Plaquer au Quebec une moto achetee hors Quebec ?

Titou · 07/04/2008, 14h57

Le titre dit tout.
Moto achetee par exemple en Ontario, quelle est la procedure et les documents requis pour plaquer au Quebec ?
Merci !
Thierry

**V-Force** · 07/04/2008, 15h15

Appèle à SAAQ, ils vont te le dire tout de suite.
Bien plus simple que d'attendre les réponses plus ou moins vrai ici.

maxpat82 · 07/04/2008, 19h14

inspection mecanique et tu la plaque.(si autre province au canada)

au US: c'est plus compliquer...meme procedure qu'un char. check sur RIV.ca

Titou · 07/04/2008, 22h23

OK je vais appeler. De tout facon, j aurai une inspection car ce sera une vieille moto, 1972-1974 !

Titou · 15/04/2008, 12h03

Voici la réponse officielle de la SAAQ pour ceux que ça intéresse :

"Le véhicule devra d’abord être soumis à une vérification mécanique chez un de nos mandataires. Lorsque vous aurez obtenu le certificat de vérification mécanique conforme, vous devrez vous présenter dans un de nos points de service avec les documents suivants :
-le certificat de vérification mécanique conforme,
- le contrat de vente ou le reçu de taxe de vente hors Québec VD-87 ou le contrat de location;
-le certificat d'immatriculation ( de l’extérieur du Québec, endossé à l’arrière par le dernier propriétaire ).
Si le véhicule est neuf, c’est-à-dire qu’il n’a jamais été immatriculé, vous n’avez pas à soumettre le véhicule à la vérification mécanique et vous devrez présenter les documents suivants :
- Description de véhicule neuf;
- le contrat de vente ou le reçu de taxe de vente hors Québec VD-87 ou le contrat de location. "

07/04/2008, 14h57	#1 (permalink)
Titou Contributeur Date d'inscription: novembre 2005 Localisation: Montréal Messages: 510 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 13 Moto: BMW R75/5 1972	Plaquer au Quebec une moto achetee hors Quebec ? Le titre dit tout. Moto achetee par exemple en Ontario, quelle est la procedure et les documents requis pour plaquer au Quebec ? Merci ! Thierry

15/04/2008, 12h03	#5 (permalink)
Titou Contributeur Date d'inscription: novembre 2005 Localisation: Montréal Messages: 510 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 13 Moto: BMW R75/5 1972	Voici la réponse officielle de la SAAQ pour ceux que ça intéresse : "Le véhicule devra d’abord être soumis à une vérification mécanique chez un de nos mandataires. Lorsque vous aurez obtenu le certificat de vérification mécanique conforme, vous devrez vous présenter dans un de nos points de service avec les documents suivants : -le certificat de vérification mécanique conforme, - le contrat de vente ou le reçu de taxe de vente hors Québec VD-87 ou le contrat de location; -le certificat d'immatriculation ( de l’extérieur du Québec, endossé à l’arrière par le dernier propriétaire ). Si le véhicule est neuf, c’est-à-dire qu’il n’a jamais été immatriculé, vous n’avez pas à soumettre le véhicule à la vérification mécanique et vous devrez présenter les documents suivants : - Description de véhicule neuf; - le contrat de vente ou le reçu de taxe de vente hors Québec VD-87 ou le contrat de location. " __________________ JBT spirit "T'attaquais toi ?!"

Outils de la discussion
Afficher une version imprimable Envoyer un lien vers cette page par email
Modes d'affichage
Mode linéaire Choisir le mode hybride Choisir le mode arborescent

Discussions similaires
Discussion	Auteur	Forum	Réponses	Dernier message
Permit 6a apprenti hors québec	francoisjoannette	C.S.R. / R.S.C	5	23/11/2007 17h25
Santé/medicaments/autre hors québec ?	TiTowing	HORS SUJET / OFF TOPIC	11	26/10/2007 09h56
Quebec Moto Show	RickRR	Photos	27	27/02/2007 13h43
Dix randonnées à moto au Québec	Stoppo	Motosports / Sportbikes	11	10/06/2006 22h28
Ticket hors québec...	NorthFace	C.S.R. / R.S.C	9	13/03/2005 12h08

07/04/2008, 15h15	#2 (permalink)
V-Force Moderateur Date d'inscription: février 2003 Localisation: Cité de Fort Fort Lointain Messages: 13 025 Pouvoir de réputation: 21 Reputation: 431 Moto: Buelldozer XB12X 2007 et ZMX Best Racing Pocket Bike	Appèle à SAAQ, ils vont te le dire tout de suite. Bien plus simple que d'attendre les réponses plus ou moins vrai ici.

07/04/2008, 19h14	#3 (permalink)
maxpat82 12 O'clock Date d'inscription: juillet 2004 Localisation: Rive-Sud Messages: 15 349 Pouvoir de réputation: 22 Reputation: 333 Moto: DRZ400SM 05(rue et dirt) - GSX-R600 K5(track) - XR100 2002	inspection mecanique et tu la plaque.(si autre province au canada) au US: c'est plus compliquer...meme procedure qu'un char. check sur RIV.ca

07/04/2008, 22h23	#4 (permalink)
Titou Contributeur Date d'inscription: novembre 2005 Localisation: Montréal Messages: 510 Pouvoir de réputation: 0 Reputation: 13 Moto: BMW R75/5 1972	OK je vais appeler. De tout facon, j aurai une inspection car ce sera une vieille moto, 1972-1974 !