locateurs de véhicules à l'égard desquels il n'existe pas de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale. L'obligation de publication prévue à l'article 8 de la Loi sur les règlements (chapitre R-18.1) ne s'applique pas à un tel arrêté. L'arrêté entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec.

Or, la ministre n'a pas utilisé la possibilité d'exclure les motocyclettes tel que lui permettait ce dernier alinéa de cet article.

Quant à la définition des termes, voici ce que prévoit ce CSR:

«véhicule automobile»

«véhicule automobile»: un véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d'une personne ou d'un bien;

«véhicule de promenade»

«véhicule de promenade»: un véhicule automobile aménagé pour le transport d'au plus neuf occupants à la fois, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec;

«motocyclette»

«motocyclette»: un véhicule de promenade, autre qu'une bicyclette assistée, à deux ou trois roues dont au moins une des caractéristiques diffère de celle du cyclomoteur;

Enfin, le ministère des Transports qui a la responsabilité de cette Loi qu'est le Code de la sécurité routière, a déposé, sur son site internet, des informations qui laissent peu d'équivoque quant à la portée de l'article de la loi:

http://www.mtq.gouv....ti lisation_pneus_hiver

Dans les FAQ, la question #20 donne la définition suivante:

Question 20
Quel est la définition d’un véhicule de promenade à l’égard du règlement sur les pneus d’hiver obligatoires?

Afin de déterminer ce qu’est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d’abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d’au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.

Ça fait pas mal le tour de la question à ce niveau.

[calvaroz]

Envoyé par Pompon

je m'explique...
lundi le 10 fevrier,j'ai été à laval,et sur l'autoroute 15 nord,j'ai vu une moto sport arrêter par la police sur le bord de l'autoroute...évidemment je ne me suis pas arrêter pour demander...lol...je sait qu'on en a déja parler ici,mais je ne me souvient plus...donc je me demandait si ont a le droit de se promenner en hiver??je croit que oui il me semble??et si oui...il y a tu des lois pour rouler??exemple s'il y a de la neige,ont aurait pas le droit...etc...et tout en discutant comme ça avec un collègue de travail et en lui disant que j'ai vu une moto sur la route,bien mon collègue m'a demander en joke...si la moto avait des pneus d'hiver??...lol...bien sure que non,mais la je me suis mit à réfléchir pareil sur un point...vous savez,depuis la nouvelle loi,tout les automobilistes doivent rouler avec des pneus d'hiver en hiver...et une auto ça 4 roues bien planter à terre,bien droit,bien stable sur la chaussée,mais une moto ça juste 2 roues et l'équilibre à gérer,et donc si ont a le droit de rouler en hiver en moto,donc avec des pneus d'été de moto bien sure...donc ça revient à dire qu'une moto peut rouler en hiver,avec ces pneus d'été...lol...avec tout les danger,l'équilibre à gérer..etc...mais pas une auto qui elle,à 4 roues et pas d'équilibre à gérer etc...lol...quand tu y pense comme il faut,c'est bizarre pareil non??...lol

très bonne question.

la reponse est peut-être que oui peut-etre que non.
1 la loi est très contestable.
2 personne ne connait la reponse (même pas le capm).
3 le capm presume que non
4 le ministere ne dit rien quand on lui pose la question

c'est une question qui va être tranchée par un tribunal .

[Gaïa]

Va falloir faire de pneu d'hivers pour moto, comme ça on va être sur. Dans le fond c'est la seule chose qui nous empêcherais de rouler à ce temps 'si. Si on immatricule en Ontario, on est correct ? Pas besoin de pneus d'hivers ?

D'ici là, un simple dessin de flocon sur le pneu, vous pensez c'est suffisant pour convaincre m. le policier ?

[Tweker]

J'ai envoyer un e-mail au ministere, je vais appeller la SAAQ lundi et si j'ai toujours pas de réponse définitive, jvais passer a un poste de police demander au policier si ils ont l'ordre de vérifier si les moto on des pneu d'hivers.

[GuErTTiMe]

non mais les Politicien sont meme pas foutu de faire des lois clair faut encore dépenser l'Argent des contribuable... nous... pour clarifier leur travaille!!!

Non mais osty si qqun a job fait mal son travail il se fait clairer!

ben pas eux!

[Pompon]

donc tenez nous au courant ceux qui vont appeller pour s'informer...

et en plus ils vont mettre ça(la loi) à partir du 15 novembre pour l'année prochaine...ils n'ont pas de milieu eux autres cybolle...le 15 décembre c'est un peu tard,car il y a bien des endroits ou il a déja de la neige,et même à montréal asser souvent...et cette année tu pouvait te casser la gueule en auto le 10 decembre avec des pneus d'été(car c'était encore légal à cette date la...) pendant une tempête de neige,et l'an prochain le 16 novembre à montréal,ont ne sera plus légal avec des pneus d'été et il n'y a même pas de neige en novembre à montréal...et moi je travail sur la livraison de resto...donc je fait bcp de km par semaine(plus de 1000km par semaine)donc à ce rytme la,mes pneus d'hiver vont être usé à la corde avant noël...lol...
et en plus pour les motos,si la loi est qu'on à pas le droit de rouler avec les pneus d'été sur la moto,alors le 16 novembre ont sera tous illégal en moto pendant une ride,avec un beau soleil et un 15-17 degré celcius...non mais dans quel pays vivont nous clisse de clisse...lol
puis après,ça sera quoi encore??...on aura pas le droit de rouler en moto quand il va pleuvoir??...shit je n'aurais jamais du le dire ça,il vont y penser à la mettre la loi,comme ça encore un truc pour donner des tickets(taxes déguiser en tickets)pour venir encore en chercher $$ dans nos poches...et savez vous quoi...après ça il vont nous interdire de rouler quand il fait soleil,au cas ou ça nous aveuglerait...pis la nuit c'est trop noir...donc ont va rouler quand cybolle??...lol
non mais tsé des fois ont parle bien des américains qui roule pas de casque dans certains états,et que ce n'est pas prudent etc...en passant moi aussi je trouve que ce n'est pas prudent de rouler sans casque,mais je voulais l'essayer une fois dans ma vie et je l'ai fait en 2007 sur une petite ile dans le milieu du lac érié pres de sandusky en ohio...(kelleys island)ont roulait pas vite 40km/h max...et wow que ça été cool,superbe après-midi a rouler et regarder le paysage sous un soleil de 32 degré celcius...wow... et après ont a remit nos casques sur le traversier avant de retourner sur les autoroutes..etc...et c'est vrai que c'est très dangeureux sans casque...et j'en ai payer le prix cette fois la...ohhh oui...savez vous ce qui m'est arriver??...j'ai pogner un tel coup de soleil sur les oreilles,que j'ai eu du mal à mettre et enlever mon casque le restant du voyage...lol
tout ça pour dire qu'on parle des américains et que ce n'est pas prudent etc...mais au moin la bas,ils te laisse faire ton choix toi même,à tes risques et périls,et ils ne te dicte pas quoi faire comme ici,quand ça ne regarde que ta propre sécurité,et quand ça ne met pas celle des autres en jeu...sur ce point la en tout cas...les américains sont plus près de la définition...qu'ils vivent dans un pays libre...ici ont dit qu'on est dans un pays libre,mais ont sait tous que c'est une dictature déguiser ici...un de mes collègue qui à fait un bac en siences politique(connaisant pas mal tout les autres pays et leurs lois et leurs régimmes politiques etc...) pense comme moi la dessus...québec=dictature déguiser...ressemblant en rien à un pays libre...car un vrai pays libre,il te laisse décider toi même quand tu fait quelque chose et que ça concerne seulement ta propre sécurité personnelle,quand ce que tu fait comme geste ne met pas la sécurité des autres en danger...
ok oui ont sait tous que c'est en parti à cause qu'ici au québec c'est la saaq qui paye avec l'argent des permis et plaques pour les indemnisés de la route...si tu te blesse ou si tu blesse une autre personne,etc...et que c'est pour ça qu'il décide pour nous ce que l'on doit faire,casque ou non,pneus d'hiver ou non..etc...peu importe...
donc ça revient à dire que pour pouvoir en arriver à pouvoir faire leur dictature,il se serve de ce moyen la,c'est à dire de mettre en place un systême,que c'est la saaq qui indemnise les accidentés de la route au lieu de se poursuivre un contre l'autre(comme aux usa)quand il arrive des accidents avec blesser...pour pouvoir dire par après...vu qu'on(la saaq)vous indemnises,bien alors,vous aller faire ce qu'on va vous dire de faire...
moi personnellement je trouve notre système bien bon oui,car des fois tu peut pas poursuivre un trou de c.l qui n'a rien dans la vie...lol donc tu te retrouverait handicapé et pauvre si l'autre n'a pas un sous,ni d'emploi etc...mais à la place je laisserais le choix à la personne en ce qui concerne ta propre sécurité,exemple comme pour la moto,casque etc...et je mettrais des lois en vigeur du genre...que si la personne ne fait pas ce que la saaq exige comme sécurité,alors tu n'aurait pas le droit à aucunne indemnisations s'il t'arrive quelque chose si tu ne t'est pas protégé comme la saaq le veut,et si tu suit les lois à la lettre,alors s'il t'arrive quelque chose,alors tu aurait le droit de l'être,indemniser par la saaq...
mais bon...
c'était ma monter de lait...lol
moi j'ai un harley electra glide ultra classic 2008 et je sais même pas encore combien je vais payer pour mes plaques cette année...quelqu'un le sait??
je sais que ça va monter mais je n'ai même pas encore penser à regarder à ça...
peut-être mieux de même...trop décourageant...lol

[Monik]

depuis août 2006 c'est annoncé et à chaque année sur le site de la SAAQ tu trouves les tarifs d'immatriculation sous le titre IMMATRICULATION
Salle de presse | SAAQ

pour les motos régulières 400 cc et plus voici le tableau comparatif des tarifs pour 2009
Tableaux comparatifs de 2008-2009 | Immatriculation | SAAQ