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S.A.A.Q. Si vous avez des questions qui ont rapport à la SAAQ (que ce soit concernant les examens théoriques ou pratiques, inspections mécaniques, que faire en cas d'accident et quoi réclamer, etc...) posez les ici ! If you have any question that has to do with the SAAQ (theoretical or road exams, inspections, licenses, what to do if you crash and what your rights are, etc...) this is the place to ask them !

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Vieux 31/03/2009, 12h20   #1 (permalink)
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Par défaut SAAQ et Taxe provinciale : éclaircissements?

Bonjour, petite question technique! J'ai recherché un peu sans trouvé un thread spécifique à cette question, alors voici!

J'achète une moto d'un particulier, qui la vend à travers un concessionnaire automobile; c'est-à-dire que le concessionnaire recevra mon paiement et le particulier aura cette valeur déduite sur son achat d'un véhicule.

Question 1 :
Parce que le concessionnaire est un commerce, c'est de lui que je paierai ma taxe provinciale (7.5%) lors du paiement, ou est-ce qu'il n'en tient pas compte et je le paies à la SAAQ comme lors d'un achat d'un particulier?


Question 2:
En lien avec le Blue Book (Canadian Blue Book Trader - Your source for "FREE" Blue Book values and classifieds for motorcycles, snowmobiles, ATVs. : CBBTrader.ca) , la moto a un retail value bien plus haute que celle que je paies. Ainsi, est-ce que la SAAQ peut/va me demander de payer davantage lors du transfers de propriétaire?


Si vous avez des éclaircissements concernant tout ca, j'hairais pas ca. Mes autres véhicules c'est le concessionnaire qui s'était chargé de ces détails la

Thanks gang!
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Dernière modification par Pornovost ; 31/03/2009 à 13h17
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Vieux 31/03/2009, 13h07   #2 (permalink)
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Envoyé par Pornovost Voir le message
Bonjour, petite question technique! J'ai recherché un peu sans trouvé un thread spécifique à cette question, alors voici!

J'achète une moto d'un particulier, qui la vend à travers un concessionnaire automobile; c'est-à-dire que le concessionnaire recevra mon paiement et le particulier aura cette valeur déduite sur son achat d'un véhicule.

Question 1 :
Parce que le concessionnaire est un commerce, c'est de lui que je paierai ma taxe provinciale (7.5%) lors du paiement, ou est-ce qu'il n'en tient pas compte et je le paies à la SAAQ comme lors d'un achat d'un particulier?


Question 2:
En lien avec le Blue Book (Canadian Blue Book Trader - Your source for "FREE" Blue Book values and classifieds for motorcycles, snowmobiles, ATVs. : CBBTrader.ca) , la moto a un retail value bien plus haute que celle que je paies. Ainsi, est-ce que la SAAQ peut/va me demander de payer davantage lors du transfers de propriétaire?


Si vous avez des éclaircissements concernant tout ca, j'hairais pas ca. Mes autres véhicules c'est le concessionnaire qui s'était chargé de ces détails la

Thanks gang!
Je peux me tromper mais la SAAQ a leur propre liste de prix. Tu devras donc payer les taxes en fonction de cette liste là.
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Vieux 31/03/2009, 13h18   #3 (permalink)
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me semble que le mot qui revien le plus souvent sur ce forum cé
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Vieux 31/03/2009, 13h20   #4 (permalink)
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'Faut bien PAYER pour pouvoir ROULER! J'veux finaliser tout ca pour aller chercher la moto au PC; donc restons "on topic" s'iou-plaa' :P
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Vieux 31/03/2009, 13h20   #5 (permalink)
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pour la question, quand jai acheter mon bike d'un dealer qui fesait une vente de courtoisie, jai payer la taxe au dealer et je n'ai rien eu a payer a la saaq. pour la question 2 je ne sais pas lol
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Vieux 31/03/2009, 13h23   #6 (permalink)
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pour la question, quand jai acheter mon bike d'un dealer qui fesait une vente de courtoisie, jai payer la taxe au dealer et je n'ai rien eu a payer a la saaq. pour la question 2 je ne sais pas lol
Nice! Merci de l'info ca m'aide! Mais une fois rendu à la SAAQ tu n'as pas eu de frais supplémentaire autre que les plaques? Cela confirmerait ma théorie que je paies ca au dealer seulement.
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Vieux 31/03/2009, 13h26   #7 (permalink)
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Normalement non tu ne devrais pas avoir dautre frais a moins que le dealer de t'ai pas charger la taxe, tu devra la payer a la saaq mais si elle figure sur le contrat tu ne devrais pas avoir rien d'autre a payer a part les plaques
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Vieux 31/03/2009, 13h38   #8 (permalink)
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Si ca peut en aider un, un jour, voici mon update :

Le paiement final se fait au nom du concessionnaire incluant les deux taxes.
(On avait rajusté le prix de la machine en tenant compte de la TPS )

Ils te remettrons un chèque pour payer la TVQ a la SAAQ.


Voila
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