Transfert de propriété d'une vieille moto (1982).

Domspun · 19/02/2008, 00h07

Quelqu'un a déjà acheté une vieille moto ici? La SAAQ me dit que pour payer la TVQ, il faut que ma moto (Yamaha XJ650RJ 1982) doit être évaluer!?

J'ai rien trouvé dans les lois. La SAAQ dit que c'est une exigence de Revenu Québec et eux sont pas capable de me citer la loi. Selon le document de de Revenu Québec "La TPS, la TVQ et les véhicules routiers", si le véhicule n'est plus dans le Livre Bleu, il est calculésur le prix de vente convenu entre les deux parties.

J'ai payé la moto 60$ et elle ne fonctionne pas. Elle était plaqué remisage et va le rester ainsi en attendant que je la remonte pour qu'elle puisse passer l'inspection.

Cachou · 19/02/2008, 00h23

http://www.m4e.com/forum/viewtopic.p...fer+laurentien

va checker la, le gars dont je parle ds l'annonce peut passé par dessus les inspections de vieux char, ... les autos ayant plus de 25ans doivent passé une inspection pour être évaluer, peut être quil peut le faire pour ta moto aussi, je sais pas en fais, mais tu perds rien de l'appeler .

5 Type · 19/02/2008, 08h10

Bienvenu sur M4E domspun... ancien du CPQ??

Domspun · 19/02/2008, 19h11

Citation:

Envoyé par 5 Type

Bienvenu sur M4E domspun... ancien du CPQ??

Hehe, salut JS! Le monde est petit! Je suis toujours actif sur le CPQ!

Domspun · 19/02/2008, 19h13

double post!

redp5 · 20/02/2008, 01h04

wouhou un autre membre du cpq !

chubacka · 21/02/2008, 11h13

hey tout le monde . sa fait plusieur fois que je vois sa! payer pas pour faire évaluer ... moi sa fait une 10aine de fois que je le fait. tu va sur ton ordi tu fait ton évaluation toi meme tu met les logo de ton dealer favori et tu signe un nom bidon en bas en disant chef du département des vente! pi sur les 10coup je lais fais sa toujours marcher! je suis présentement en train d'en faire une autre!

Frog · 21/02/2008, 13h54

Bin c pas toi qui va me vendre mon prochain bike....

Domspun · 21/02/2008, 19h12

Citation:

Envoyé par chubacka

hey tout le monde . sa fait plusieur fois que je vois sa! payer pas pour faire évaluer ... moi sa fait une 10aine de fois que je le fait. tu va sur ton ordi tu fait ton évaluation toi meme tu met les logo de ton dealer favori et tu signe un nom bidon en bas en disant chef du département des vente! pi sur les 10coup je lais fais sa toujours marcher! je suis présentement en train d'en faire une autre!

C'est tentant, il y a pas de vérification, mais j'aime mieux y aller honnêtement. J'ai encore 2 alternative à essayer, on verra ce que ça va donner!

The_Saint · 22/02/2008, 10h37

Frog, exactement ce que je me disais

19/02/2008, 00h07	#1 (permalink)
Domspun Apprenti Date d'inscription: février 2008 Messages: 5 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	Transfert de propriété d'une vieille moto (1982). Quelqu'un a déjà acheté une vieille moto ici? La SAAQ me dit que pour payer la TVQ, il faut que ma moto (Yamaha XJ650RJ 1982) doit être évaluer!? J'ai rien trouvé dans les lois. La SAAQ dit que c'est une exigence de Revenu Québec et eux sont pas capable de me citer la loi. Selon le document de de Revenu Québec "La TPS, la TVQ et les véhicules routiers", si le véhicule n'est plus dans le Livre Bleu, il est calculésur le prix de vente convenu entre les deux parties. J'ai payé la moto 60$ et elle ne fonctionne pas. Elle était plaqué remisage et va le rester ainsi en attendant que je la remonte pour qu'elle puisse passer l'inspection.

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19/02/2008, 00h23	#2 (permalink)
Cachou World speed record Date d'inscription: août 2004 Localisation: ste-sophie Messages: 3 297 Pouvoir de réputation: 9 Reputation: 70 Moto: tlm sait de quelle je reve !	http://www.m4e.com/forum/viewtopic.p...fer+laurentien va checker la, le gars dont je parle ds l'annonce peut passé par dessus les inspections de vieux char, ... les autos ayant plus de 25ans doivent passé une inspection pour être évaluer, peut être quil peut le faire pour ta moto aussi, je sais pas en fais, mais tu perds rien de l'appeler .

19/02/2008, 08h10	#3 (permalink)
5 Type Contributeur Date d'inscription: août 2003 Localisation: Dans le 450 Messages: 1 445 Pouvoir de réputation: 8 Reputation: 51 Moto: Track bike only	Bienvenu sur M4E domspun... ancien du CPQ??

19/02/2008, 19h13	#5 (permalink)
Domspun Apprenti Date d'inscription: février 2008 Messages: 5 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10	double post!

20/02/2008, 01h04	#6 (permalink)
redp5 Stunter Date d'inscription: mars 2007 Localisation: st-jérome Messages: 298 Pouvoir de réputation: 3 Reputation: 30 Moto: r6 04	wouhou un autre membre du cpq !

21/02/2008, 11h13	#7 (permalink)
chubacka Squid Date d'inscription: mai 2007 Localisation: longueuil Messages: 26 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 10 Moto: drz400sm 2k5	hey tout le monde . sa fait plusieur fois que je vois sa! payer pas pour faire évaluer ... moi sa fait une 10aine de fois que je le fait. tu va sur ton ordi tu fait ton évaluation toi meme tu met les logo de ton dealer favori et tu signe un nom bidon en bas en disant chef du département des vente! pi sur les 10coup je lais fais sa toujours marcher! je suis présentement en train d'en faire une autre!

21/02/2008, 13h54	#8 (permalink)
Frog World speed record Date d'inscription: février 2007 Localisation: Motard Vil.. Messages: 2 189 Pouvoir de réputation: 6 Reputation: 322 Moto: N'a pu, je roule celle de ma femme à place :D	Bin c pas toi qui va me vendre mon prochain bike....

22/02/2008, 10h37	#10 (permalink)
The_Saint Contributeur Date d'inscription: août 2003 Localisation: Québec Messages: 2 840 Pouvoir de réputation: 9 Reputation: 197 Moto: KLR 650 2008	Frog, exactement ce que je me disais