Question.: Transfert de propriétaire à la SAAQ

BigWater · 01/03/2005, 23h16

Lors du transfert de propriété à partir de quel années du véhicule la SAAQ ne regarde plus dans sont livre pour le valeur de la moto, bref que tu peu dire 1$ symbolique.

**V-Force** · 01/03/2005, 23h27

Après 10 ans, les motos ne sont plus listées.

Mais tu ne peux pas tranférer pour $1 symbolique comme tu dis.
Ceci serait considéré comme un don. Alors tu dois remplir un formulaire je crois pour justifier ce don.
Ensuite, si ton prix de vente est ridiculement bas, ils peuvent te demander de faire faire une inspection mécanique pour justifier aussi ce prix ridicule.

Tu dois être "raisonnable" dans ton estimation du prix de vente, sinon tu pourrais avoir à remplir des formulaires

Mais je dois t'avouer que des fois, ça passe!!!

Ça dépend qui tu pogne au comptoir

BigWater · 01/03/2005, 23h35

Super !

Merci de l'information, je vais asseyer de poigné une petite madame gentille.

Siffleu · 01/03/2005, 23h39

Citation:

Envoyé par V-Force

Mais tu ne peux pas tranférer pour $1 symbolique comme tu dis.
Ceci serait considéré comme un don. Alors tu dois remplir un formulaire je crois pour justifier ce don.
Ensuite, si ton prix de vente est ridiculement bas, ils peuvent te demander de faire faire une inspection mécanique pour justifier aussi ce prix ridicule.

j ai toujours passé un paquet de char / ski doo et autre grément a moteur a la saaq toute a une piastre et jamais eu de probleme

j ai eu a acheter une moto et je l'ai passé pour 1$
elle a pas été sur la route depuis des années alors j avais aussi a mettre une inspection
on m'a dit toute sorte d'affaire ici et ailleur que je pouvais me sauvé l'inspection en la passant par un détaillant et tout.. tk, ca pas marché.. pire encore, le magasin s est meme obstiner au telephone avec la saaq et ca passais pas.. p tete ca marché dans le passé.. mais les choses change faut croire..

et pour pas avoir de surprise désagréable avec le bike je suis allé a la saaq demander au comptoir + prise d'un paquet de document et ya rien de tel qui est ecrit qu'il peuvent te demander une inspections dépendant du prix que t a payé, c'est beaucoup trop subjectif !

pour le don c'est completement une autre histoire mais ca s'applique pas au cas présent je crois

en fait
je pense a ca..
j ai toujours toute acheter a 1 $.. et quand c'était lister ( moin de 10 ans ) j ai du payé qu une seul taxe sur le prix de liste
that's it

encore la, ca peut avoir changé..

**V-Force** · 01/03/2005, 23h57

J'ai trouvé ça sur le site de la SAAQ

Le calcul de la TVQ
La TVQ est de 7,5 %. Elle s’applique sur la valeur du véhicule, qui correspond généralement à son prix de vente. Toutefois, la valeur du véhicule ne peut être inférieure à celle fixée par la Loi ou par Revenu Québec. Cette valeur est établie selon :

>le Guide d'évaluation Hebdo (automobiles et camions légers)(1) pour les véhicules de promenade usagés et les petits camions usagés;
>le Livre Bleu des concessionnaires de motocyclettes canadiens(2) pour les motocyclettes usagées;
>le Livre Bleu des concessionnaires canadiens de VTT motoneiges et motomarines(2) pour les véhicules tout-terrain et les motoneiges.

maxpat82 · 02/03/2005, 00h54

Pour un don il faut avoir un lien de famille proche!

oublie l'histoire du don!
passe la a 100$ si tu veut etre sur de ta shot!
7$ de tax tu mourra pas!

mais a 1$ ca passe quasiment tlt!

Si elle a moins de 10 ans!
dit un prix tres tres bas (1/2 de ce que tu a payé, genre) P-e la caissiere va accepter, sinon elle verifieras ds le livre et te donnera le prix de liste!
Tu y dit alors: passe le a ce prix la, quesce tu veut je fasse

(ca a tjs marcher ds mon cas!

Naby · 02/03/2005, 01h29

meme si la moto a moins de 10 ans, tu es mieu de donner le prix inferieur du prix d'achat. La personne va verifier dans son livre et tu paiera la taxe sur le montant minimum

**V-Force** · 02/03/2005, 08h01

Si le véhicule à moins de 10 ans et est toujours listé, tu peux aller jusqu'à $500 de moins que le prix de liste sans te faire poser de question.

Mais comme je te disais, si tu pognes kkun de "gentil", tu peux dire n'importe quoi et ça passera

5 Type · 02/03/2005, 09h14

Est-ce que quelqu'un à accès à ça : le Livre Bleu des concessionnaires de motocyclettes canadiens(2) pour les motocyclettes usagées;

Si oui, et qu'il ne peux pas me le faire parvenir par email ou autre... je suis curieux du prix pour un YAMAHA YZF 600 1997, car il est fort probable que je me paie ça bientot. Thx!

01/03/2005, 23h16	#1 (permalink)
BigWater Stunter Date d'inscription: août 2003 Localisation: Sherbrooke Messages: 152 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Honda CBR 600 F4i 2001	Question.: Transfert de propriétaire à la SAAQ Lors du transfert de propriété à partir de quel années du véhicule la SAAQ ne regarde plus dans sont livre pour le valeur de la moto, bref que tu peu dire 1$ symbolique.

01/03/2005, 23h27	#2 (permalink)
V-Force Moderateur Date d'inscription: février 2003 Localisation: Cité de Fort Fort Lointain Messages: 11 096 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 233 Moto: A pitbull on 2 wheels et ZMX Best Racing Pocket Bike	Après 10 ans, les motos ne sont plus listées. Mais tu ne peux pas tranférer pour $1 symbolique comme tu dis. Ceci serait considéré comme un don. Alors tu dois remplir un formulaire je crois pour justifier ce don. Ensuite, si ton prix de vente est ridiculement bas, ils peuvent te demander de faire faire une inspection mécanique pour justifier aussi ce prix ridicule. Tu dois être "raisonnable" dans ton estimation du prix de vente, sinon tu pourrais avoir à remplir des formulaires Mais je dois t'avouer que des fois, ça passe!!! Ça dépend qui tu pogne au comptoir __________________ Je planifie de vivre pour toujours.........pour l'instant tout se passe bien!!!!

01/03/2005, 23h57	#5 (permalink)
V-Force Moderateur Date d'inscription: février 2003 Localisation: Cité de Fort Fort Lointain Messages: 11 096 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 233 Moto: A pitbull on 2 wheels et ZMX Best Racing Pocket Bike	J'ai trouvé ça sur le site de la SAAQ Le calcul de la TVQ La TVQ est de 7,5 %. Elle s’applique sur la valeur du véhicule, qui correspond généralement à son prix de vente. Toutefois, la valeur du véhicule ne peut être inférieure à celle fixée par la Loi ou par Revenu Québec. Cette valeur est établie selon : >le Guide d'évaluation Hebdo (automobiles et camions légers)(1) pour les véhicules de promenade usagés et les petits camions usagés; >le Livre Bleu des concessionnaires de motocyclettes canadiens(2) pour les motocyclettes usagées; >le Livre Bleu des concessionnaires canadiens de VTT motoneiges et motomarines(2) pour les véhicules tout-terrain et les motoneiges. __________________ Je planifie de vivre pour toujours.........pour l'instant tout se passe bien!!!!

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01/03/2005, 23h35	#3 (permalink)
BigWater Stunter Date d'inscription: août 2003 Localisation: Sherbrooke Messages: 152 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Honda CBR 600 F4i 2001	Super ! Merci de l'information, je vais asseyer de poigné une petite madame gentille.

02/03/2005, 00h54	#6 (permalink)
maxpat82 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive-Sud Messages: 12 073 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 209 Moto: GSX-R600 K5(track) - XR100 2002	Pour un don il faut avoir un lien de famille proche! oublie l'histoire du don! passe la a 100$ si tu veut etre sur de ta shot! 7$ de tax tu mourra pas! mais a 1$ ca passe quasiment tlt! Si elle a moins de 10 ans! dit un prix tres tres bas (1/2 de ce que tu a payé, genre) P-e la caissiere va accepter, sinon elle verifieras ds le livre et te donnera le prix de liste! Tu y dit alors: passe le a ce prix la, quesce tu veut je fasse (ca a tjs marcher ds mon cas!

02/03/2005, 01h29	#7 (permalink)
Naby Squid Date d'inscription: mai 2004 Localisation: Rive-Sud Messages: 94 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Suzuki SV650S	meme si la moto a moins de 10 ans, tu es mieu de donner le prix inferieur du prix d'achat. La personne va verifier dans son livre et tu paiera la taxe sur le montant minimum

02/03/2005, 08h01	#8 (permalink)
V-Force Moderateur Date d'inscription: février 2003 Localisation: Cité de Fort Fort Lointain Messages: 11 096 Pouvoir de réputation: 17 Reputation: 233 Moto: A pitbull on 2 wheels et ZMX Best Racing Pocket Bike	Si le véhicule à moins de 10 ans et est toujours listé, tu peux aller jusqu'à $500 de moins que le prix de liste sans te faire poser de question. Mais comme je te disais, si tu pognes kkun de "gentil", tu peux dire n'importe quoi et ça passera

02/03/2005, 09h14	#9 (permalink)
5 Type Contributeur Date d'inscription: août 2003 Localisation: Dans le 450 Messages: 1 290 Pouvoir de réputation: 7 Reputation: 33 Moto: Track bike only	Est-ce que quelqu'un à accès à ça : le Livre Bleu des concessionnaires de motocyclettes canadiens(2) pour les motocyclettes usagées; Si oui, et qu'il ne peux pas me le faire parvenir par email ou autre... je suis curieux du prix pour un YAMAHA YZF 600 1997, car il est fort probable que je me paie ça bientot. Thx!