Question: Transfert de propriété

[Claude]

Je suppose que la réponse est quelque part sur le site mais j'ai pas le temps de chercher... Désolé.

Il y a environ 3 ans, j'ai acheté une moto (sans moteur) dont le transfert de propriété n'est pas encore fait à la SAAQ. Je voudrais le faire bientôt mais la moto n'est pas encore prête à rouler. Je ne veux donc pas l'Immatriculer encore.

Donc, est-ce possible de faire le transfert mais de ne pas l'immatriculer ? L'ancien propriétaire l'avait remisée avant que je ne l'achète et je la laisserais en remisage. Je demande car je voudrais que le coût soit minimal. Et si on peut le faire, quel est le coût d'un tel transfert? Merci!

[Claude]

Personne?

[iMig]

à moins que je me trompe, tu doit te pointé au bureau de la SAAQ quand meme et l'immatriculé remisage.

le cout sont minimes, mais si tu ne l'immatricule pas, tu devra la repassée au contrôle de la SAAQ la journée que tu veut la remettre sur la route

[Claude]

Comem écrit plus haut, elle est déjà en remisage depuis quelques années; l'inspection est donc incontournable.

Donc, si je transfère la propriété à mon nom sans l'immatriculer, le coût est minime?

Je ne voudrais pas avoir à payer $518 et m'en faire créditer ~$423 le lendemain. Je ne veux payer ce montant que seulement quand elle sera prête à aller sur la route.

[Monik]

Je pense bien que les seuls qui vont pouvoir répondre à ta question ce sont les gens de la SAAQ ou un mandaataire

[ElFrancis]

moi quand je l'ai transferer a mon nom je lai plaquer remisage pi sa la couter 10 grosse piace

[Siffleu]

c'est a cause du monde comme toi que je vais toujours a la saaq avec l acheteur, j ai deja dans le passé donner une procuration sans date d'expiration....

fait le transfer et remise le tout simplement....
tu va devoir payé les taxes sur la valeur du dit véhicule that + remise (moins de 10$)

[Claude]

Envoyé par ElFrancis

moi quand je l'ai transferer a mon nom je lai plaquer remisage pi sa la couter 10 grosse piace

Merci! C'est ce que je cherchais comme info.

Envoyé par Siffleu

c'est a cause du monde comme toi que je vais toujours a la saaq avec l acheteur, j ai deja dans le passé donner une procuration sans date d'expiration....

Merci de me faire sentir comme un pestiféré... Je vois pas le problème que cette situation peut avoir créé.

Envoyé par Siffleu

fait le transfer et remise le tout simplement....
tu va devoir payé les taxes sur la valeur du dit véhicule that + remise (moins de 10$)

Merci quand même pour cette info.

[am429]

Envoyé par Claude

Comem écrit plus haut, elle est déjà en remisage depuis quelques années; l'inspection est donc incontournable.

Donc, si je transfère la propriété à mon nom sans l'immatriculer, le coût est minime?

Je ne voudrais pas avoir à payer $518 et m'en faire créditer ~$423 le lendemain. Je ne veux payer ce montant que seulement quand elle sera prête à aller sur la route.

l'inspection n'est pas necessaire si la personne na jamais ete a la saaq pour tenter de le tranferer ou l'immatriculer,moi je passe tres souvent des vehicule moteur chez un ami qui est mandater par la saaq pour faire des transfert de vehicule entre particulier le soir et les week end.mais pour ca les personne conscerne ne doivent pas avoir esseyer de le transferer comme sa il n'est pas entre dans le systeme,il fais en sorte la saaq voie que le vehicule etais en vente pendant cest années donc exempt d'inspection!je sais quil y a d'autre mandataire du meme genre dans beaucoups de regions suffit de le trouver!

[Siffleu]

Envoyé par Claude

Merci! C'est ce que je cherchais comme info.


Merci de me faire sentir comme un pestiféré... Je vois pas le problème que cette situation peut avoir créé.


Merci quand même pour cette info.

c'est justement ca le problème, tu vois pas ce que ca peut apporté comme problème!!!

c'est surement pas ton cas, mais dison que tu irai te promener dans la rue avec le véhicule et que tu ferai x connerie avec, les tickets vont au proprio actuel (pas toi !!) pire encore... dison que tu le vend comme ca arrive souvent et que tu fait pas plus le transfert !!!

ayoille...
moi c'est fini les procurations, on se prend par la mains pis on va au bureau des plaque... apres tu fera ce que tu veut du vehicule, au moin, j'en suis pas responsable...