Lors de la vente d'un véhicule...

Caliméro · 24/03/2005, 09h28

Quels sont les papiers que le vendeur et l'acheteur doivent fournir?

Si vous avez une genre de quick-list, des trucs, des pièges qu'il faut éviter, etc., j'apprécierai. (ex. chèque visé/perso, faire essayer ou non le véhicule, la visite chez le garagiste, etc)

S'il y a des différences importantes entre une voiture et tous autres types de véhicule (ex. moto, vtt, motoneige, etc), pouvez-vous les indiquer, SVP?

Merci d'avance pour vos réponses.

BudzGSXR · 24/03/2005, 09h49

1- Verifie avec le RDPRM s'il y a une dette sur le véhicule, peu importe le véhicule.

2- Fait inspecter le véhicule pour ne pas avoir de surprises. Si tu achètes, tu dois toi-même choisir le garage où tu vas faire inspecter le véhicule, je ne ferais pas confiance au vendeur qui te dis où aller.

3- Je n'accepterais seulement que des chèques certifiés (pis encore là, c'est faisable d'en faire des faux). Le best c'est qu'il transfert les fonds directement dans ton compte de banque et tu livres le véhicule seulement lorsque tu as la confirmation de ta banque que le dépôt à été fait dans ton compte.

4- Le vendeur doit fournir les enregistrements et être présent lors de la transaction. S'il ne peut être présent, il doit remplir et te donner une procuration et te donner les enregistrements.

5- Le prix de vente déclaré a un impact sur la taxe qui sera facturée à l'acheteur. Si un véhicule est encore listé dans le Red Book ou Blue Book (j'm'en souviens plus lequel), ce livre donne la valeur minimale du véhicule et si tu dis que tu achètes le véhicule 2000$ et qu'il est listé à 3000$, tu vas payer la taxe sur 3000$. Par contre si tu déclare avoir payé 2750$, ils peuvent t'accorder une différence de 250$ donc taxe payable sur 2750$. Si le véhicule n'est plus listé (je crois que c'est pour les véhicules de plus de 11 ans), tu paye la taxe seulement sur le montant déclaré de la transaction.

C'est à peu près tout.

Caliméro · 24/03/2005, 10h33

Merci de ta réponse BudzGSXR.

Lorsque la vente est de particulier à particulier pour une moto. Il me semble que l'essai du véhicule par l'acheteur est à proscrire? Est-ce que je me trompe? Moi personnellement, on ne m'a jamais permis d'essayer une moto qu'elle soit neuve ou usagée avant de l'acheter.

BudzGSXR · 24/03/2005, 10h38

Ça fait plaisir.

Quand j'ai vendu mon ZX-6, je l'ai fait esseyer aux acheteurs potentiels mais je leur ai fait signer un papier qui les rendaient responsable des réparations, et/ou dommages causés à la moto pour la valeur de la mot (3000$) advenant le cas d'une chute ou d'un accident. Ils ont tous signés.

En plus, si tu fais esseyer ton bike, assure toi que le gars a un permis de conduire avec la bonne classe et que son permis est valide. Il y a un # de tel. que tu peux appeller pour ça.

Mic · 24/03/2005, 13h20

Citation:

Envoyé par BudzGSXR

En plus, si tu fais esseyer ton bike, assure toi que le gars a un permis de conduire avec la bonne classe et que son permis est valide. Il y a un # de tel. que tu peux appeller pour ça.

Juste ca ( le permis) c'est tres important ... la fille de ma blonde c'est fait saisir son auto lundi pour 1 mois,

Elle avait laissé son véhicule pour un test ride de quelques minutes ...
Le gars pas de permis c'est fait collé par la police pas de permis beuuu bye pu de char

Fullthrottle · 24/03/2005, 20h56

en tout cas sont pu aussi dinde qu'avant à la SAAQ...

si le bike est pu listé il vont te demander d'aller le faire évaluer soit par un concess reconnu ou un club reconnu de collectionneurs...

24/03/2005, 09h28	#1 (permalink)
Caliméro Stunter Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Longueuil Messages: 233 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: N'a pu... Pis ça me manque	Lors de la vente d'un véhicule... Quels sont les papiers que le vendeur et l'acheteur doivent fournir? Si vous avez une genre de quick-list, des trucs, des pièges qu'il faut éviter, etc., j'apprécierai. (ex. chèque visé/perso, faire essayer ou non le véhicule, la visite chez le garagiste, etc) S'il y a des différences importantes entre une voiture et tous autres types de véhicule (ex. moto, vtt, motoneige, etc), pouvez-vous les indiquer, SVP? Merci d'avance pour vos réponses.

24/03/2005, 09h49	#2 (permalink)
BudzGSXR World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: Rive Sud de Montréal Messages: 1 027 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Kawasaki 636 2k5 VENDU :(	1- Verifie avec le RDPRM s'il y a une dette sur le véhicule, peu importe le véhicule. 2- Fait inspecter le véhicule pour ne pas avoir de surprises. Si tu achètes, tu dois toi-même choisir le garage où tu vas faire inspecter le véhicule, je ne ferais pas confiance au vendeur qui te dis où aller. 3- Je n'accepterais seulement que des chèques certifiés (pis encore là, c'est faisable d'en faire des faux). Le best c'est qu'il transfert les fonds directement dans ton compte de banque et tu livres le véhicule seulement lorsque tu as la confirmation de ta banque que le dépôt à été fait dans ton compte. 4- Le vendeur doit fournir les enregistrements et être présent lors de la transaction. S'il ne peut être présent, il doit remplir et te donner une procuration et te donner les enregistrements. 5- Le prix de vente déclaré a un impact sur la taxe qui sera facturée à l'acheteur. Si un véhicule est encore listé dans le Red Book ou Blue Book (j'm'en souviens plus lequel), ce livre donne la valeur minimale du véhicule et si tu dis que tu achètes le véhicule 2000$ et qu'il est listé à 3000$, tu vas payer la taxe sur 3000$. Par contre si tu déclare avoir payé 2750$, ils peuvent t'accorder une différence de 250$ donc taxe payable sur 2750$. Si le véhicule n'est plus listé (je crois que c'est pour les véhicules de plus de 11 ans), tu paye la taxe seulement sur le montant déclaré de la transaction. C'est à peu près tout. __________________ Quand ya d'la gêne ya pas d'plaisir

24/03/2005, 10h38	#4 (permalink)
BudzGSXR World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: Rive Sud de Montréal Messages: 1 027 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Kawasaki 636 2k5 VENDU :(	Ça fait plaisir. Quand j'ai vendu mon ZX-6, je l'ai fait esseyer aux acheteurs potentiels mais je leur ai fait signer un papier qui les rendaient responsable des réparations, et/ou dommages causés à la moto pour la valeur de la mot (3000$) advenant le cas d'une chute ou d'un accident. Ils ont tous signés. En plus, si tu fais esseyer ton bike, assure toi que le gars a un permis de conduire avec la bonne classe et que son permis est valide. Il y a un # de tel. que tu peux appeller pour ça. __________________ Quand ya d'la gêne ya pas d'plaisir

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24/03/2005, 10h33	#3 (permalink)
Caliméro Stunter Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Longueuil Messages: 233 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: N'a pu... Pis ça me manque	Merci de ta réponse BudzGSXR. Lorsque la vente est de particulier à particulier pour une moto. Il me semble que l'essai du véhicule par l'acheteur est à proscrire? Est-ce que je me trompe? Moi personnellement, on ne m'a jamais permis d'essayer une moto qu'elle soit neuve ou usagée avant de l'acheter.

24/03/2005, 20h56	#6 (permalink)
Fullthrottle Stunter Date d'inscription: septembre 2004 Messages: 349 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	en tout cas sont pu aussi dinde qu'avant à la SAAQ... si le bike est pu listé il vont te demander d'aller le faire évaluer soit par un concess reconnu ou un club reconnu de collectionneurs...