Moto Artisanal ... Quel catégorie ??

TI-Dan750 · 20/08/2006, 15h42

Si une moto est artisanal sur son immatriculation . Est t elle juste artisanal ... ou ben non elle reste catégorisé selon la black liste de la SAAQ pour les plaques ??

Untel · 20/08/2006, 19h38

ouais... mois aussi je me suis posé la question quand j'ai vu le R6 bleu dans un salon

Monik · 20/08/2006, 20h40

ti dan 750
voici réponse à ta question: règlement sur les immatriculations des véhicules routiers découlant de la Loi sur le Code de sécurité routière

plaquée artisanal:

137. La plaque d'immatriculation des véhicules routiers suivants porte le préfixe «C».

1° un véhicule de fabrication artisanale;

2° un véhicule d'une masse nette de 450 kg ou moins, à l'exception de la motocyclette, du cyclomoteur et du véhicule-outil;

3° un véhicule dont la fabrication date de plus de 25 ans;

4° un véhicule antique;

5° une motoneige d'une masse nette de plus de 450 kg.

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $.

D. 1420-91, a. 137; D. 1510-93, a. 18; D. 1263-96, a. 42; D. 1218-2004, a. 8.

138. La circulation des véhicules routiers visés à l'article 137 se limite aux chemins publics dans les zones où la vitesse maximale n'est pas supérieure à 70 km/h, à la condition que ce chemin public ne soit pas une autoroute ou un chemin à accès limité; toutefois, ces véhicules routiers peuvent traverser à angle droit les routes où la vitesse maximale est supérieure à 70 km/h autres que les autoroutes et les chemins à accès limité. Ces véhicules peuvent être remorqués sur tout chemin public.

Malgré le premier alinéa, le véhicule antique est autorisé à circuler sur tout chemin public lorsqu'il effectue un déplacement qui s'inscrit dans le cadre d'une activité organisée par un club de collectionneurs de véhicules antiques ayant une charte québécoise.

D. 1420-91, a. 138.

c'est un peu limitatif au niveau des accès aux routes

Monik

TI-Dan750 · 20/08/2006, 23h25

Ca ressemble plus a la description d'un véhicule antique tout ca ..........
Donc selon ce que tu as ecrit .... avec une moto "artisanal" on pourrais pas rouler sur l autoroute ?

Monik · 21/08/2006, 00h09

tidan-750

j'ai trouvé cette autre information qui peut également te servir

http://www.saaq.qc.ca/publications/d...if_artisan.pdf

et plus particulièrement les articles 24 et 25; ca vaudrait la peine de lire tout ca avant de poser des questions additionnelles et si t'en as d'autres, je vais laisser aux mécanos et spécialistes le soin de répondre à tes interrogations car j'voudrais surtout pas t'induire en erreur

Monik

TI-Dan750 · 21/08/2006, 00h17

Merci Monik

gsxf-r · 21/08/2006, 13h36

il vont surement faire une distinction entre artisanale sport et artisanale custom, sinon ils en reviendront pas du nombre de moto qui vont devenir artisanale

Matt · 21/08/2006, 14h05

J'ai appellé a la SAAQ ce matin avec cette question. Aucune réponses !

voir Mon Topic

20/08/2006, 15h42	#1 (permalink)
TI-Dan750 World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: (819) area Messages: 592 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 12 Moto: Bécyke Bleu construit par une compagnie de Piano	Moto Artisanal ... Quel catégorie ?? Si une moto est artisanal sur son immatriculation . Est t elle juste artisanal ... ou ben non elle reste catégorisé selon la black liste de la SAAQ pour les plaques ??

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20/08/2006, 19h38	#2 (permalink)
Untel Contributeur Date d'inscription: mai 2005 Localisation: St-Constant Messages: 1 600 Pouvoir de réputation: 6 Reputation: 61 Moto: Pu rien... pour l'instant	ouais... mois aussi je me suis posé la question quand j'ai vu le R6 bleu dans un salon

20/08/2006, 20h40	#3 (permalink)
Monik World champion Date d'inscription: janvier 2006 Localisation: Québec Messages: 1 127 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 185 Moto: virago	ti dan 750 voici réponse à ta question: règlement sur les immatriculations des véhicules routiers découlant de la Loi sur le Code de sécurité routière plaquée artisanal: 137. La plaque d'immatriculation des véhicules routiers suivants porte le préfixe «C». 1° un véhicule de fabrication artisanale; 2° un véhicule d'une masse nette de 450 kg ou moins, à l'exception de la motocyclette, du cyclomoteur et du véhicule-outil; 3° un véhicule dont la fabrication date de plus de 25 ans; 4° un véhicule antique; 5° une motoneige d'une masse nette de plus de 450 kg. Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $. D. 1420-91, a. 137; D. 1510-93, a. 18; D. 1263-96, a. 42; D. 1218-2004, a. 8. 138. La circulation des véhicules routiers visés à l'article 137 se limite aux chemins publics dans les zones où la vitesse maximale n'est pas supérieure à 70 km/h, à la condition que ce chemin public ne soit pas une autoroute ou un chemin à accès limité; toutefois, ces véhicules routiers peuvent traverser à angle droit les routes où la vitesse maximale est supérieure à 70 km/h autres que les autoroutes et les chemins à accès limité. Ces véhicules peuvent être remorqués sur tout chemin public. Malgré le premier alinéa, le véhicule antique est autorisé à circuler sur tout chemin public lorsqu'il effectue un déplacement qui s'inscrit dans le cadre d'une activité organisée par un club de collectionneurs de véhicules antiques ayant une charte québécoise. D. 1420-91, a. 138. c'est un peu limitatif au niveau des accès aux routes Monik

20/08/2006, 23h25	#4 (permalink)
TI-Dan750 World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: (819) area Messages: 592 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 12 Moto: Bécyke Bleu construit par une compagnie de Piano	Ca ressemble plus a la description d'un véhicule antique tout ca .......... Donc selon ce que tu as ecrit .... avec une moto "artisanal" on pourrais pas rouler sur l autoroute ?

21/08/2006, 00h09	#5 (permalink)
Monik World champion Date d'inscription: janvier 2006 Localisation: Québec Messages: 1 127 Pouvoir de réputation: 5 Reputation: 185 Moto: virago	tidan-750 j'ai trouvé cette autre information qui peut également te servir http://www.saaq.qc.ca/publications/d...if_artisan.pdf et plus particulièrement les articles 24 et 25; ca vaudrait la peine de lire tout ca avant de poser des questions additionnelles et si t'en as d'autres, je vais laisser aux mécanos et spécialistes le soin de répondre à tes interrogations car j'voudrais surtout pas t'induire en erreur Monik

21/08/2006, 00h17	#6 (permalink)
TI-Dan750 World champion Date d'inscription: avril 2003 Localisation: (819) area Messages: 592 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 12 Moto: Bécyke Bleu construit par une compagnie de Piano	Merci Monik

21/08/2006, 13h36	#7 (permalink)
gsxf-r Stunter Date d'inscription: avril 2006 Messages: 245 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: yzf blanc ak flamme noir	il vont surement faire une distinction entre artisanale sport et artisanale custom, sinon ils en reviendront pas du nombre de moto qui vont devenir artisanale

21/08/2006, 14h05	#8 (permalink)
Matt Stunter Date d'inscription: avril 2006 Messages: 240 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: Honda RC51	J'ai appellé a la SAAQ ce matin avec cette question. Aucune réponses ! voir Mon Topic